Bernard Legrand

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Legrand (Bernard, Guy, Marcel)
président et vice-président départemental d'associations d'anciens combattants ; 68 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="68"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
nomination
30 Mai 201930/05/2019
De: LEGRAND (Bernard, Louis, Eugène)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
14 Juin 201714/06/2017
De: LEGRAND (Bernard, Edouard)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Société d'exercice libéral à responsabilité limitée Bernard LEGRAND, huissier de justice associé
huissier
huissier_residence="Brest (Finistère)"
huissier_residence_departement_code="29"
cessation de fonction
26 Avril 201726/04/2017
De: Bernard LEGRAND
Objet:
membres du bureau des sections et des commissions interdisciplinaires
Section 8 - « Micro- et nanotechnologies, micro- et nanosystèmes, photonique, électronique, électromagnétisme, énergie électrique »
Groupe:
nomination
24 Février 201724/02/2017
De: Bernard Legrand
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) de l'arrêté du
3 décembre 2015
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique
Section 08
Micro et nanotechnologies, micro et nanosystèmes, photonique, électronique, électromagnétisme, énergie électrique
Groupe:
nomination
07 Septembre 201607/09/2016
De: Legrand, Bernard
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
De Crevoisier Gouy
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Legrand Bernard
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre collectif d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Brigade motorisée de Bar-le-Duc (55)
prime
10 Mai 201210/05/2012
De: Bernard Legrand
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Institut national des sciences mathématiques et de leurs interactions du Centre national de la recherche scientifique
personnalités des milieux économiques ou de la société civile
Groupe:
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Legrand (Bernard, Jean-Marie)
1er juin 1935, lieutenant, matériel. Blessé
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 200704/12/2007
De: Bernard Legrand
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2005
inscription
11 Février 200511/02/2005
De: Legrand (Bernard, Michel)
directeur des ressources humaines ; 42 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Legrand (Bernard)
circonscription de sécurité publique d'Amiens
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) du code de procédure pénale
Cour d'appel d'Amiens
Groupe:
cour_appel="Amiens"
nomination
04 Mai 199904/05/1999
De: Legrand (Bernard)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
renouvellement
14 Mai 199814/05/1998
De: Legrand (Bernard)
circonscription de sécurité publique d'Amiens
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) dudit code
Cour d'appel d'Amiens
Groupe:
cour_appel="Amiens"
nomination
21 Novembre 199721/11/1997
De: Legrand (Bernard)
ingénieur en chef des mines
Objet:
du corps des mines
avec jouissance différée de pension
en application des articles L. 4 (1o) et L. 25 (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="1995-12-20"
a_sa_demande
corps="Mines"
radiation
17 Avril 199717/04/1997
De: Bernard Legrand
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
renouvellement
04 Mai 199504/05/1995
De: Legrand (Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées
au titre de la représentation des employeurs
représentants
Groupe:
nomination
12 Août 199312/08/1993
De: Legrand (Bernard)
Objet:
commissaires principaux les commissaires de police
date_debut="1993-01-01"
promotion
02 Avril 199302/04/1993
De: Legrand (Bernard)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1993 les commissaires principaux et les commissaires de police
Commissaires principaux
Groupe:
inscription
19 Mars 199319/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.