Nominations au Journal officiel de la République française

Bernard Hagelsteen

(pub) Venez observer le travail parlementaire
De:
M. Hagelsteen (Bernard, Emile, Gierdt)
préfet honoraire. Officier du 11 mai 2002
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2002-05-11"
promotion
08 Avril 2012
De:
M. Bernard Hagelsteen
préfet en disponibilité
Objet:
dans le corps des préfets
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2011-12-01"
a_sa_demande
corps="Préfets"
depart_retraite
réintégration
22 Septembre 2011
De:
Objet:
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Groupe:Cour des comptes
date_debut="2011-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
cour_comptes
cessation de fonction
01 Avril 2011
De:
M. Bernard HAGELSTEEN
préfet de la région Pays de la Loire, préfet de la Loire-Atlantique
Objet:
préfet hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
nomination
04 Juillet 2009
De:
M. Bernard HAGELSTEEN
préfet hors classe
Objet:
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Groupe:Cour des comptes
date_debut="2009-07-09"
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
04 Juillet 2009
De:
M. Bernard Hagelsteen
préfet de la région Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest)
1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest)
conseil_administration
nomination
03 Juillet 2008
De:
M. Hagelsteen (Bernard)
préfet de la région Pays de la Loire, préfet de la Loire-Atlantique
Objet:
membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
Remplace:M. Boucault (Bernard)
Groupe:Institut régional d'administration de Nantes
conseil_administration
nomination
08 Novembre 2007
De:
M. Bernard Hagelsteen
préfet hors cadre
Objet:
préfet de la région Pays de la Loire, préfet de la Loire-Atlantique
conseil_des_ministres
prefet_region="Pays de la Loire"
prefet_departement="Loire-Atlantique"
prefet_departement_code="44"
prefet
nomination
23 Juin 2007
De:
M. Hagelsteen (Bernard, Emile, Giardt)
préfet, secrétaire général du comité interministériel de prévention de la délinquance. Officier du 25 octobre 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1996-10-25"
promotion
15 Novembre 2006
De:
M. Bernard Hagelsteen
préfet hors cadre
secrétaire général du comité interministériel de prévention de la délinquance
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:Institut national des hautes études de sécurité
president
conseil_administration
nomination
29 Juillet 2006
De:
M. Bernard Hagelsteen
préfet de la région Lorraine, préfet de la zone de défense Est, préfet de la Moselle
Objet:
préfet hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
nomination
12 Février 2006
De:
M. Bernard Hagelsteen
préfet hors cadre
Objet:
secrétaire général du comité interministériel de prévention de la délinquance
Groupe:Comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation (CIPDR)
conseil_des_ministres
nomination
12 Février 2006
De:
M. Bernard Hagelsteen
préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or
Objet:
préfet de la région Lorraine, préfet de la zone de défense Est, préfet de la Moselle
conseil_des_ministres
prefet_region="Lorraine"
prefet_departement="Moselle"
prefet_departement_code="57"
prefet
nomination
29 Juin 2002
De:
M. Hagelsteen (Bernard, Emile)
préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or. Chevalier du 23 mars 1993
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
DROITS DES FEMMES
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-03-23"
promotion
31 Mars 2002
De:
M. Hagelsteen
présidente
Objet:
Membre des sections du Conseil de la concurrence
Section III B
Groupe:Conseil de la concurrence
nomination
30 Novembre 2001
De:
M. Hagelsteen
présidente
Objet:
Membre des sections du Conseil de la concurrence
Section III A
Groupe:Conseil de la concurrence
nomination
30 Novembre 2001
De:
M. Bernard Hagelsteen
préfet de la Seine-Saint-Denis
Objet:
préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or
conseil_des_ministres
prefet_region="Bourgogne"
prefet_departement="Côte-d'Or"
prefet_departement_code="21"
prefet
nomination
27 Octobre 2001
De:
M. Bernard Hagelsteen
préfet de la Seine-Saint-Denis
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale d'économie mixte Stade de France
représentants de l'Etat
a)
Sur proposition du ministre de l'intérieur
Remplace:M. Bernard Boucault
Groupe:Stade de France
conseil_administration
nomination
15 Mars 2001
De:
M. Hagelsteen
présidente
Objet:
les quatre sections du Conseil de la concurrence
Section III
Groupe:Conseil de la concurrence
composition
04 Mars 2000
De:
M. Hagelsteen (Bernard)
préfet de la Seine-Saint-Denis
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société d'économie mixte du grand projet urbain de Clichy-sous-Bois - Montfermeil
Au titre de l'intérieur
Groupe:Société d'économie mixte du grand projet urbain de Clichy-sous-Bois - Montfermeil
conseil_administration
désignation
26 Février 2000
De:
M. Bernard Hagelsteen
préfet de Maine-et-Loire
Objet:
préfet de la Seine-Saint-Denis
conseil_des_ministres
prefet_departement="Seine-Saint-Denis"
prefet_departement_code="93"
prefet
nomination
02 Mai 1999
De:
M. Bernard Hagelsteen
préfet, secrétaire général de la préfecture de la région d'Ile-de-France
Objet:
préfet de Maine-et-Loire
conseil_des_ministres
prefet_departement="Maine-et-Loire"
prefet_departement_code="49"
prefet
nomination
25 Juillet 1997
De:
M. Hagelsteen (Bernard)
préfet, secrétaire général de la préfecture de la région Ile-de-France
Objet:
au titre de représentant titulaire du ministère chargé de l'intérieur, au Comité de bassin Seine-Normandie
Remplace:M. Lise
Groupe:Comité de bassin Seine-Normandie
nomination
04 Juin 1996
De:
M. Hagelsteen (Bernard)
préfet, secrétaire général de la préfecture de la région Ile-de-France
Objet:
au titre de représentant du ministère chargé de l'intérieur au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Remplace:M. Lise
Groupe:Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
nomination
04 Juin 1996
De:
M. Hagelsteen (Bernard, Emile)
préfet, secrétaire général de la préfecture de la région d'Ile-de-France. Chevalier du 23 décembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-12-23"
promotion
15 Mai 1996
De:
M. Hagelsteen (Bernard)
préfet, secrétaire général de la préfecture de la région d'Ile-de-France
Objet:
le mandat de représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne de
Groupe:Établissement public Grand Paris Aménagement
duree="trois ans"
conseil_administration
renouvellement
09 Janvier 1996
De:
M. Bernard Hagelsteen
préfet, secrétaire général de la préfecture de la région Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:Port autonome de Paris
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
27 Septembre 1994
De:
M. Bernard Hagelsteen
préfet, secrétaire général de la préfecture de la région Ile-de-France
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
Remplace:M. Bruno Fontenaist
Groupe:Établissement public Grand Paris Aménagement
conseil_administration
nomination
06 Juillet 1994
De:
M. Bernard Hagelsteen
préfet hors cadre
Objet:
préfet, secrétaire général de la préfecture de la région Ile-de-France
Groupe:Préfecture de la région Ile-de-France
conseil_des_ministres
prefet
nomination
04 Janvier 1994
De:
M. Hagelsteen (Bernard)
préfet hors cadre : 20 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Chevalier"
promotion
01 Janvier 1993
De:
M. Bernard Hagelsteen
préfet, secrétaire général de la zone de défense de Paris
Objet:
préfet hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
nomination
08 Février 1992
De:
M. Bernard Hagelsteen
administrateur civil hors classe, détaché
directeur de la police générale à la préfecture de police
Objet:
préfet, secrétaire général de la zone de défense de Paris
Groupe:Zone de défense de Paris
conseil_des_ministres
prefet
nomination
21 Décembre 1991