Bernard Pierre

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bernard PIERRE
Objet:
professeur associé des universités à temps plein auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
pour l'année universitaire 2018-2019
à compter de la date de leur installation
Lyon I (UFR Lyon-Sud)
en cardiologie
Groupe:
professeur="En cardiologie"
nomination
19 Décembre 201819/12/2018
De: PIERRE (Bernard, Jacques, Joseph)
Objet:
ayant pour nom d'usage PIERRE-BOURGEON, notaire
Montfort-sur-Meu (Ille-et-Vilaine)
Groupe:
cessation de fonction
09 Décembre 201709/12/2017
De: Bernard PIERRE
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
17 avril 2016
date_fin="2016-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Décembre 201508/12/2015
De: Bernard PIERRE
président de chambre à la cour d'appel de Basse-Terre
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Bernard PIERRE
président de chambre à la cour d'appel de Pau
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Président de chambre
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Président de chambre"
nomination
25 Août 201125/08/2011
De: Pierre (Bernard, Marcel, Léon)
soldat de 1re classe, troupes de marine. Blessé et cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
08 Novembre 200908/11/2009
De: Bernard Pierre
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Pau
Président de chambre
Groupe:
cour_appel="Pau"
magistrat="Président de chambre"
nomination
06 Août 200506/08/2005
De: Bernard Pierre
premier vice-président au tribunal de grande instance de Bordeaux
Objet:
Cour d'appel de Papeete
Administration centrale
Premiers substituts
Groupe:
cour_appel="Papeete"
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Pierre (Bernard)
entraîneur national dans une fédération sportive ; 40 ans d'activités sportives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pierre (Bernard, Jacques, Joseph)
Objet:
époux Bourgeon, notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Jeunet et Bernard Pierre-Bourgeon, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
Pacé (Ille-et-Vilaine)
Groupe:
cessation de fonction
23 Octobre 200223/10/2002
De: Pierre (Bernard, Jacques, Joseph)
époux Bourgeon
Objet:
notaire
Remplace:Mme Mainguet (Isabelle, Thérèse, Marie, Paule)
notaire
notaire_residence="Montfort-sur-Meu (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Pierre (Bernard, Jean, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Pierre et Serge Villeneuve, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Digoin (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
cessation de fonction
03 Mai 200203/05/2002
De: Pierre (Bernard, Joseph)
premier vice-président au tribunal de grande instance de Bordeaux ; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Bernard Pierre
président du tribunal de grande instance de Saint-Pierre-de-la-Réunion
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bordeaux
Premier vice-président du premier grade, second groupe
Remplace:M. Montamat
Groupe:
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bordeaux"
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Pierre (Bernard)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
(Servane)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Pierre (Bernard, Jacques, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Jeunet, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Pacé (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
14 Octobre 199814/10/1998
De: Pierre (Bernard)
professeur d'indonésien
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Pierre (Bernard)
professeur d'indonésien
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
15 Octobre 199715/10/1997
De: Pierre (Bernard)
Objet:
examinateur spécialisé adjoint aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour l'épreuve facultative de langue étrangère (langue indonésienne)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour l'épreuve facultative de langue étrangère"
nomination
19 Novembre 199619/11/1996
De: Pierre (Bernard)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier d'Auray, service Blocs opératoires
Objet:
dans les établissements suivants
nomination
07 Novembre 199507/11/1995
De: Pierre (Bernard)
principal
Objet:
au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
24 Novembre 199224/11/1992
De: Bernard Pierre
président du tribunal de grande instance de Libourne
Objet:
au second grade, second groupe
Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Tribunal de grande instance de Saint-Pierre-de-la-Réunion
Président
Remplace:
M. Pancrazi
Groupe:
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Pierre de La Réunion"
élévation
27 Juin 199127/06/1991
De: Pierre (Bernard)
président (Libourne)
Objet:
Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature)
Nouveaux inscrits: 195
inscription
02 Janvier 199002/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.