Bernard Seillier

De: Seillier (Bernard, Jean, Henri)
ancien sénateur, ancien conseiller général de l'Aveyron, ancien maire de Séverac-le-Château ; 47 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Collectivités territoriales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
grade="Chevalier"
nomination
24 Avril 201124/04/2011
De: Seillier (Bernard)
représentant le Comité national de lutte contre les exclusions (CNLCE)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Confédération générale des cadres (CGC)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Seillier (Bernard)
président
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
Titulaire
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
10 Novembre 200810/11/2008
De: Seillier (Bernard)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des usagers, associations et organismes nationaux
Représentant le Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale (CNLE)
Groupe:
nomination
15 Mai 200715/05/2007
De: Bernard Seillier
Objet:
président du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
Groupe:
president
nomination
25 Février 200725/02/2007
De: Bernard Seillier
Objet:
président du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
Groupe:
president
nomination
16 Avril 200316/04/2003
De: Bernard Seillier
sénateur de l'Aveyron
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Groupe:
charge
25 Février 200325/02/2003
De: Seillier (Bernard)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
date_debut="2001-07-12"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
03 Juillet 200103/07/2001
De: Seillier (Bernard)
Objet:
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
Au titre de membres des assemblées parlementaires
mentionnés au II de l'article 2 et à l'article 4 du décret no 99-216 du
22 mars 1999
relatif au Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
Membres du Sénat
Titulaire
Groupe:
nomination
16 Juin 199916/06/1999
De: Seillier (Bernard)
sénateur de l'Aveyron
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant du Sénat
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Seillier (Bernard)
Objet:
pour toute la durée de la période provisoire prévue ci-dessus: 1.Membres de toutes les sections, à l'exception de la section permanente et de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentant du Sénat
Titulaire
Remplace:M. Louvot (Pierre)
Groupe:
nomination
15 Décembre 199415/12/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.