Bernard Jacob

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De: Bernard JACOB
président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
COUR D'APPEL DE GRENOBLE
Président de chambre
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Président de chambre"
nomination
05 Janvier 201805/01/2018
De: Jacob (Bernard)
à Varrains (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Jacob (Bernard)
à Varrains (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Val de Loire-Centre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Bernard JACOB
conseiller à la cour d'appel de Grenoble
Objet:
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Présidents de chambre
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Président de chambre"
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Bernard JACOB
responsable logistique, ou son représentant. b)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Grenoble : a)
représentants de l'administration Président
Le responsable ayant autorité en matière de ressources humaines
représentants du personnel
Groupe:
nomination
12 Mars 201212/03/2012
De: Jacob (Bernard)
à Varrains (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Jacob (Bernard)
à Varrains (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Bernard JACOB
directeur scientifique délégué aux transports, infrastructures et sécurité à l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « transports durables, sécurité, intermodalité et mobilité »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
29 Mars 201129/03/2011
De: Bernard Jacob
ouvrier d'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de ses attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
26 Août 201026/08/2010
De: Bernard Jacob
ouvrier d'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de ses attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
05 Juin 200905/06/2009
De: Bernard Jacob
ouvrier d'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de ses attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
09 Novembre 200809/11/2008
De: Jacob (Bernard)
Objet:
membres du comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Jacob (Bernard)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
29 Septembre 200629/09/2006
De: Jacob (Bernard)
61400 Mortagne-au-Perche
Objet:
membres des conseils régionaux de l'ordre des vétérinaires les docteurs vétérinaires
Normandie
Groupe:
élection
16 Septembre 200516/09/2005
De: Jacob (Bernard)
à Saint-Hilaire-Saint-Florent (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Jacob (Bernard)
à Saint-Hilaire-Saint-Florent (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Val de Loire
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Bernard Jacob
vice-président
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Grenoble
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Bernard Jacob
vice-président au tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône du premier grade, premier groupe
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Grenoble
Vice-président chargé des fonctions de juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Jacob (Bernard)
61400 Mortagne-au-Perche
Objet:
membres des conseils régionaux de l'ordre des vétérinaires les docteurs vétérinaires
Région Normandie
Groupe:
élection
05 Août 199905/08/1999
De: Bernard Jacob
vice-président au tribunal de grande instance de Mâcon (poste créé)
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône
Vice-présidents du premier grade, premier groupe
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chalon-sur-Saône"
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Jacob (Bernard)
vice-président (Mâcon)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Jacob (Bernard)
vice-président (Mâcon)
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
Inscrits : 799
inscription
04 Juillet 199804/07/1998
De: Jacob (Bernard)
vice-président (Mâcon)
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
Inscrits : 696
inscription
01 Juillet 199701/07/1997
De: Bernard Jacob
juge d'instruction audit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Mâcon
Vice-président du second grade
Remplace:
Mme Vieillard
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mâcon"
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Jacob (Bernard)
juge d'instruction (Mâcon)
Objet:
Tableau d'avancement 1996 (magistrature)
Inscrits : 674
inscription
02 Juillet 199602/07/1996
De: Jacob (Bernard)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
13 Septembre 199413/09/1994
De: Bernard Jacob
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Mâcon
Objet:
au premier groupe du premier grade et maintenue en position de détachement
Groupe:
élévation
15 Août 199315/08/1993
De: Jacob (Bernard)
maître principal ; 19 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="1992-12-31"
medaille_militaire
annees_service="19"
décoration
24 Avril 199324/04/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.