Bernard Nadal

De: Bernard NADAL
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Bernard NADAL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de la vigne et du vin
10
représentants des bassins et régions viticoles
Languedoc-Roussillon
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201326/11/2013
De: Nadal (Bernard)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du Comité national des indications
géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
Groupe:
nomination
21 Août 201221/08/2012
De: Bernard NADAL
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Juillet 201220/07/2012
De: Nadal (Bernard)
à Valflaunes (Hérault)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Bernard Nadal
Objet:
membre du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de son mandat au sein du comité national ou conseil auquel il appartient
représentant du comité national des indications
géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
Groupe:
nomination
13 Mai 201113/05/2011
De: Bernard NADAL
Objet:
administrateurs de l'Institut français de la vigne et du vin
6
représentants des bassins viticoles
Languedoc-Roussillon
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201005/05/2010
De: Bernard Nadal
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
personnalités qualifiées, notamment en matière d'exportation et de distribution ou par leurs capacités d'expertise, et de représentants des consommateurs
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Bernard NADAL
Objet:
personnalités qualifiées au conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Novembre 200924/11/2009
De: Bernard Nadal
Objet:
administrateurs de l'Institut français de la vigne et du vin (ENTAV-ITV France)
1
représentants de la production vitivinicole
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 200728/06/2007
De: Bernard Nadal
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries d'élimination des déchets
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bernard Nadal
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des établissements de sélection
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Nadal (Bernard)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
1. Représentants de la production vitivinicole
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200415/10/2004
De: Nadal (Bernard)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
29 Mars 200329/03/2003
De: Nadal (Bernard)
Office national interprofessionnel des vins
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Nadal (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture
Au titre des chefs d'entreprise du secteur de la viticulture
Sur proposition de la Confédération des coopératives vinicoles de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200207/12/2002
De: Bernard Nadal
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Nadal (Bernard)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
1. Représentants de la production vitivinicole
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Octobre 200112/10/2001
De: Nadal (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
professionnelles viticoles nationales
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Nadal (Bernard)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, administrateurs
Au titre des chefs d'entreprise du secteur de la viticulture
Sur proposition de la Confédération des coopératives vinicoles de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Février 200009/02/2000
De: Nadal (Bernard)
Objet:
membres des comités techniques nationaux de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles les personnalités suivantes
III. - Comité technique national de prévention no 3 Entreprises d'approvisionnement, de commercialisation et de transformation de produits agricoles
2o
représentants des employeurs de main-d'oeuvre agricole
a) A titre de représentants de la Confédération française de la coopération agricole
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Octobre 199923/10/1999
De: Nadal (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries d'élimination des déchets
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Nadal (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Titulaire
Groupe:
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Nadal (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêt collectif agricoles au sein du collège des usagers
Titulaire
Remplace:M. Arnaud (Pierre)
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Nadal (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:
nomination
20 Janvier 199820/01/1998
De: Nadal (Bernard)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, administrateurs
Au titre des chefs d'entreprise du secteur de la viticulture
Sur proposition
De la Confédération des coopératives vinicoles de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Décembre 199619/12/1996
De: Nadal (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:
nomination
27 Janvier 199527/01/1995
De: Nadal (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries d'élimination des déchets
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.