Bernard Meyer

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Meyer (Bernard, Francis)
ancien cuisinier. Chevalier du 26 octobre 1995
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie, redressement productif et numérique
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-10-26"
promotion
15 Mai 201415/05/2014
De: Bernard MEYER
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
14 juillet 2014
président de chambre à la cour d'appel de Colmar
Groupe:
date_fin="2015-06-30"
cour_appel="Colmar"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
02 Mai 201402/05/2014
De: Bernard Meyer
président de chambre à la cour d'appel de Nancy
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Président de chambre
Groupe:
cour_appel="Colmar"
magistrat="Président de chambre"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Meyer (Bernard)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Meyer (Bernard, Frédéric)
major ; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2003-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
décoration
10 Avril 200410/04/2004
De: Meyer (Bernard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2003
Groupe:
nomination
07 Octobre 200307/10/2003
De: Bernard Meyer
président de chambre à la cour d'appel de Colmar
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Présidents de chambre
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat="Président de chambre"
nomination
28 Février 200328/02/2003
De: Meyer (Bernard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2001
Groupe:
nomination
26 Avril 200226/04/2002
De: Meyer (Bernard, Marcel)
adjudant-chef ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
date_debut="2001-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
décoration
05 Avril 200205/04/2002
De: Meyer (Bernard)
président de chambre à la cour d'appel de Colmar
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises stationnées en Allemagne, siégeant à Villingen
Présidents de chambre suppléants
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2000-12-31"
magistrat="Président de chambre"
tribunal="aux armées des forces françaises stationnées en Allemagne, siégeant à Villingen"
suppleant
désignation
15 Avril 200015/04/2000
De: Meyer (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Bernard Meyer
président de chambre à la cour d'appel de Metz (poste créé)
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Président de chambre
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Colmar"
magistrat="Président de chambre"
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Meyer (Bernard)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage : linguistique et phonétique générales
université de la Réunion
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
professeur="Université de la Réunion"
professeur_section="7"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Décembre 199801/12/1998
De: Meyer (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre des consommateurs d'eau
Pour le premier siège
Suppléant
Remplace:M. Barlier (Jean)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Meyer (Bernard, Louis)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
III. - OFFICIERS EN CONGE DU PERSONNEL NAVIGANT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="1998-05-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
14 Mai 199814/05/1998
De: Meyer (Bernard)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 3
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Meyer (Bernard)
service d'oto-rhino-laryngologie, hôpital Saint-Antoine. Centre hospitalier et universitaire de Paris (Bichat-Beaujon)
Objet:
chef de service ou de département
dans les conditions indiquées ci-dessous
Centre hospitalier et universitaire de Paris (La Pitié - La Salpêtrière)
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
duree="cinq ans"
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Bernard Meyer
conseiller à la cour d'appel de Colmar
Objet:
Cour d'appel de Metz
Président de chambre
Remplace:M. Hoffbeck
Groupe:
cour_appel="Metz"
magistrat="Président de chambre"
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Meyer (Bernard)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Meyer (Bernard)
chef cuisinier (Slovaquie); 25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Meyer (Bernard, Georges)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1o En France métropolitaine
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
nomination
07 Mai 199507/05/1995
De: Meyer (Bernard, Edmond, Marcel)
médecin spécialiste, président du comité d'études et de soins aux polyhandicapés. Chevalier du 5 juin 1973
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Santé
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-06-05"
promotion
14 Juillet 199414/07/1994
De: Meyer (Bernard)
Objet:
conseiller du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
renouvellement
24 Mars 199324/03/1993
De: Meyer (Bernard, André, Martin)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant chef de bataillon ou d'escadron(s) de réserve
Les capitaines de réserve
GÉNIE
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
18 Février 199318/02/1993
De: Meyer (Bernard, Louis)
Objet:
dans l'armée active
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="1992-05-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
07 Juillet 199207/07/1992
De: Bernard Meyer
substitut du procureur général près la cour d'appel de Nancy
Objet:
au second grade, second groupe
Cour d'appel de Colmar
Président de chambre
Remplace:M. Gueudet
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Colmar"
magistrat="Président de chambre"
élévation
27 Juin 199127/06/1991
De: Meyer (Bernard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
nomination
02 Mars 199002/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.