Bernard Simon

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Simon (Bernard, François, Henri)
membre permanent du Conseil général de l'environnement et du développement durable ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Bernard SIMON
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2017-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
29 Septembre 201629/09/2016
De: SIMON Bernard
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: Simon (Bernard, Lucien, Jacky)
adjudant-chef, infanterie ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2015-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
décoration
02 Avril 201602/04/2016
De: SIMON Bernard
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2016
promotion
10 Janvier 201610/01/2016
De: Bernard SIMON
suppléant, désignés par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres. b) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute-Normandie
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Bernard SIMON
suppléant, désigné par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute-Normandie
1. Au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15-I (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Remplace:M. Thierry SEBILLET
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201315/06/2013
De: SIMON (Bernard, René, Lucien)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er mai 2005
auprès du syndicat départemental de l'eau du Morbihan
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2012-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
25 Janvier 201225/01/2012
De: Bernard SIMON
directeur général au syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomé ration lyonnaise, (SYTRAL)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « transports durables, sécurité, intermodalité et mobilité »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: SIMON (Bernard, Jules, Yves)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Bernard SIMON, Nicole ROUZIC-TABARD et Frédéric GOUDIER, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor)"
huissier_residence_departement_code="22"
cessation de fonction
31 Décembre 201031/12/2010
De: Bernard SIMON
juge de proximité dans la juridiction de proximité de Lannion
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Juridiction de proximité de Guingamp
Groupe:
cour_appel="Rennes"
nomination
03 Septembre 200903/09/2009
De: Simon (Bernard)
conseiller technique au CHU de Marseille ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Bernard Simon
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
22 Août 200722/08/2007
De: Simon (Bernard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2002 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine 2002
Liste principale
promotion
28 Février 200728/02/2007
De: Simon (Bernard)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Simon (Bernard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2002 les lieutenants de police
promotion
14 Mai 200514/05/2005
De: Simon (Bernard, Alphonse)
ingénieur sur contrat, chef d'une division dans un établissement du ministère ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 200414/07/2004
De: Bernard Simon
huissier de justice
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Juridiction de proximité de Lannion
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Bernard Simon
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Juridiction de proximité de Lannion
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Simon (Bernard)
ingénieur départemental des travaux ruraux ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: Simon (Bernard, Yves, Jacques)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
74e section : sciences et techniques des activités
physiques et sportives
université de Brest
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="Université de Brest"
professeur_section="74"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
18 Décembre 200218/12/2002
De: Simon (Bernard, Charles)
adjudant-chef, groupe de spécialités état-major ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Boulaâbi (Mohamed el aid), caporal-chef, légion étrangère ; 24 ans de services. Cité
Groupe:
date_debut="2001-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
décoration
05 Avril 200205/04/2002
De: Simon (Bernard, Jean, Marie)
adjudant-chef ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Lé van thoï (Jean-Claude), adjudant-chef ; 32 ans de services
date_debut="2001-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
décoration
05 Avril 200205/04/2002
De: Simon (Bernard)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Montélimar
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Simon (Bernard, Pascal)
major ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
02 Mai 200102/05/2001
De: Simon (Bernard, Marie, Gérard)
colonel, cadre spécial ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
annees_service="37"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
09 Juillet 200009/07/2000
De: Simon (Bernard, Louis)
adjudant-chef, service de santé ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Pajaniradja, adjudant-chef, troupes de marine ; 31 ans de services
Groupe:
date_debut="1999-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
12 Avril 200012/04/2000
De: Simon (Bernard)
président-directeur général de la Société des transports de l'agglomération stéphanoise (STAS) (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du CERTU
Groupe:
suppleant
nomination
12 Septembre 199812/09/1998
De: Simon (Bernard, Marie, Gérard, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers du cadre spécial
Au grade de colonel
Pour prendre rang au
1er avril 1998
Les lieutenants-colonels
Groupe:
corps="Officiers du cadre spécial"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
14 Mai 199814/05/1998
De: Simon (Bernard, Marie, Gérard, Philippe)
Objet:
pour l'année 1998 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers du cadre spécial
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
corps="Officiers du cadre spécial"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
promotion
23 Décembre 199723/12/1997
De: Simon (Bernard, Marie, Gérard)
lieutenant-colonel, cadre spécial. Chevalier du 14 juillet 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
13 mars 1984
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-07-14"
promotion
02 Mai 199702/05/1997
De: Simon (Bernard)
ancien président du conseil de prud'hommes de Dreux
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Groupe:
cour_appel="Versailles"
conférés
04 Décembre 199604/12/1996
De: Simon (Bernard, Marie, Louis)
major; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
09 Novembre 199509/11/1995
De: Simon (Bernard)
médecin des hôpitaux, pneumologie : centre hospitalier de Chaumont
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
05 Novembre 199505/11/1995
De: Simon (Bernard)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des organismes certificateurs agréés
Centre de développement des certifications des qualités agricoles et alimentaires (Cerqua)
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Simon (Bernard)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des organismes certificateurs agréés
Centre de développement des certifications des qualités agricoles et alimentaires (Cerqua)
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Simon (Bernard, Georges)
sergent-chef, infanterie. Blessé et cité
Objet:
médaille militaire
MILITAIRES N'APPARTENANT PAS A L'ARMEE ACTIVE
Avec traitement
Blessé et cité
medaille_militaire
citation
décoration
09 Novembre 199409/11/1994
De: Simon (Bernard)
contrôleur du Trésor
Objet:
attachés stagiaires et affectés en cette qualité dans les préfectures suivantes
Préfecture de la Haute-Saône
nomination
14 Mai 199414/05/1994
De: Simon (Bernard)
Objet:
attachés stagiaires et affectés en cette qualité dans les préfectures suivantes
Préfecture de Seine-et-Marne
nomination
14 Mai 199414/05/1994
De: Simon (Bernard, Pascal)
major; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
Gervot (alain, Louis, Marc), gendarme; 32 ans de services
date_debut="1993-12-31"
medaille_militaire
annees_service="26"
décoration
01 Avril 199401/04/1994
De: Simon (Bernard)
directeur du Centre de développement des certifications des qualités agricoles et alimentaires (Cerqua)
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et de la certification de conformité
I. - Au titre de la section des labels
3. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Janvier 199404/01/1994
De: Simon (Bernard)
ancien chargé de mission au Centre de coopération internationale de recherche agronomique pour le développement. Chevalier du 1er septembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-09-01"
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Simon (Bernard)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
10 Juin 199310/06/1993
De: Simon (Bernard)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1993 est fixé comme suit
inscription
29 Mars 199329/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.