Bernard Hubert

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bernard Hubert
conseiller d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, adjoint au sous-directeur des affaires juridiques de l'environnement, de l'urbanisme et de l'habitat
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'environnement, de l'urbanisme et de l'habitat
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires"
délégation de signature
16 Juin 201716/06/2017
De: Bernard Hubert
conseiller d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, adjoint au sous-directeur des affaires juridiques de l'environnement et de l'urbanisme
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'environnement et de l'urbanisme
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
14 Janvier 201714/01/2017
De: Bernard Hubert
conseiller d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, adjoint au sous-directeur des affaires juridiques de l'environnement et de l'urbanisme
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'environnement et de l'urbanisme
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Bernard Hubert
attaché principal d'administration de l'Etat, adjoint au sous-directeur des affaires juridiques de l'environnement et de l'urbanisme
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'environnement et de l'urbanisme
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
21 Novembre 201321/11/2013
De: Bernard Hubert
attaché principal d'administration de l'équipement, adjoint au sous-directeur des affaires juridiques de l'environnement et de l'urbanisme
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'environnement et de l'urbanisme
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
15 Septembre 201315/09/2013
De: Bernard Hubert
attaché principal d'administration de l'équipement, adjoint au sous-directeur des affaires juridiques de l'environnement et de l'urbanisme
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'environnement et de l'urbanisme
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
26 Mai 201326/05/2013
De: Bernard Hubert
attaché principal d'administration de l'équipement, adjoint au sous-directeur des affaires juridiques de l'environnement et de l'urbanisme
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'environnement et de l'urbanisme
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
05 Janvier 201305/01/2013
De: Bernard Hubert
attaché principal d'administration de l'équipement, adjoint au sous-directeur des affaires juridiques de l'environnement et de l'urbanisme
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'environnement et de l'urbanisme
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
26 Septembre 201226/09/2012
De: Bernard Hubert
attaché principal d'administration de l'équipement, adjoint à la sous-directrice des affaires juridiques de l'environnement et de l'urbanisme
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'environnement et de l'urbanisme
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
11 Juillet 201211/07/2012
De: Bernard Hubert
attaché principal d'administration de l'équipement
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'environnement et de l'urbanisme
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
16 Mars 201216/03/2012
De: Bernard Hubert
attaché principal d'administration de l'équipement, chef du bureau du droit pénal et des polices de l'environnement, pour les affaires relatives au droit pénal de l'environnement et aux polices de l'environnement
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
30 Mars 201130/03/2011
De: Bernard Hubert
attaché d'administration de l'équipement, chef du bureau du droit pénal et des polices de l'environnement, pour les affaires relatives au droit pénal de l'environnement et aux polices de l'environnement
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
délégation de signature
25 Octobre 200925/10/2009
De: Bernard Hubert
attaché d'administration de l'équipement, chef du bureau du droit pénal et des polices de l'environnement, pour les affaires relatives au droit pénal de l'environnement et aux polices de l'environnement
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juillet 200819/07/2008
De: Bernard Hubert
directeur du groupement d'intérêt public « Initiative française pour la recherche agronomique internationale » (IFRAI)
Objet:
administrateur de l'Agence pour le développement de la coopération internationale dans les domaines de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux (ADECIA)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 200806/06/2008
De: Bernard Hubert
attaché de l'administration de l'équipement, en fonctions à la direction générale de l'admi nistration, sous-direction des affaires juridiques
Objet:
chef du bureau du droit de l'environnement et du droit pénal
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
nomination
15 Octobre 200715/10/2007
De: Bernard Hubert
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
directeur d'études cumulant à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:
date_debut="2006-12-01"
ecole
nomination
06 Avril 200706/04/2007
De: Bernard Hubert
directeur scientifique adjoint à la direction scientifique société, économie et décision de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Objet:
membres du comité de prospective de l'Agence de développement agricole et rural pour représenter les organismes publics de recherche et d'enseignement supérieur
Groupe:
nomination
03 Mars 200403/03/2004
De: Hubert (Bernard)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de recherche pour le développement
Groupe:
nomination
24 Mai 200024/05/2000
De: Hubert (Bernard)
attaché administratif des services déconcentrés du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement
attaché d'administration centrale
date_debut="1998-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement"
intégration
10 Novembre 199810/11/1998
De: Hubert (Bernard, Marc, Luc)
adjudant-chef, train ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Groupe:
date_debut="1997-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
décoration
24 Mars 199824/03/1998
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
13 novembre 1997
Le président
Groupe:
charge
04 Janvier 199804/01/1998
De: Hubert (Bernard, Maurice, Ernest, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Paul Hini, Bernard Hubert et Jocelyne Bedok-Hini, notaires associés, titulaire d'un office notarial à Triel-sur-Seine (Yvelines)
notaire
cessation de fonction
05 Juillet 199605/07/1996
De: Hubert (Bernard, Maurice, Ernest, Marie)
Objet:
notaire
Remplace:M. Boulanger (Bruno, Jean, Clotaire, Sauveur)
notaire
notaire_residence="Orgères-en-Beauce (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"
nomination
05 Juillet 199605/07/1996
De: Hubert (Bernard, Marie, Dominique, Guillaume)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
promotion
18 Février 199318/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.