Bernard Gros

De: GROS Bernard
capitaine de sapeurs-pompiers volontaires
Objet:
la médaille de la sécurité intérieure
III. – ECHELON BRONZE
attribution
15 Février 201815/02/2018
De: Gros (Bernard)
Objet:
rapporteur public
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Lyon
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
désignation
23 Juillet 201523/07/2015
De: Gros (Bernard)
premier conseiller au tribunal administratif de Dijon
Objet:
au tribunal administratif de Lyon
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
mutation
26 Juillet 201226/07/2012
De: Bernard Gros
Objet:
également
représentants élus du personnel à la commission considérée
Représentants titulaires
Administrateurs civils
Groupe:
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Bernard Gros
Objet:
également
représentants élus du personnel à la commission considérée
Représentants titulaires
Administrateurs civils classe normale
Groupe:
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Gros (Bernard)
Objet:
au tribunal administratif de Dijon
Groupe:
date_debut="2009-10-01"
tribunal
tribunal_administratif="Dijon"
affectation
13 Août 200913/08/2009
De: Gros (Bernard)
administrateur civil
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2009-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
nomination
06 Mai 200906/05/2009
De: Gros (Bernard)
Objet:
administrateur civil
détachement
06 Mai 200906/05/2009
De: GROS (Bernard)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2003 les capitaines de police
Liste utile
Groupe:
promotion
19 Mars 200819/03/2008
De: Gros (Bernard)
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2005-08-01"
titularisation
21 Décembre 200521/12/2005
De: Gros (Bernard)
consul honoraire (Suisse) ; 30 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 200515/05/2005
De: Gros (Bernard)
attaché principal d'administration centrale, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
, portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Gros (Bernard, Jean)
adjudant-chef ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2003-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="32"
décoration
10 Avril 200410/04/2004
De: Gros (Bernard)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2003 les capitaines de police
Tableau commandants de police
Groupe:
promotion
21 Janvier 200421/01/2004
De: Bernard Gros
Objet:
représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
Groupe:
ecole
désignation
07 Novembre 200307/11/2003
De: Gros (Bernard)
cour d'appel de Besançon
Objet:
au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
promotion
15 Décembre 200115/12/2001
De: Gros (Bernard)
cour d'appel de Besançon
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Gros (Bernard)
chef du bureau de la réglementation des diplômes professionnels à la direction de l'enseignement scolaire
Objet:
à la commission chargée de se prononcer sur les demandes d'assimilation, pour l'accès aux concours de la fonction publique territoriale, des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne ou dans d'autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
au titre de l'éducation nationale
membre titulaire
Remplace:Mme Prince (Sophie)
Groupe:
nomination
27 Avril 199927/04/1999
De: Gros (Bernard)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1998
Au titre de l'article 22 du décret no 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale
promotion
27 Octobre 199827/10/1998
De: Gros (Bernard)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1998-01-01"
promotion
27 Octobre 199827/10/1998
De: Gros (Bernard)
cour d'appel de Besançon
Objet:
au titre de l'année 1996, pour l'accès au deuxième grade
promotion
23 Avril 199623/04/1996
De: Gros (Bernard)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1994 les inspecteurs de police
promotion
30 Août 199430/08/1994
De: Gros (Bernard)
cour d'appel de Besançon
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe
inscription
01 Avril 199301/04/1993
De: Gros (Bernard)
Objet:
au concours externe d'accès aux instituts régionaux d'administration
au titre de la session de 1989
admissibilite
06 Mars 199006/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.