Bernard Petit

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bernard PETIT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
date_debut="2015-06-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
09 Avril 201509/04/2015
De: Bernard PETIT
Objet:
dans son corps d'origine
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
réintégration
26 Février 201526/02/2015
De: Bernard PETIT
directeur de la police judiciaire à Paris
Objet:
dans l'intérêt du service
en application del'article 3 du décret n° 79-63 du
23 janvier 1979
relatif aux emplois de directeur des services actifs de police de la préfecture de police, au détachement
directeur des services actifs de police de la préfecture de police
Groupe:
cessation de fonction
26 Février 201526/02/2015
De: Bernard PETIT
contrôleur général des services actifs de la police nationale, sous-directeur de la lutte contre la criminalité organisée et la délinquance financière à la direction centrale de la police judiciaire à Nanterre
Objet:
directeur des services actifs de police de la préfecture de police, directeur de la police judiciaire à Paris
Groupe:
nomination
22 Décembre 201322/12/2013
De: PETIT Bernard
Raymond, ancien président du conseil de prud'hommes de Dunkerque
Objet:
à, Cour d'appel de Pau
au titre de l'année 2012
Cour d'appel de Douai
Groupe:
cour_appel="Douai"
conférés
24 Décembre 201224/12/2012
De: Petit (Bernard, Jacques)
directeur dans un établissement ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense, et des anciens combattants
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de la défense, et des anciens combattants"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 201201/01/2012
De: PETIT (Bernard, Pierre, Michel)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
20 Juillet 201120/07/2011
De: Bernard PETIT
contrôleur général des services actifs de la police nationale, adjoint au sous-directeur, chef du pôle de la lutte contre le crime organisé et les violences aux personnes à Nanterre (92), DCPJ/services centraux
Objet:
sous-directeur de la lutte contre la criminalité organisée et la délinquance financière à Nanterre (92), DCPJ/services centraux
Groupe:
nomination
17 Janvier 201017/01/2010
De: Bernard PETIT
contrôleur général, chef du pôle de la lutte contre le crime organisé et les violences aux personnes, adjoint au sous-directeur chargé de la lutte contre la criminalité organisée et la délinquance financière
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables ainsi que les ordres de mission en France
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
08 Octobre 200908/10/2009
De: Bernard PETIT
contrôleur général, adjoint au sous-directeur chargé de la lutte contre la criminalité organisée et la délinquance financière
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables ainsi que les ordres de mission en France
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Septembre 200913/09/2009
De: Bernard PETIT
contrôleur général, chef du pôle de la lutte contre le crime organisé et les violences aux personnes, adjoint au sous-directeur chargé de la lutte contre la criminalité organisée et la délinquance financière
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables ainsi que les ordres de mission en France
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
12 Avril 200912/04/2009
De: Petit (Bernard, Charles, Léon)
commissaire divisionnaire de police ; 31 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200901/01/2009
De: Bernard Petit
commissaire divisionnaire, chef de la division des relations internationales à la direction centrale de la police judiciaire à Nanterre
Objet:
contrôleur général des services actifs de la police nationale
date_debut="2008-12-31"
nomination
21 Décembre 200821/12/2008
De: Petit (Bernard, Jean-Marie, Marcel)
chef de bureau au service des affaires immobilières au ministère ; 35 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères et européennes
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères et européennes"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Bernard Petit
commissaire divisionnaire, chef de la division des relations internationales
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
19 Septembre 200819/09/2008
De: Petit (Bernard, Paul, Charles)
colonel, artillerie. Officier du 8 mai 1999
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1999-05-08"
armee_grade="Commandeur"
promotion
02 Mai 200702/05/2007
De: Petit (Bernard, Henri, Louis)
gendarme ; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2005-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
décoration
25 Avril 200625/04/2006
De: Petit (Bernard)
commissaire divisionnaire
Objet:
auditeur de la quinzième session nationale d'études (année 2003-2004) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
15 Octobre 200415/10/2004
De: Petit (Bernard)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la quinzième session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2003-2004
Groupe:
admission
31 Août 200331/08/2003
De: Bernard Petit
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2003
inscription
19 Avril 200319/04/2003
De: Petit (Bernard, Michel, Germain)
adjudant-chef, troupes de marine
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2000-204 du
6 mars 2000
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2002-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
27 Avril 200227/04/2002
De: Bernard Petit
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2002
Liste complémentaire
inscription
31 Mars 200231/03/2002
De: Petit (Bernard, Marcel, Henri)
sergent, troupes de marine. Blessé et cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
citation
décoration
09 Novembre 200109/11/2001
De: Bernard Petit
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe, affecté à l'Etablissement national de l'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Groupe:
date_debut="2001-03-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Janvier 200123/01/2001
De: Bernard Petit
directeur à la direction générale du développement de la Commission européenne
Objet:
comme membres du conseil d'orientation stratégique du fonds de solidarité prioritaire
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
désignation
10 Janvier 200110/01/2001
De: Petit (Bernard)
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 142e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Cherbourg du 18 septembre au
9 novembre 2000
Groupe:
admission
23 Décembre 200023/12/2000
De: Petit (Bernard)
directeur à la Commission européenne en Belgique ; 32 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
COOPERATION ET FRANCOPHONIE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Petit (Bernard)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1998
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
promotion
15 Janvier 199915/01/1999
De: Petit (Bernard, Paul, Charles)
lieutenant-colonel, artillerie. Chevalier du 27 juin 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-06-27"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 199803/11/1998
De: Petit (Bernard, Paul, Charles)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE RETRAITES
Pour compter du jour de leur radiation des cadres de l'armée active
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels
ARTILLERIE
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
06 Octobre 199806/10/1998
De: Petit (Bernard)
directeur adjoint « missiles » à la direction de la stratégie et de l'action commerciale, Office national d'études et de recherches aérospatiales
Objet:
comme auditeurs de la 35e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
13 Septembre 199813/09/1998
De: Petit (Bernard, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Belgique
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
nomination
27 Mars 199827/03/1998
De: Petit (Bernard, Georges, Henri)
adjudant-chef, matériel ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Cité
date_debut="1995-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
décoration
10 Mars 199610/03/1996
De: Petit (Bernard)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section
Mathématiques
université de Brest
Groupe:
date_debut="1995-11-01"
professeur="Université de Brest"
professeur_section="25"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
25 Janvier 199625/01/1996
De: Petit (Bernard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3o A l'étranger
Belgique
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
nomination
07 Mai 199507/05/1995
De: Petit (Bernard, Paul, Charles)
lieutenant-colonel, artillerie ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
06 Juillet 199306/07/1993
De: Petit (Bernard)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées de Dijon
dans la discipline Sciences sociales et formation
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Sciences sociales et formation"
professeur_discipline="discipline Sciences sociales et formation"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Petit (Bernard)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
nomination
07 Mars 199107/03/1991
De: Petit (Bernard, Marie, Charles)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1990-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
28 Juin 199028/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.