Bernard Saperas

De: Saperas (Bernard)
66650 Banyuls-sur-Mer
Objet:
pour procéder
au titre de la Commission nationale aux opérations de dégustation prévues aux paragraphes I (dernier alinéa) et II (dernier alinéa) del'article 5 du décret n° 2001-510 du
12 juin 2001
précité les experts
Groupe:
désignation
26 Février 200526/02/2005
De: Saperas (Bernard)
66650 Banyuls-sur-Mer
Objet:
dans chacune des régions déterminées ci-dessous, pour procéder auprès des directeurs de laboratoires de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes aux dégustations
prévues à
l'article 5 du décret n° 2001-510 du
12 juin 2001
les experts
VDN
Viticulteurs
Groupe:
désignation
26 Février 200526/02/2005
De: Saperas (Bernard)
66650 Banyuls-sur-Mer
Objet:
dans chacune des régions déterminées ci-dessous, pour procéder auprès des directeurs de laboratoires de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes aux dégustations
prévues à
l'article 5 du décret n° 2001-510 du
12 juin 2001
les experts
Région Languedoc-Roussillon
Hernandez 11480 Lapalme
Groupe:
désignation
26 Février 200526/02/2005
De: Saperas (Bernard)
à Banyuls-sur-Mer (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins doux naturels
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_debut="1998-07-20"
duree="six ans"
nomination
31 Juillet 199831/07/1998
De: Saperas (Bernard)
Banyuls-sur-Mer (Pyrénées-Orientales)
Objet:
dans chacune des régions déterminées ci-dessous, pour procéder, auprès des directeurs de laboratoires de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, aux dégustations
prévues à l'article 7 du décret no 72-309 du
21 avril 1972
modifié portant application de la loi du
1er août 1905
sur la répression des fraudes en ce qui concerne les vins, vins mousseux, vins pétillants et vins de liqueur en vue du déclassement des vins à appellation d'origine contrôlée et des vins délimités de qualité supérieure les experts
VI. - REGION LANGUEDOC-ROUSSILLON
Viticulteurs
Groupe:
désignation
23 Décembre 199723/12/1997
De: Saperas (Bernard)
Banyuls-sur-Mer (Pyrénées-Orientales)
Objet:
au comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
à compter de la date de publication dudit arrêté
Représentants de la production
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Mars 199712/03/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.