Bernard Heckel

De: Bernard HECKEL
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2010-12-04"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
admission
17 Juin 201017/06/2010
De: Heckel (Bernard)
représentant le Comité national de liaison des associations de prévention spécialisée (CNLAPS)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 312-178 (8o) du code de l'action sociale et des familles
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Heckel (Bernard)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées
désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Dijon"
cessation de fonction
12 Juillet 200312/07/2003
De: Heckel (Bernard)
premier conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président du tribunal administratif de Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Dijon"
president
nomination
25 Mai 200325/05/2003
De: Heckel (Bernard)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2003, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2003, établi"
inscription
30 Avril 200330/04/2003
De: Heckel (Bernard)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Dijon
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Dijon"
désignation
21 Juillet 200221/07/2002
De: Heckel (Bernard)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2002, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2002, établi"
inscription
13 Avril 200213/04/2002
De: Heckel (Bernard)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Dijon
Groupe:
date_debut="1999-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Dijon"
cessation de fonction
31 Août 199931/08/1999
De: Heckel (Bernard)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de son intégration dans le corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1998-08-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
réintégration
05 Novembre 199805/11/1998
De: Heckel (Bernard)
administrateur civil hors classe
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1998-08-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
intégration
27 Août 199827/08/1998
De: Bernard Heckel
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Dijon
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Dijon"
désignation
02 Septembre 199502/09/1995
De: Heckel (Bernard)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
auprès du ministère de la justice
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
détachement
02 Août 199402/08/1994
De: Heckel (Bernard)
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au tribunal administratif de Dijon
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Dijon"
affectation
25 Juin 199425/06/1994
De: Bernard Heckel
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Bernard Heckel
Objet:
administrateur civil hors classe
détachement
16 Février 199416/02/1994
De: Heckel (Bernard)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Heckel (Bernard)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1992
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:
inscription
17 Janvier 199317/01/1993
De: Heckel (Bernard)
Objet:
du corps des sous-préfets
date de leur intégration dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1992-01-27"
corps="Administrateurs civils"
radiation
31 Mars 199231/03/1992
De: Heckel (Bernard)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
31 Janvier 199231/01/1992
De: Heckel (Bernard)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1989-04-01"
détachement
17 Février 199017/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.