Bernard Zuber

De: Bernard Zuber
Objet:
membre du Comité de la réglementation comptable
Sont signalés
membres du Comité de la réglementation comptable
conformément à
l'article 2 de la loi n° 98-261 du
6 avril 1998
portant réforme de la réglementation comptable et adaptation du régime de la publicité foncière :
Groupe:
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Bernard Zuber
Objet:
membre du Comité de la réglementation comptable
Sont signalés
membres du Comité de la réglementation comptable
conformément à
l'article 2 de la loi n° 98-261 du
6 avril 1998
portant réforme de la réglementation comptable et adaptation du régime de la publicité foncière :
Groupe:
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Bernard Zuber
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires de la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
Groupe:
nomination
17 Avril 200717/04/2007
De: Zuber (Bernard)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
24 Février 200624/02/2006
De: Bernard Zuber
Objet:
président du Haut Conseil interministériel de la comptabilité des organismes de sécurité sociale
Groupe:
president
nomination
08 Janvier 200608/01/2006
De: Bernard Zuber
conseiller maître à la Cour des comptes, admis à la retraite
Objet:
président du Haut Conseil interministériel de la comptabilité des organismes de sécurité sociale
Groupe:
date_debut="2005-09-20"
a_sa_demande
president
cessation de fonction
08 Janvier 200608/01/2006
De: Zuber (Bernard)
conseiller maître, désigné par le premier président de la Cour des comptes
Objet:
membre du Comité de la réglementation comptable
Sont signalés
membres du Comité de la réglementation comptable
conformément à
l'article 2 de la loi n° 98-261 du
6 avril 1998
portant réforme de la réglementation comptable et adaptation du régime de la publicité foncière :
Groupe:
nomination
23 Septembre 200523/09/2005
De: Bernard Zuber
conseiller maître à la 6e chambre de la Cour des comptes
Objet:
président du Haut Conseil de la comptabilité des organismes de sécurité sociale
Groupe:
president
nomination
01 Janvier 200301/01/2003
De: Zuber (Bernard)
conseiller maître à la Cour des comptes, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale d'inscription des commissaires aux comptes et de la Chambre nationale de discipline des commissaires aux comptes
Remplace:M. Vorms (Antoine)
Groupe:
nomination
13 Juillet 200213/07/2002
De: Zuber (Bernard)
conseiller maître, désigné par le premier président de la Cour des comptes
Objet:
membre du Comité de la réglementation comptable
Ont été signalés
membre du Comité de la réglementation comptable
conformément à
l'article 2 de la loi n° 98-261 du
6 avril 1998
portant réforme de la réglementation comptable et adaptation du régime de la publicité foncière :
Groupe:
nomination
02 Mars 200202/03/2002
De: Zuber (Bernard)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission prévue à l'article L. 134-1 du code de la sécurité sociale
Remplace:M. Déniel (Alain)
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
president
nomination
17 Novembre 200017/11/2000
De: Zuber (Bernard)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membre suppléant de la Commission nationale d'inscription des commissaires aux comptes
Remplace:M. Gasse (Didier)
Groupe:
suppleant
nomination
14 Juin 200014/06/2000
De: Zuber (Bernard)
conseiller maître à la Cour des comptes, en service détaché
Objet:
dans les cadres de la juridiction
membre de l'Autorité de régulation des télécommunications
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
cour_comptes
réintégration
17 Février 200017/02/2000
De: Zuber (Bernard)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membre de l'Autorité de régulation des télécommunications
Groupe:
date_debut="1997-01-06"
duree="cinq ans"
cour_comptes
détachement
29 Avril 199729/04/1997
De: Zuber (Bernard)
Objet:
Groupe:
duree="6 ans"
nomination
18 Janvier 199718/01/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.