Bernard Puybertier

De: Bernard Puybertier
administrateur civil, adjoint au sous-directeur du contentieux
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Août 201511/08/2015
De: Bernard Puybertier
administrateur civil, adjoint au sous-directeur du contentieux
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
24 Octobre 201424/10/2014
De: Bernard Puybertier
administrateur civil, adjoint au sous-directeur du contentieux
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
23 Octobre 201323/10/2013
De: Bernard Puybertier
administrateur civil, adjoint au sous-directeur du contentieux
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
16 Septembre 201216/09/2012
De: Bernard Puybertier
administrateur civil, adjoint au sous-directeur du contentieux
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Bernard Puybertier
administrateur civil, adjoint à la sous-directrice chargée
par intérim, de la gestion ministérielle des ressources humaines civiles, pour les actes ressortissant des attributions de la sous-direction, à l'exception des arrêtés ou décisions portant intégration, affectation et sanctions disciplinaires concernant les administrateurs civils
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. ― Service des ressources humaines civiles
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Avril 201003/04/2010
De: Bernard Puybertier
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. ― Service des ressources humaines civiles
14
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
18 Octobre 200918/10/2009
De: Bernard Puybertier
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Service des ressources humaines civiles
14
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
10 Juillet 200910/07/2009
De: Bernard Puybertier
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Service des ressources humaines civiles
15
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
04 Décembre 200804/12/2008
De: Bernard Puybertier
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Service des ressources humaines civiles
12
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Bernard Puybertier
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Service des ressources humaines civiles
14
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
14 Mars 200714/03/2007
De: Puybertier (Bernard, Jean-Louis, Claude)
adjoint d'un sous-directeur ; 18 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
16 Mai 200616/05/2006
De: Bernard Puybertier
administrateur civil, adjoints au sous-directeur de la gestion du personnel civil, pour les actes ressortissant des attributions de la sous-direction, notamment les conventions concernant les stages de formation professionnelle, les lettres et bons de commande des actions de formation et de documents pédagogiques ainsi que les pièces comptables, à l'exception
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
4
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Puybertier (Bernard)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
au ministère de la défense
date_debut="2003-01-13"
affectation
26 Mars 200326/03/2003
De: Puybertier (Bernard)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1998
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1998
(Jean-Marie)
Groupe:
inscription
29 Mai 199829/05/1998
De: Puybertier (Bernard)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
16 Avril 199716/04/1997
De: Puybertier (Bernard)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1992
inscription
02 Mars 199702/03/1997
De: Puybertier (Bernard)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
auprès du Conseil d'Etat
auditeur
pour une durée maximale de deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
détachement
05 Février 199405/02/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.