Bernard Schmeltz

Jolie vidéo de Thinkerview: DGSE : L'impuissance de l'état.

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De: Bernard SCHMELTZ
préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud
Objet:
préfet de la région Bourgogne-Franche-Comté, préfet de la Côte-d'Or
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet_region="Bourgogne-Franche-Comté"
prefet_departement="Côte-d'Or"
prefet_departement_code="21"
prefet
nomination
28 Avril 201828/04/2018
De: Schmeltz (Bernard, Philippe, Guy-Willy)
préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud. Chevalier du 28 juillet 2007
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-07-28"
promotion
14 Juillet 201614/07/2016
De: Bernard SCHMELTZ
préfet de l'Essonne
Objet:
préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Corse"
prefet_departement="Corse-du-Sud"
prefet_departement_code="2A"
prefet
nomination
22 Avril 201622/04/2016
De: Bernard SCHMELTZ
Objet:
membres de la commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration les personnalités qualifiées suivantes
membres
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
06 Octobre 201506/10/2015
De: Bernard SCHMELTZ
Objet:
membres de la commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
25 Septembre 201325/09/2013
De: Bernard SCHMELTZ
préfet de la Vendée
Objet:
préfet de l'Essonne
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_departement="Essonne"
prefet_departement_code="91"
prefet
nomination
27 Juillet 201327/07/2013
De: Schmeltz (Bernard, Philippe, Guy-Willy)
préfet de la Vendée. Chevalier du 25 décembre 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-12-25"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Bernard SCHMELTZ
préfet de la Vendée
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire : 1. Au titre du c du 1o de l'article D. 1432-15-I, représentant de l'État
Remplace:M. Jean-Jacques BROT. 2. Au titre du b du 2o de l'article D. 1432-15-I
Groupe:
nomination
15 Mai 201215/05/2012
De: Bernard Schmeltz
préfet de Lot-et-Garonne
Objet:
préfet de la Vendée
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_departement="Vendée"
prefet_departement_code="85"
prefet
nomination
09 Décembre 201109/12/2011
De: Bernard Schmeltz
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
a_sa_demande
prefet
titularisation
25 Mai 201125/05/2011
De: Bernard SCHMELTZ
préfet de Lot-et-Garonne
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
personnalité extérieure choisie
en raison de ses compétences
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Juin 201022/06/2010
De: Bernard SCHMELTZ
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
préfet de Lot-et-Garonne
directeur des ressources humaines à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_departement="Lot-et-Garonne"
prefet_departement_code="47"
prefet
nomination
22 Janvier 201022/01/2010
De: Schmeltz (Bernard)
directeur des ressources humaines au secrétariat général du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
membres de la commission commune de suivi des transferts de personnels entre l'Etat et les collectivités territoriales
représentants de l'administration siégeant au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat, les membres titulaires et suppléants
Titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
02 Février 200802/02/2008
De: Schmeltz (Bernard, Philippe, Guy-Willy)
directeur au ministère ; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
08 Avril 200708/04/2007
De: Bernard Schmeltz
directeur des ressources humaines
Objet:
membres de l'Observatoire de la diversité et de la parité du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
1. Au titre du comité exécutif
Groupe:
désignation
31 Mars 200731/03/2007
De: Schmeltz (Bernard)
directeur des ressources humaines au secrétariat général du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
membres de la commission commune de suivi des transferts de personnels entre l'Etat et les collectivités territoriales
représentants de l'administration siégeant au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat, les membres titulaires et suppléants
Titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
06 Décembre 200506/12/2005
De: Schmeltz (Bernard)
directeur des ressources humaines au secrétariat général du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
3. Dix directeurs d'administration centrale
Groupe:
nomination
07 Octobre 200507/10/2005
De: Schmeltz (Bernard)
directeur des ressources humaines au secrétariat général du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentants de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Octobre 200507/10/2005
De: Bernard Schmeltz
administrateur civil hors classe, chef du service des étrangers et de la circulation transfrontière de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques à l'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
directeur des ressources humaines du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="2005-10-03"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Bernard Schmeltz
administrateur civil hors classe
Objet:
chef du service des étrangers et de la circulation transfrontalière de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques à l'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="2005-09-27"
duree="trois ans"
reconduction
06 Août 200506/08/2005
De: Schmeltz (Bernard)
administrateur civil au ministère ; 19 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Le père
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: Bernard Schmeltz
chef de service
Objet:
du 26 mai au
3 juin 2003
au nom du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, les arrêtés pris
en application
des articles 26 et 28 de l'ordonnance n° 45-2658 du
2 novembre 1945
modifiée relative aux conditions d'entrée et de séjour des étrangers en France et les décisions relevant de la sous-direction des étrangers et de la circulation transfrontière.
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
délégation de signature
24 Mai 200324/05/2003
De: Bernard Schmeltz
administrateur civil hors classe, sous-directeur du recrutement et de la formation (direction des personnels, de la formation et de l'action sociale) à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
chef du service des étrangers et de la circulation transfrontière (direction des libertés publiques et des affaires juridiques) à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Septembre 200229/09/2002
De: Schmeltz (Bernard)
sous-directeur du recrutement et de la formation à la direction des personnels, de la formation et de l'action sociale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentants de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Septembre 200228/09/2002
De: Bernard Schmeltz
sous-directeur du recrutement et de la formation
sur proposition du ministre de l'intérieur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz
a) Au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200103/05/2001
De: Schmeltz (Bernard)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-directeur
pour une durée maximale de trois ans
date_debut="2000-06-15"
détachement
16 Décembre 200016/12/2000
De: Schmeltz (Bernard)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du recrutement et de la formation à la direction des personnels, de la formation et de l'action sociale de l'administration centrale du ministère de l'intérieur
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Juin 200017/06/2000
De: Bernard Schmeltz
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
19 Février 200019/02/2000
De: Schmeltz (Bernard)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture d'Indre-et-Loire (1re catégorie)
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
01 Février 200001/02/2000
De: Schmeltz (Bernard)
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
réintégration
01 Février 200001/02/2000
De: Schmeltz (Bernard)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1995-06-06"
détachement
10 Septembre 199510/09/1995
De: Schmeltz (Bernard)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1995
101
Groupe:
inscription
28 Juillet 199528/07/1995
De: Schmeltz (Bernard)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture d'Indre-et-Loire (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
nomination
16 Mai 199516/05/1995
De: Schmeltz (Bernard)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="1994-09-17"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
27 Octobre 199427/10/1994
De: Bernard Schmeltz
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Chef de cabinet
sous-préfet
Remplace:M. Michel Sappin
Groupe:
cabinet="Ministre de l'intérieur"
grade="Chef"
nomination
07 Septembre 199407/09/1994
De: Bernard Schmeltz
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
07 Septembre 199407/09/1994
De: Schmeltz (Bernard)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Schmeltz (Bernard)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
réintégration
10 Juin 199210/06/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.