Bernard Ingwiller

De: Bernard INGWILLER
maire de Grassendorf
Objet:
membres du Comité national de l'eau
IV. - Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Rhin-Meuse
Groupe:
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: INGWILLER Bernard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 202124/02/2021
De: Bernard INGWILLER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhin-Meuse
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Bernard INGWILLER
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Bernard INGWILLER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Bernard INGWILLER
maire de Grassendorf
Objet:
membres du Comité national de l'eau
au titre des
Au titre des représentants des collectivités territoriales
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Groupe:
nomination
31 Octobre 201431/10/2014
De: Bernard INGWILLER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Bernard INGWILLER
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Bernard Ingwiller
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Daniel Weber
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201130/09/2011
De: Bernard Ingwiller
Objet:
membre du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les représentants des collectivités territoriales
Communes ou établissements publics de coopération intercommunales ruraux
Remplace:M. Claude Biwer
Groupe:
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Bernard Ingwiller
vice-président du conseil général du Bas-Rhin
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des autres collectivités territoriales
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Bernard Ingwiller
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Bernard Ingwiller
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Bas-Rhin
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Ingwiller (Bernard)
vice-président du conseil général du Bas-Rhin
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Rhin-Meuse
représentants des autres collectivités territoriales
Titulaire
Groupe:
nomination
03 Février 200603/02/2006
De: Bernard Ingwiller
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Bernard Ingwiller
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Bas-Rhin
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Bernard Ingwiller
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production houblonnière
Groupe:
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Ingwiller (Bernard)
conseiller général du Bas-Rhin, maire de Grassendorf
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Rhin-Meuse
représentants des autres collectivités territoriales
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Bernard Ingwiller
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production houblonnière
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Ingwiller (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production houblonnière
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Ingwiller (Bernard)
conseiller général du Bas-Rhin, maire de Grassendorf
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Rhin-Meuse
représentant des autres collectivités territoriales
Titulaire
Remplace:M. Egler (Pierre)
Groupe:
nomination
23 Décembre 200023/12/2000
De: Ingwiller (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Octobre 199922/10/1999
De: Ingwiller (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Bas-Rhin
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Ingwiller (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production houblonnière
Groupe:
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Ingwiller (Bernard)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Gaillard (Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Ingwiller (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les collectivités territoriales
Au titre du département du Bas-Rhin
Titulaire
Remplace:M. Grignon (Francis)
Groupe:
nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Ingwiller (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production houblonnière
Groupe:
nomination
12 Avril 199512/04/1995
De: Ingwiller (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Bas-Rhin
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Juin 199412/06/1994
De: Ingwiller (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production houblonnière
Groupe:
nomination
28 Décembre 199028/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.