Bernard Lavigne

De: Bernard LAVIGNE
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
COUR D'APPEL DE TOULOUSE
Avocat général
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Avocat général"
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Bernard LAVIGNE
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
ADMINISTRATION CENTRALE
Premiers substituts à l'administration centrale du ministère de la justice
date_debut="2015-01-01"
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Bernard LAVIGNE
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
Vice-procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse"
nomination
23 Août 201223/08/2012
De: Bernard Lavigne
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères et européennes
attaché régional de coopération au service de coopération et d'action culturelle de l'ambassade de France à Amman (Jordanie)
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
date_fin="2012-08-31"
détachement
08 Juillet 201108/07/2011
De: Bernard Lavigne
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères et européennes
attaché régional de coopération au service de coopération et d'action culturelle de l'ambassade de France à Amman (Jordanie)
Groupe:
date_debut="2009-11-01"
date_fin="2011-08-31"
détachement
07 Mars 201007/03/2010
De: Lavigne (Bernard)
vice-procureur auprès du tribunal de grande instance de Toulouse, ministère de la justice
Objet:
ancien auditeur de la 61e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2008-2009)
Groupe:
conférés
11 Juin 200911/06/2009
De: Bernard Lavigne
vice-procureur auprès du tribunal de grande instance de Toulouse, ministère de la justice
Objet:
à suivre la 61e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2008-2009)
Groupe:
admission
24 Juillet 200824/07/2008
De: Bernard Lavigne
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
Vice-procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse"
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Bernard Lavigne
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
au sein du bureau du procureur de la Cour pénale internationale
chef d'équipe d'enquêtes
Groupe:
date_debut="2005-06-27"
date_fin="2007-06-26"
détachement
08 Avril 200608/04/2006
De: Bernard Lavigne
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
chef d'équipe pour les enquêtes internationales en République démocratique du Congo
inclus
Groupe:
date_debut="2004-06-27"
date_fin="2005-06-26"
détachement
01 Avril 200501/04/2005
De: Bernard Lavigne
président du tribunal de grande instance de Péronne
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
chargé de formation
inclus
Groupe:
date_debut="2004-04-05"
date_fin="2004-06-27"
ecole
détachement
24 Septembre 200424/09/2004
De: Bernard Lavigne
président du tribunal de grande instance de Péronne
Objet:
maître de conférences de 1re classe à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="2004-04-05"
ecole
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Bernard Lavigne
président dudit tribunal du second grade
Objet:
Conseiller à la cour d'appel d'Amiens
président du tribunal de grande instance de Péronne
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Péronne"
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Lavigne (Bernard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2003 les lieutenants de police
promotion
10 Août 200310/08/2003
De: Lavigne (Bernard)
président (Péronne)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: Bernard Lavigne
juge des enfants au tribunal de grande instance de Fort-de-France
Objet:
Président du tribunal de grande instance de Péronne
Remplace:M. Vonau
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Péronne"
president
nomination
07 Décembre 199907/12/1999
De: Lavigne (Bernard, Edouard, Gabriel)
colonel. Chevalier du 27 septembre 1989
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-09-27"
promotion
09 Juillet 199809/07/1998
De: Lavigne (Bernard, Edouard, Gabriel)
Colonel du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1998-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
04 Juin 199804/06/1998
De: Bernard Lavigne
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Perpignan (poste créé)
Objet:
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal de grande instance de Fort-de-France
Juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Fort-de-France"
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Lavigne (Bernard, Edouard, Gabriel)
colonel. Chevalier du 5 mars 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Officier du
24 avril 1985
Au grade d'officier
Chevalier du
12 novembre 1982
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-03-05"
promotion
09 Novembre 199409/11/1994
De: Lavigne (Bernard)
Objet:
auditeurs de justice
Promotion 1990
admissibilite
18 Août 199318/08/1993
De: Lavigne (Bernard)
Objet:
auditeurs de justice
admissibilite
08 Avril 199208/04/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.