Bernard Rouault

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Rouault (Bernard, Raymond, Michel)
directeur d'un centre hospitalier intercommunal ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bernard ROUAULT
suppléant, désignés par la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Rouault (Bernard)
attaché de direction au centre hospitalier de Courbevoie-Neuilly
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur ou directrice
Hôpital local de Vitteaux
Groupe:
nomination
16 Février 200016/02/2000
De: Rouault (Bernard)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="1998-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
13 Mars 199813/03/1998
De: Rouault (Bernard)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
ecole
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Rouault (Bernard)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Rouault (Bernard)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
date_debut="1993-07-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Mai 199301/05/1993
De: Rouault (Bernard)
Objet:
commissaires divisionnaires les commissaires principaux
date_debut="1993-01-01"
promotion
02 Avril 199302/04/1993
De: Rouault (Bernard)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1993 les commissaires principaux et les commissaires de police
Commissaires divisionnaires
Groupe:
inscription
19 Mars 199319/03/1993
De: Rouault (Bernard, Charles, Paul)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Contingent 1991/12
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
24 Décembre 199224/12/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.