Bernard Legendre

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Legendre (Bernard, Maurice, Robert)
soldat de 1re classe, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
citation
décoration
03 Novembre 201803/11/2018
De: Le Gendre (Bernard)
directeur, Hottinguer Corporate Finance
Objet:
auditeur de la 67e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2014-2015)
Groupe:
conférés
07 Juin 201507/06/2015
De: LEGENDRE (Bernard)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
en service détaché et rattaché en gestion auprès des ministères chargés des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-02-23"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
28 Novembre 201428/11/2014
De: LEGENDRE (Bernard)
Ministère des affaires sociales et de la santé, ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social, ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2014 et promus à ce grade
date_debut="2014-01-01"
promotion
08 Août 201408/08/2014
De: LEGENDRE (Bernard)
professeur émérite à l'université Paris-Sud
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: Bernard Legendre
suppléant
Objet:
membres de la commission des comptes
représentants des organismes consulaires et des organismes intéressés à la formation professionnelle
Au titre de l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Groupe:
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Bernard Legendre
suppléant
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
représentants des organismes consulaires et des organismes intéressés à la formation professionnelle
Au titre de l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Groupe:
nomination
16 Avril 200816/04/2008
De: Bernard Legendre
nommé
sur proposition de l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Objet:
membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
1° Au titre des représentants des milieux économiques
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Legendre (Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie - ACFCI
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Bernard Legendre
suppléant
Objet:
à la commission des comptes du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
Membres de la commission des comptes
représentants des organismes consulaires et des organismes intéressés à la formation professionnelle
Au titre de l'Assemblée permanente des chambres de commerce et d'industrie
Groupe:
nomination
13 Avril 200613/04/2006
De: Bernard Legendre
directeur général adjoint de l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Objet:
représentants d'organisations professionnelles au conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
renouvelables
Pour l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Bernard Legendre
suppléant
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
représentants des organismes consulaires et des organismes intéressés à la formation professionnelle
Au titre de l'Assemblée permanente des chambres de commerce et d'industrie
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Bernard Legendre
directeur général adjoint de l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 311-7-1-II code du travail
III. - Au titre des chambres consulaires
Groupe:
nomination
29 Avril 200529/04/2005
De: Bernard Legendre
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère des solidarités, de la santé et de la famille et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
directeur général adjoint de l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Groupe:
date_debut="2003-06-16"
duree="trois ans"
détachement
02 Février 200502/02/2005
De: Legendre (Bernard)
Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Objet:
membres titulaires du Haut Comité éducation-économie-emploi
2. Au titre des représentants des organisations professionnelles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Octobre 200426/10/2004
De: Legendre (Bernard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Bernard Legendre
Objet:
1° Au titre des représentants des milieux économiques
Sur proposition de l'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Legendre (Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Bernard Legendre
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle, à l'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Groupe:
date_debut="2003-06-16"
a_sa_demande
cessation de fonction
06 Septembre 200306/09/2003
De: Legendre (Bernard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2003
Groupe:
nomination
11 Juin 200311/06/2003
De: Bernard Legendre
chef de service
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction du développement de l'activité et de l'emploi, de la sous-direction de la formation tout au long de la vie et de la sous-direction des formations en alternance et de l'insertion des jeunes et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
16 Mars 200316/03/2003
De: Bernard Legendre
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
16 Mars 200316/03/2003
De: Bernard Legendre
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
16 Mars 200316/03/2003
De: Bernard Legendre
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
16 Mars 200316/03/2003
De: Bernard Legendre
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
16 Mars 200316/03/2003
De: Bernard Legendre
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
16 Mars 200316/03/2003
De: Bernard Legendre
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
16 Mars 200316/03/2003
De: Bernard Legendre
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
31 Octobre 200231/10/2002
De: Legendre (Bernard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
01 Octobre 200201/10/2002
De: Bernard Legendre
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
11 Août 200211/08/2002
De: Bernard Legendre
chef de service
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction du développement de l'activité et de l'emploi, de la sous-direction de la formation tout au long de la vie et de la sous-direction des formations en alternance et de l'insertion des jeunes et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
31 Mai 200231/05/2002
De: Bernard Legendre
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
31 Mai 200231/05/2002
De: Bernard Legendre
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
31 Mai 200231/05/2002
De: Bernard Legendre
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
31 Mai 200231/05/2002
De: Bernard Legendre
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
31 Mai 200231/05/2002
De: Bernard Legendre
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
31 Mai 200231/05/2002
De: Bernard Legendre
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
31 Mai 200231/05/2002
De: Bernard Legendre
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
31 Mai 200231/05/2002
De: Bernard Legendre
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
31 Mai 200231/05/2002
De: Bernard Legendre
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
De la formation professionnelle
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Legendre (Bernard, Marcel, Yves)
chef de service à l'administration centrale ; 28 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
DROITS DES FEMMES, ET FORMATION PROFESSIONNELLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
grade="Chevalier"
nomination
31 Mars 200231/03/2002
De: Bernard Legendre
administrateur civil hors classe, chef de service à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2001-10-01"
duree="trois ans"
reconduction
15 Mars 200215/03/2002
De: Bernard Legendre
chef de service
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction du développement de l'activité et de l'emploi, de la sous-direction de la formation tout au long de la vie et de la sous-direction des formations en alternance et de l'insertion des jeunes et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
23 Janvier 200223/01/2002
De: Bernard Legendre
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
23 Janvier 200223/01/2002
De: Bernard Legendre
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
23 Janvier 200223/01/2002
De: Bernard Legendre
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
23 Janvier 200223/01/2002
De: Bernard Legendre
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
23 Janvier 200223/01/2002
De: Bernard Legendre
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
23 Janvier 200223/01/2002
De: Bernard Legendre
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
23 Janvier 200223/01/2002
De: Bernard Legendre
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
23 Janvier 200223/01/2002
De: Bernard Legendre
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
23 Janvier 200223/01/2002
De: Legendre (Bernard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2001
Groupe:
nomination
04 Septembre 200104/09/2001
De: Bernard Legendre
chef de service à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (ANT)
représentants de l'Etat
Sur proposition du
Ministre de l'emploi et de la solidarité (formation professionnelle)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200104/05/2001
De: Bernard Legendre
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
04 Avril 200104/04/2001
De: Bernard Legendre
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
16 Février 200116/02/2001
De: Bernard Legendre
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
16 Février 200116/02/2001
De: Legendre (Bernard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 et R. 665-58 du code de la santé publique
(Olivier)
Groupe:
nomination
03 Décembre 200003/12/2000
De: Legendre (Bernard)
chef de service, délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle, ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
membres du conseil d'administration du centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (centre INFFO), les membres du collège administratif étant nommés
pour la durée des fonctions
au titre desquelles ils ont été désignés
3. Collège administratif
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Novembre 200023/11/2000
De: Bernard Legendre
chef de service
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction du développement de l'activité et de l'emploi, de la sous-direction de la formation tout au long de la vie et de la sous-direction des formations en alternance et de l'insertion des jeunes et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
11 Novembre 200011/11/2000
De: Bernard Legendre
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
11 Novembre 200011/11/2000
De: Bernard Legendre
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
11 Novembre 200011/11/2000
De: Bernard Legendre
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
11 Novembre 200011/11/2000
De: Bernard Legendre
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
11 Novembre 200011/11/2000
De: Bernard Legendre
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
11 Novembre 200011/11/2000
De: Bernard Legendre
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
11 Novembre 200011/11/2000
De: Bernard Legendre
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
11 Novembre 200011/11/2000
De: Legendre (Bernard)
ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
membres de la commission interprofessionnelle consultative prévue à l'article 8 de l'arrêté du
16 février 2000
relatif aux commissions professionnelles consultatives du ministère de l'emploi et de la solidarité
Représentants des pouvoirs publics
titulaires
Groupe:
nomination
10 Août 200010/08/2000
De: Bernard Legendre
chef de service
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction du développement de l'activité et de l'emploi, de la sous-direction de la formation tout au long de la vie et de la sous-direction des formations en alternance et de l'insertion des jeunes et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
02 Août 200002/08/2000
De: Bernard Legendre
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
02 Août 200002/08/2000
De: Bernard Legendre
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
02 Août 200002/08/2000
De: Bernard Legendre
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
02 Août 200002/08/2000
De: Bernard Legendre
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
02 Août 200002/08/2000
De: Bernard Legendre
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
02 Août 200002/08/2000
De: Bernard Legendre
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
02 Août 200002/08/2000
De: Bernard Legendre
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
02 Août 200002/08/2000
De: Bernard Legendre
chef de service
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction du développement de l'activité et de l'emploi, de la sous-direction de la formation tout au long de la vie et de la sous-direction des formations en alternance et de l'insertion des jeunes et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
14 Janvier 200014/01/2000
De: Bernard Legendre
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la formation tout au long de la vie et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
14 Janvier 200014/01/2000
De: Bernard Legendre
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
14 Janvier 200014/01/2000
De: Bernard Legendre
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
14 Janvier 200014/01/2000
De: Bernard Legendre
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
14 Janvier 200014/01/2000
De: Bernard Legendre
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
14 Janvier 200014/01/2000
De: Bernard Legendre
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
14 Janvier 200014/01/2000
De: Bernard Legendre
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
14 Janvier 200014/01/2000
De: Bernard Legendre
chef de service
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (ANT)
représentant de l'Etat
sur proposition de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Remplace:Mme Lucette Dhuicque
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199829/11/1998
De: Bernard Legendre
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
29 Mars 199829/03/1998
De: Bernard Legendre
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
29 Mars 199829/03/1998
De: Bernard Legendre
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
29 Mars 199829/03/1998
De: Bernard Legendre
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
29 Mars 199829/03/1998
De: Bernard Legendre
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
29 Mars 199829/03/1998
De: Bernard Legendre
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
14 Janvier 199814/01/1998
De: Bernard Legendre
Objet:
dans la limite des ses attributions et au nom du ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
12 Juillet 199712/07/1997
De: Bernard Legendre
chef de service
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction du développement de l'activité et de l'emploi, de la sous-direction de la formation tout au long de la vie et de la sous-direction des formations en alternance et de l'insertion des jeunes et au nom du ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
12 Juillet 199712/07/1997
De: Bernard Legendre
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
12 Juillet 199712/07/1997
De: Bernard Legendre
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
12 Juillet 199712/07/1997
De: Bernard Legendre
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
12 Juillet 199712/07/1997
De: Legendre (Bernard)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
duree="cinq ans"
détachement
23 Mai 199723/05/1997
De: Legendre (Bernard)
chef de service, ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
membres du conseil d'administration du centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (centre INFFO), à l'exception des membres du collège administratif, nommés
pour la durée des fonctions
au titre desquelles ils ont été désignés
3. Collège administratif
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
09 Avril 199709/04/1997
De: Bernard Legendre
Objet:
délégation de signature
23 Mars 199723/03/1997
De: Bernard Legendre
de
Objet:
dans la limite des attributions du groupe national de contrôle et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
23 Mars 199723/03/1997
De: Bernard Legendre
de
Objet:
dans la limite des attributions de la mission des affaires financières et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
23 Mars 199723/03/1997
De: Bernard Legendre
de
Objet:
dans la limite des attributions du groupe national de contrôle et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
26 Octobre 199626/10/1996
De: Legendre (Bernard)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales
Groupe:
nomination
08 Octobre 199608/10/1996
De: Bernard Legendre
Objet:
conseiller auprès du ministre au cabinet du ministre du travail et des affaires sociales
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
08 Octobre 199608/10/1996
De: Legendre (Bernard, Roger)
maître principal
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
14 Avril 199614/04/1996
De: Bernard Legendre
administrateur civil
Objet:
auprès du ministre du travail et des affaires sociales
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Bernard Legendre
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller au cabinet du ministre du travail, du dialogue social et de la participation
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
20 Juin 199520/06/1995
De: Legendre (Bernard)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
date_debut="1993-07-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
21 Août 199321/08/1993
De: Legendre (Bernard)
Objet:
à la hors-classe des administrateurs du Conseil économique et social
au titre de l'année 1992
Groupe:
promotion
15 Juin 199315/06/1993
De: Legendre (Bernard)
administrateur de 1re classe du Conseil économique et social
Objet:
à la hors-classe de son grade, 2e échelon, avec une ancienneté de 8 mois 14 jours
date_debut="1992-02-15"
promotion
15 Juin 199315/06/1993
De: Bernard Legendre
Objet:
au cabinet du ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat
Conseillers techniques
Affaires sociales, travail, formation et apprentissage
cabinet="Ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
13 Mai 199313/05/1993
De: Legendre (Bernard)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle ; ministère des affaires sociales et de l'intégration ; ministère de la santé et de l'action humanitaire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Legendre (Bernard)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1992
Ministère de la santé et de l'action humanitaire
Groupe:
inscription
17 Janvier 199317/01/1993
De: Legendre (Bernard)
Objet:
professeurs des universités des disciplines pharmaceutiques auprès des établissements ci-après désignés
Université Paris-XI
Groupe:
date_debut="1989-10-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques auprès des établissements ci-après désignés"
nomination
12 Octobre 199012/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.