Bernard Marchal

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bernard MARCHAL
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Avignon
Objet:
Avocat général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Toulon
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulon"
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Marchal (Bernard, Guy, Robert)
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Avignon ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bernard MARCHAL
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Epinal
Objet:
Avocat général près la cour d'appel de Nîmes
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Avignon
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Avignon"
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Marchal (Bernard)
administrateur des postes et télécommunications hors classe, placé en position hors cadres
en vue d'assurer des fonctions propres à La Poste
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2010-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
27 Octobre 200927/10/2009
De: Marchal (Bernard, Roger)
adjudant-chef, train ; 32 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2007-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="32"
décoration
26 Avril 200826/04/2008
De: Marchal (Bernard, Roger, Marie)
adjudant-chef ; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
décoration
25 Avril 200625/04/2006
De: Bernard Marchal
substitut du procureur général près la cour d'appel de Nancy
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Riom
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Moulins
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Moulins"
nomination
02 Août 200502/08/2005
De: Marchal (Bernard)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Nancy, titulaire
Objet:
magistrats inspecteurs régionaux chargés de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires au redressement et à la liquidation des entreprises pour le ressort des cours d'appel de Dijon, Nancy et Reims
Remplace:M. Sarcelet (Dominique)
Groupe:
cour_appel="Dijon, Nancy et Reims"
magistrat
désignation
09 Avril 200509/04/2005
De: Bernard Marchal
substitut du procureur général près la cour d'appel de Nancy
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
Groupe:
cour_appel="Nancy"
désignation
16 Octobre 200416/10/2004
De: Marchal (Bernard)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Nancy, suppléant
Objet:
magistrats inspecteurs régionaux, chargés de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires au redressement et à la liquidation des entreprises pour le ressort des cours d'appel ci-après
Cours d'appel de Dijon, Nancy et Reims
Remplace:M. Portier (René)
Groupe:
cour_appel="Dijon, Nancy et Reims"
magistrat
désignation
11 Juillet 200311/07/2003
De: Marchal (Bernard)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Nancy
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
Remplace:M. Sudre (Jean-Paul)
Groupe:
commissaire_gouvernement
cour_appel="Nancy"
désignation
25 Avril 200325/04/2003
De: Bernard Marchal
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Metz
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Substitut du procureur général
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat="Substitut du procureur"
nomination
28 Février 200328/02/2003
De: Marchal (Bernard)
gendarme ; 32 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2001-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="32"
décoration
05 Avril 200205/04/2002
De: Bernard Marchal
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice, poste créé
Objet:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Metz
Procureur de la République adjoint
Groupe:
cour_appel="Metz"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Metz"
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Marchal (Bernard)
substitut à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES
PREMIER SUBSTITUT A L'ADMINISTRATION CENTRALE DU MINISTERE DE LA JUSTICE
Inscrits : 37
inscription
01 Juillet 199701/07/1997
De: Marchal (Bernard)
substitut à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
Inscrits : 696
inscription
01 Juillet 199701/07/1997
De: Marchal (Bernard)
substitut à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES
CONSEILLER REFERENDAIRE A LA COUR DE CASSATION DU SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE
Inscrits : 25
Groupe:
cour_cassation
inscription
01 Juillet 199701/07/1997
De: Marchal (Bernard)
substitut à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement 1996 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE
POUR L'ACCES
PREMIER SUBSTITUT
A L'ADMINISTRATION CENTRALE DU MINISTERE DE LA JUSTICE
Inscrits : 25
inscription
02 Juillet 199602/07/1996
De: Marchal (Bernard)
substitut à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement 1996 (magistrature)
Inscrits : 674
inscription
02 Juillet 199602/07/1996
De: Marchal (Bernard)
substitut à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement 1996 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE
POUR L'ACCES
CONSEILLER REFERENDAIRE A LA COUR DE CASSATION DU SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE
Inscrits : 22
Groupe:
cour_cassation
inscription
02 Juillet 199602/07/1996
De: Marchal (Bernard)
magistrat à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement 1995 (magistrature)
Inscrits: 654
inscription
01 Juillet 199501/07/1995
De: Bernard Marchal
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saverne
Objet:
substituts à l'administration centrale du ministère de la justice (tour extérieur)
nomination
06 Avril 199506/04/1995
De: Marchal (Bernard)
procureur de la République (Saverne)
Objet:
Tableau d'avancement (magistrature)
Inscrits: 589
inscription
01 Juillet 199401/07/1994
De: Marchal (Bernard)
professeur de mathématiques à l'université Paris-XII - Val-de-Marne
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Mathématiques appliquées à l'économie et techniques quantitatives
Groupe:
nomination
20 Mai 199420/05/1994
De: Marchal (Bernard, Michel)
directeur du service de développement informatique ; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Bernard Marchal
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nancy
Objet:
au second grade du second groupe
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Saverne
Procureur de la République
Remplace:
Mme Corey
Groupe:
cour_appel="Colmar"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saverne"
élévation
31 Mars 199031/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.