Bertrand Gaume

La Nuit du code citoyen réunira des développeurs dans 4 villes les 15-17 mars.

Si vous avez un projet numérique citoyen, allez en parler.

(pub gratuite)
De: Bertrand GAUME
préfet de la Corrèze
Objet:
préfet de Vaucluse
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet_departement="Vaucluse"
prefet_departement_code="84"
prefet
nomination
10 Mai 201810/05/2018
De: Bertrand GAUME
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
a_sa_demande
prefet
titularisation
25 Novembre 201625/11/2016
De: Bertrand GAUME
administrateur civil hors classe
Objet:
du corps des administrateurs civils
corps="Administrateurs civils"
radiation
25 Novembre 201625/11/2016
De: Gaume (Bertrand)
préfet de la Corrèze ; 16 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
promotion
15 Novembre 201615/11/2016
De: Bertrand Gaume
Objet:
au sein du cabinet de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
directeur du cabinet
date_debut="2015-08-25"
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
grade="Directeur"
cessation de fonction
23 Août 201523/08/2015
De: Bertrand GAUME
préfet chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Objet:
préfet de la Corrèze
Groupe:
date_debut="2015-08-25"
conseil_des_ministres
prefet_departement="Corrèze"
prefet_departement_code="19"
prefet
nomination
24 Juillet 201524/07/2015
De: Bertrand Gaume
Objet:
au cabinet de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
grade="Directeur"
nomination
03 Septembre 201403/09/2014
De: Bertrand Gaume
directeur du cabinet, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
03 Septembre 201403/09/2014
De: Bertrand GAUME
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet hors cadre, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
31 Mai 201431/05/2014
De: Bertrand Gaume
Objet:
au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
grade="Directeur"
nomination
10 Avril 201410/04/2014
De: Bertrand Gaume
directeur du cabinet, et à
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
10 Avril 201410/04/2014
De: Bertrand Gaume
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
directeur du cabinet
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation"
grade="Directeur"
nomination
30 Juin 201230/06/2012
De: Bertrand Gaume
Objet:
directeur du cabinet
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation"
grade="Directeur"
délégation de signature
30 Juin 201230/06/2012
De: Bertrand Gaume
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et du commerce extérieur, chargé de l'économie sociale et solidaire, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et du commerce extérieur, chargé de l'économie sociale et solidaire"
autorite_delegation="Ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et du commerce extérieur, chargé de l'économie sociale et solidaire"
délégation de signature
22 Mai 201222/05/2012
De: Bertrand Gaume
Objet:
directeur du cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et du commerce extérieur, chargé de l'économie sociale et solidaire
Groupe:
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et du commerce extérieur, chargé de l'économie sociale et solidaire"
grade="Directeur"
nomination
20 Mai 201220/05/2012
De: Bertrand Gaume
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
20 Août 201120/08/2011
De: Bertrand Gaume
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
08 Avril 201108/04/2011
De: Bertrand GAUME
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des administrations
1
Sur proposition du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Groupe:
nomination
31 Janvier 201131/01/2011
De: Bertrand Gaume
administrateur civil hors classe, chef du bureau central des cultes, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
13 Novembre 201013/11/2010
De: Bertrand Gaume
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration"
délégation de signature
13 Novembre 201013/11/2010
De: Bertrand Gaume
administrateur civil hors classe, chef du bureau central des cultes, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
03 Septembre 201003/09/2010
De: Bertrand Gaume
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration"
délégation de signature
03 Septembre 201003/09/2010
De: Bertrand Gaume
administrateur civil hors classe, chef du bureau central des cultes, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
17 Février 201017/02/2010
De: Bertrand Gaume
administrateur civil hors classe, chef du bureau central des cultes, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
28 Novembre 200928/11/2009
De: Bertrand Gaume
administrateur civil hors classe, chef du bureau central des cultes, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
18 Août 200918/08/2009
De: Bertrand Gaume
administrateur civil hors classe, chef du bureau central des cultes, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
13 Juin 200913/06/2009
De: Gaume (Bertrand)
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Bertrand Gaume
administrateur civil, chef du bureau central des cultes, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
05 Décembre 200805/12/2008
De: Bertrand Gaume
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
membre titulaire
Remplace:M. Didier Leschi
Groupe:
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Bertrand Gaume
administrateur civil, chef du bureau central des cultes, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
01 Août 200801/08/2008
De: Bertrand Gaume
administrateur civil, chef du bureau central des cultes, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
04 Mai 200804/05/2008
De: Bertrand Gaume
administrateur civil détaché
sous-préfet hors classe
Objet:
chef de cabinet du préfet de police
Groupe:
date_debut="2008-03-30"
a_sa_demande
cessation de fonction
12 Avril 200812/04/2008
De: Gaume Bertrand
chef de cabinet du préfet de police
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2007-01-01"
sous-prefet
promotion
03 Octobre 200703/10/2007
De: Bertrand Gaume
administrateur civil détaché
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet de la région Aquitaine, préfet de la zone de défense Sud-Ouest, préfet de la Gironde
Objet:
chef de cabinet du préfet de police
Groupe:
nomination
27 Janvier 200627/01/2006
De: Bertrand Gaume
administrateur civil détaché
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Aquitaine, préfet de la Gironde
Groupe:
nomination
26 Mai 200426/05/2004
De: Gaume (Bertrand)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de deux ans
date_debut="2002-06-15"
détachement
30 Août 200230/08/2002
De: Gaume (Bertrand)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs
Groupe:
sous-prefet
nomination
15 Juin 200215/06/2002
De: Gaume (Bertrand)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Gaume (Bertrand)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Intérieur
date_debut="2002-04-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Gaume (Bertrand)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Corps des administrateurs civils
date_debut="2002-04-01"
corps="Administrateurs civils"
affectation
20 Avril 200220/04/2002
De: Gaume (Bertrand)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2000-2002
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
ecole
eleve_ena="2000-2002"
nomination
09 Mars 200009/03/2000
De: Gaume (Bertrand)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
CONCOURS EXTERNE
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Gaume (Bertrand)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1998
Groupe:
admission
27 Novembre 199827/11/1998

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