Bernard Marcou

De: Bernard Marcou
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
12 Avril 201412/04/2014
De: Bernard MARCOU
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2014-05-12"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
03 Avril 201403/04/2014
De: Bernard Marcou
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Bernard Marcou
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
20 Janvier 201320/01/2013
De: Bernard Marcou
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Décembre 201219/12/2012
De: Bernard Marcou
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
09 Juin 201209/06/2012
De: Bernard Marcou
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
11 Février 201211/02/2012
De: Bernard Marcou
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
08 Septembre 201108/09/2011
De: Bernard Marcou
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
01 Juillet 201101/07/2011
De: Bernard Marcou
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
12 Mars 201112/03/2011
De: Bernard Marcou
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
16 Septembre 201016/09/2010
De: Bernard Marcou
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
17 Décembre 200917/12/2009
De: Bernard Marcou
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Juillet 200929/07/2009
De: Bernard Marcou
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
21 Janvier 200921/01/2009
De: Bernard Marcou
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
04 Septembre 200804/09/2008
De: Bernard Marcou
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Bernard Marcou
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
05 Août 200705/08/2007
De: Marcou (Bernard)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
02 Mai 200702/05/2007
De: Marcou (Bernard)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
au titre de l'année 2007 est fixé ainsi qu'il suit
inscription
13 Février 200713/02/2007
De: Bernard Marcou
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Janvier 200719/01/2007
De: Bernard Marcou
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Bernard Marcou
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Bernard Marcou
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chef du département « transport aérien et aviation générale »
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
26 Juin 200526/06/2005
De: Marcou (Bernard, Lucien)
ingénieur de l'aviation civile. Chevalier du 16 janvier 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-01-16"
promotion
15 Novembre 200115/11/2001
De: Bernard Marcou
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
délégation de signature
10 Novembre 200010/11/2000
De: Bernard Marcou
assure les fonctions de président de la section du travail aérien
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du travail aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Bernard Marcou
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Bernard Marcou
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
b) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Bernard Marcou
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
a) Membres représentant l'aviation civile
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Marcou (Bernard)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1999-01-12"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Marcou (Bernard)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé ainsi qu'il suit
au titre de l'année 1999
Groupe:
inscription
15 Juin 199915/06/1999
De: Marcou (Bernard)
assure les fonctions de président de la section du travail aérien
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du travail aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Marcou (Bernard)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Marcou (Bernard)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
b) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Marcou (Bernard)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
a) Membres représentant l'aviation civile
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Bernard Marcou
ingénieur de l'aviation civile
Objet:
“IV. - 1o
délégation de signature
02 Août 199702/08/1997
De: Bernard Marcou
ingénieur de l'aviation civile
Objet:
IV. - 1o
délégation de signature
27 Juin 199727/06/1997
De: Bernard Marcou
ingénieur de l'aviation civile
Objet:
“IV. - 1o
délégation de signature
08 Mars 199708/03/1997
De: Bernard Marcou
ingénieur de l'aviation civile
Objet:
IV. -
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Bernard Marcou
ingénieur de l'aviation civile
Objet:
IV. -
délégation de signature
23 Juillet 199523/07/1995
De: Bernard Marcou
ingénieur de l'aviation civile
Objet:
IV. -
délégation de signature
15 Février 199515/02/1995
De: Bernard Marcou
ingénieur de l'aviation civile, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances et au suivi de navigabilité pour les avions de transport
Objet:
“II. - 1o
délégation de signature
22 Octobre 199422/10/1994
De: Bernard Marcou
ingénieur de l'aviation civile, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances et au suivi de navigabilité pour les avions de transports
Objet:
2. 1°
délégation de signature
01 Août 199301/08/1993
De: Bernard Marcou
ingénieur de l'aviation civile, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances et au suivi de navigabilité pour les avions de transports
Objet:
2. 1°
délégation de signature
01 Mai 199301/05/1993
De: Bernard Marcou
ingénieur de l'aviation civile, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances et au suivi de navigabilité pour les avions de transport
Objet:
2. 1o
délégation de signature
02 Mai 199202/05/1992
De: Bernard Marcou
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances et au suivi de navigabilité pour les avions de transport
Objet:
2. 1o
Groupe:
délégation de signature
29 Juin 199129/06/1991
De: Bernard Marcou
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances et au suivi de navigabilité pour les avions de transport
Objet:
2. 1o
Groupe:
délégation de signature
02 Mars 199102/03/1991
De: Bernard Marcou
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances et au suivi de navigabilité pour les avions de transport
Objet:
II. - 1o
Groupe:
délégation de signature
14 Février 199114/02/1991
De: Bernard Marcou
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances et au suivi de navigabilité pour les avions de transport
Objet:
2. 1o
Groupe:
délégation de signature
29 Août 199029/08/1990
De: Bernard Marcou
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances et au suivi de navigabilité pour les avions de transport
Objet:
“2
délégation de signature
04 Août 199004/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.