Bernard Martin

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(1h40) un citoyen aide la DGSE, et mène ses actions perso.

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Martin (Bernard, Arsène, Dominique)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2019-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
19 Juin 201919/06/2019
De: MARTIN (Bernard, Denis, Pascal, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « OFFICE NOTARIAL DU GAPENÇAIS »
notaire
notaire_residence="Gap (Hautes-Alpes)"
notaire_residence_departement_code="05"
cessation de fonction
12 Juin 201912/06/2019
De: MARTIN Bernard
inspecteur du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bretagne, unité départementale d'Ile-et-Vilaine
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2019-01-01"
promotion
24 Avril 201924/04/2019
De: Martin (Bernard, Clément)
soldat, infanterie. Blessé et cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
03 Novembre 201803/11/2018
De: MARTIN Bernard
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE COLMAR
Tribunal pour enfants de Saverne
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Colmar"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saverne"
suppleant
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: Martin (Bernard, Roger)
ingénieur d'études et de fabrications
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
04 Août 201704/08/2017
De: Martin (Bernard, Roger)
ingénieur d'études et de fabrications
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Août 201704/08/2017
De: MARTIN (Bernard)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée SELARL TOTAL Thierry & Associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Auxerre (Yonne)"
huissier_residence_departement_code="89"
cessation de fonction
31 Mai 201731/05/2017
De: Martin (Bernard, Francis)
adjudant-chef ; 34 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2016-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="34"
décoration
12 Avril 201712/04/2017
De: Bernard MARTIN
représentant l'APAVE
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 201715/02/2017
De: MARTIN Bernard
lieutenant de sapeurs-pompiers volontaires
Objet:
la médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
attribution
16 Novembre 201616/11/2016
De: Martin, Bernard
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2015
promotion
16 Octobre 201516/10/2015
De: Martin (Bernard, Guy)
colonel, infanterie. Chevalier du 8 mai 1998
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-05-08"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Martin, Bernard
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
Anthian-Sarbatx,Yannick
Nigend : 160025Nls : 8017101
prime
16 Octobre 201416/10/2014
De: Martin Bernard
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
D'Ambros De Francesco
Philippe
Nigend : 142887Nls : 8002223
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Bernard MARTIN
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal pour enfants de Nîmes
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nîmes"
suppleant
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Bernard Martin
représentant l'APAVE
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
1. Au titre des laboratoires, organismes de contrôle et organismes de formation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 201318/09/2013
De: Martin (Bernard, Philippe)
adjudant ; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2012-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
décoration
05 Mai 201305/05/2013
De: Bernard MARTIN
Ingénieur de recherche 1ère classe
Objet:
chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité UMS3504
à compter du 25/03/2013
Groupe:
nomination
23 Avril 201323/04/2013
De: MARTIN Bernard
Jean, Pierre, ancien membre du conseil de prud'hommes d'Agen
Objet:
à
Cour d'appel de Versailles
Groupe:
cour_appel="Versailles"
conférés
24 Décembre 201224/12/2012
De: Martin (Bernard)
structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, Versailles (service parisien de soutien de l'administration centrale)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2012-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
02 Août 201202/08/2012
De: Martin Bernard
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: MARTIN (Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
Sont membres désignés de la Commission nationale d'identification, lorsqu'elle est consultée sur des questions relatives aux ovins et aux caprins
18
représentant de la Fédération nationale ovine
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Bernard Martin
représentant le Groupement des associations de propriétaires d'appareils à vapeur et électriques (APAVE Groupe)
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Martin (Bernard)
Groupement des associations de propriétaires d'appareils à pression et électriques (GAPAVE)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
12 Février 201012/02/2010
De: Martin (Bernard, Arsène, Dominique)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
26 Août 200926/08/2009
De: Martin (Bernard, Gabriel, Denis)
notaire honoraire, ancien président de la chambre des notaires du Puy-de-Dôme ; 42 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200901/01/2009
De: Martin (Bernard, Jean, Joseph)
président de la Fédération nationale ovine ; 42 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Martin (Bernard)
représentant le Groupement des associations de propriétaires d'appareils à vapeur et électriques
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
Remplace:M. Jarboui (Charles)
Groupe:
nomination
22 Janvier 200822/01/2008
De: Martin (Bernard)
représentant le Groupement des associations de propriétaires d'appareils à vapeur et électriques
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
Remplace:M. Jarboui (Charles)
Groupe:
nomination
06 Décembre 200706/12/2007
De: Martin (Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
20
représentant de la Fédération nationale ovine
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Martin (Bernard, Guy)
lieutenant-colonel, infanterie
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
02 Mai 200702/05/2007
De: Martin (Bernard, Guy)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2006
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
date_debut="2006-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
promotion
21 Avril 200721/04/2007
De: Martin (Bernard, Guy)
Objet:
pour l'année 2006 les officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
corps="Officiers des armes"
promotion
20 Avril 200720/04/2007
De: Bernard Martin
Objet:
membres du conseil de direction plénier de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions
Représentants de la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Bernard Martin
Objet:
1. Membres du conseil de direction spécialisé « filières des ruminants et des équidés » de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions
Représentants de la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Juillet 200623/07/2006
De: Martin (Bernard, Arsène, Dominique)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au titre du2° de l'article 15 du décret n° 75-1206 du
22 décembre 1975
modifié portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre
Les lieutenants sous contrat
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
11 Novembre 200511/11/2005
De: Martin (Bernard, François, Marie)
commandant, groupe de spécialités état-major ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
nomination
01 Novembre 200501/11/2005
De: Martin (Bernard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2005 les lieutenants de police
Tableau des capitaines de police
Liste utile
promotion
26 Octobre 200526/10/2005
De: Bernard Martin
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:
president
nomination
18 Septembre 200518/09/2005
De: Martin (Bernard, André)
directeur de laboratoire ; 34 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des solidarités, de la santé et de la famille"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 200515/05/2005
De: Martin (Bernard)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de police établi
au titre de l'année 1990 les inspecteurs principaux de police
promotion
14 Mai 200514/05/2005
De: Bernard Martin
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Martin (Bernard)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office de développement de l'économie agricole dans les départements d'outre-mer
au titre de représentant professionnel siégeant dans les conseils de direction des offices d'intervention par produit
Groupe:
date_debut="2004-11-23"
nomination
25 Novembre 200425/11/2004
De: Bernard Martin
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Martin (Bernard, François, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2004-05-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
16 Juillet 200416/07/2004
De: Martin (Bernard, François)
ancien électricien
membre d'instances syndicales ; 41 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: Martin (Bernard, Christian)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie ; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
Madivànane, adjudant-chef, artillerie ; 31 ans de services
date_debut="2003-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
10 Avril 200410/04/2004
De: Martin (Bernard, Alphonse)
major, arme blindée et cavalerie ; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
Madivànane, adjudant-chef, artillerie ; 31 ans de services
date_debut="2003-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
décoration
10 Avril 200410/04/2004
De: Martin (Bernard)
de APAVE Groupe
Objet:
membre de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
représentant des laboratoires, organismes de contrôle et organismes de formation
pour la durée restant à courir du mandat et
Remplace:M. Leclerc (Alain)
Groupe:
nomination
20 Mars 200420/03/2004
De: Martin (Bernard, François, Marie)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif
Pour le grade de commandant
Les capitaines
promotion
10 Janvier 200410/01/2004
De: Martin (Bernard, Eugène)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à la direction des politiques économique et internationale-inspection générale de la coopération technique
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2003-12-08"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Novembre 200314/11/2003
De: Martin (Bernard, Arsène, Dominique)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
TRANSMISSIONS
date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
11 Avril 200311/04/2003
De: Martin (Bernard, Lucien, Jean)
maître principal ; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2002-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
décoration
03 Avril 200303/04/2003
De: Martin (Bernard, Gabriel, Denis, Alexandre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Martin et Michel Veyret, notaires associés
notaire
notaire_residence="Vic-le-Comte (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
cessation de fonction
20 Février 200320/02/2003
De: Martin (Bernard)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
65e section : biologie cellulaire
université de la Polynésie française
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
professeur="Université de la Polynésie française"
professeur_section="65"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
18 Décembre 200218/12/2002
De: Bernard Martin
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:
president
nomination
21 Septembre 200221/09/2002
De: Martin (Bernard, Arsène, Dominique)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
TRANSMISSIONS
date_debut="2002-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
04 Septembre 200204/09/2002
De: Bernard Martin
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Bernard Martin
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office de développement de l'économie agricole dans les départements d'outre-mer
Au titre de représentants professionnels siégeant dans les conseils de direction des offices d'intervention par produit
Groupe:
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Martin (Bernard)
Fédération française des syndicats professionnels maritimes (FFSPM)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. Navigation de pêche maritime
Représentant les armateurs
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Bernard Martin
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Fédération nationale des exploitants agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Martin (Bernard)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
a) Au titre des organisations nationales
représentatives des bailleurs
Sur désignation de la Société centrale immobilière de la Caisse des dépôts
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Martin (Bernard)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
65e section : biologie cellulaire
université Toulouse-III
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="65"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Bernard Martin
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Bernard Martin
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office de développement de l'économie agricole dans les départements d'outre-mer
Au titre de représentants professionnels siégeant dans les conseils de direction des offices d'intervention par produit
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
09 Décembre 200009/12/2000
De: Bernard Martin
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Martin (Bernard)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur principal
Les ingénieurs de 1re classe
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
nomination
05 Mai 200005/05/2000
De: Martin (Bernard, Marie, Patrick)
directeur à la Caisse des dépôts et consignations ; 33 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Martin (Bernard)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente, centre hospitalier spécialisé de La Queue-en-Brie, secteur 94G05
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
25 Février 200025/02/2000
De: Martin (Bernard, Guy)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1999
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les commandants de réserve
INFANTERIE
date_debut="1999-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
promotion
06 Février 200006/02/2000
De: Martin (Bernard)
Objet:
pour l'année 2000 les officiers
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Pour le grade d'ingénieur principal
Inscriptions nouvelles
Les ingénieurs de 1re classe
Groupe:
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
promotion
31 Décembre 199931/12/1999
De: Martin (Bernard)
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal pour enfants d'Avignon
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Avignon"
désignation
22 Décembre 199922/12/1999
De: Martin (Bernard)
université Toulouse-III
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE II
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 65 : Biologie cellulaire
Groupe:
nomination
07 Décembre 199907/12/1999
De: Martin (Bernard)
président délégué départemental de la société Les Meilleurs Ouvriers de France ; 32 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Martin (Bernard, François)
président-directeur général de société ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Martin (Bernard)
président d'une fédération nationale ; 33 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Martin (Bernard)
Biochimie
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1997)
par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199822/03/1998
De: Martin (Bernard)
de Monvallier (Hervé)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
01 Février 199801/02/1998
De: Martin (Bernard, Dominique)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe Claudel, Christophe Huguenin et Bernard Martin, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Baccarat (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
cessation de fonction
20 Décembre 199720/12/1997
De: Martin (Bernard)
Objet:
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
relatif à la Commission nationale de concertation
a) Au titre des organisations nationales représentatives des bailleurs
Sur désignation de la société centrale immobilière de la Caisse des dépôts
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Décembre 199703/12/1997
De: Martin (Bernard)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office de développement de l'économie agricole dans les départements d'outre-mer
Au titre de représentants professionnels siégeant dans les conseils de direction des offices d'intervention par produit
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Martin (Bernard, Guy)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 199704/11/1997
De: Martin (Bernard)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Martin (Bernard)
président de la section nationale des groupements de producteurs ovins de la Fédération nationale de la coopération bétail et viande (FNCBV)
Objet:
membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres
à compter de la date de publication du présent arrêté
1. Au titre du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
b)
représentants de la transformation agricole
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
24 Juin 199724/06/1997
De: Martin (Bernard)
agriculteur céréalier à Mouffy (Yonne)
Objet:
comme auditeurs de la 127e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Dijon, 25 novembre 1996 - 9 janvier 1997)
Groupe:
admission
08 Mars 199708/03/1997
De: Martin (Bernard)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du ministère de la coopération pour être mis à la disposition de la République de Côte d'Ivoire
Groupe:
date_debut="1996-09-05"
date_fin="1998-09-04"
détachement
21 Janvier 199721/01/1997
De: Martin (Bernard, Pierre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1996
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant, chef de bataillon
ou d'escadron(s) de réserve
Les capitaines de réserve
TRAIN
Groupe:
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
16 Janvier 199716/01/1997
De: Martin (Bernard, Félicien)
major, infanterie ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
18 ans de services
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 199607/11/1996
De: Martin (Bernard)
agent technique hospitalier ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Martin (Bernard)
Objet:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal pour enfants d'Avignon
Assesseur suppléant
Groupe:
date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Avignon"
suppleant
désignation
26 Janvier 199626/01/1996
De: Martin (Bernard)
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal pour enfants d'Avignon
Assesseur suppléant
Groupe:
date_fin="1995-12-31"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Avignon"
suppleant
désignation
26 Juillet 199526/07/1995
De: Martin (Bernard, François, Marie)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="1995-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
13 Juillet 199513/07/1995
De: Martin (Bernard)
suppléant
Objet:
à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Pays de la Loire
Groupe:
nomination
23 Mars 199523/03/1995
De: Martin (Bernard)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office de développement de l'économie agricole dans les départements d'outre-mer
au titre des personnalités professionnelles siégeant dans les conseils de direction des offices par produit
Groupe:
nomination
23 Février 199523/02/1995
De: Martin (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Martin (Bernard)
Objet:
inspecteurs du travail
date_debut="1994-07-01"
nomination
11 Novembre 199411/11/1994
De: Martin (Bernard)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
02 Septembre 199402/09/1994
De: Martin (Bernard)
président de la section nationale des groupements de producteurs ovins de la Fédération nationale de la coopération bétail et viande (F.N.C.B.V.)
Objet:
membres de la commission technique spécialisée du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire et désignés comme suppléants de ces membres
à compter de la date de publication du présent arrêté
2. Au titre des personnalités extérieures au Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
19 Juin 199419/06/1994
De: Martin (Bernard, Raymond)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1oEn France métropolitaine
date_debut="1994-01-01"
nomination
03 Juin 199403/06/1994
De: Martin (Bernard, Fernand, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 1re classe
date_debut="1994-02-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Ingénieur"
nomination
02 Avril 199402/04/1994
De: Martin (Bernard, Jean, Paul)
major, arme blindée et cavalerie; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
26 ans de services
date_debut="1993-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
décoration
01 Avril 199401/04/1994
De: Martin (Bernard, Dominique)
Objet:
notaire associé
membre de la société Philippe Claudel et Christophe Huguenin, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Baccarat (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
nomination
17 Août 199317/08/1993
De: Martin (Bernard, Dominique)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Badonviller (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
cessation de fonction
17 Août 199317/08/1993
De: Martin (Bernard, Philippe)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1987/10 B
Groupe:
date_debut="1989-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
nomination
30 Juin 199330/06/1993
De: Martin (Bernard, Michel, Pierre, Raymond)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
SERVICE DE SANTE DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal de réserve
Les médecins de réserve
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
promotion
18 Février 199318/02/1993
De: Martin (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
09 Novembre 199009/11/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.