Bertrand Leclerc

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bertrand Leclerc
attaché d'administration de l'Etat hors classe, chef du bureau des décrets de naturalisation
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui leur sont confiées
II. - Sous-direction de l'accès à la nationalité française
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
02 Septembre 201802/09/2018
De: Leclerc (Bertrand, Daniel, Louis)
attaché d'administration de l'Etat, chef d'un bureau à la direction générale des étrangers en France ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
21 Novembre 201721/11/2017
De: Bertrand Leclerc
attaché d'administration hors classe, chef du bureau des décrets et de la gestion des flux, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions relevant des attributions du bureau des décrets et de la gestion des flux
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
12 Octobre 201612/10/2016
De: Bertrand Leclerc
attaché d'administration hors classe, chef du bureau des décrets et de la gestion des flux, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions relevant des attributions du bureau des décrets et de la gestion des flux
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
09 Octobre 201609/10/2016
De: Bertrand Leclerc
attaché d'administration hors classe, chef du bureau des décrets et de la gestion des flux, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions, relevant des attributions du bureau des décrets et de la gestion des flux
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
08 Juin 201608/06/2016
De: Bertrand Leclerc
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau des décrets et de la gestion des flux, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions relevant des attributions du bureau des décrets et de la gestion des flux
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
24 Mai 201524/05/2015
De: Bertrand LECLERC
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Brest
Objet:
Avocat général près la cour d'appel de Rennes
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Brieuc
Groupe:
date_debut="2014-09-03"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Brieuc"
nomination
01 Août 201401/08/2014
De: Bertrand Leclerc
Objet:
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau des décrets et de la gestion des flux, », sont ajoutés les mots : « à
délégation de signature
19 Mars 201419/03/2014
De: Bertrand Leclerc
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau des décrets et de la gestion des flux, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions relevant des attributions du bureau des décrets et de la gestion des flux
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
27 Octobre 201327/10/2013
De: Bertrand Leclerc
attaché principal d'administration des affaires sociales, chef de bureau
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui leur sont confiées
V. ― Bureau des décrets et de la gestion des flux
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
05 Mai 201305/05/2013
De: Bertrand Leclerc
attaché principal d'administration des affaires sociales, chef de bureau
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui leur sont confiées
VI. ― Bureau du service général
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
17 Avril 201317/04/2013
De: Bertrand Leclerc
attaché principal d'administration des affaires sociales, chef de bureau
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui leur sont confiées
VI. ― Bureau du service général
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
24 Février 201324/02/2013
De: Bertrand Leclerc
attaché principal d'administration des affaires sociales, chef de bureau
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui leur sont confiées
VI. ― Bureau du service général
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
03 Juin 201203/06/2012
De: Bertrand Leclerc
attaché principal d'administration des affaires sociales, chef de bureau
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui leur sont confiées
VI. - Bureau du service général
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
délégation de signature
11 Août 201111/08/2011
De: Bertrand Leclerc
attaché d'administration des affaires sociales, chef de bureau
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui leur sont confiées
VI. ― Bureau du service général
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
délégation de signature
03 Mars 201103/03/2011
De: Bertrand Leclerc
attaché d'administration des affaires sociales, chef de bureau
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration (secrétariat général à l'immigration et à l'intégration) tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui leur sont confiées
VI. – Bureau du service général
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration (secrétariat général à l'immigration et à l'intégration)"
délégation de signature
28 Février 201128/02/2011
De: Bertrand LECLERC
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Rennes
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Rennes
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Brest
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Brest"
nomination
28 Août 200928/08/2009
De: Bertrand Leclerc
attaché d'administration des affaires sociales, chef de bureau
Objet:
au nom du ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui leur sont confiées
VI. ― Bureau du service général
autorite_delegation="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
délégation de signature
25 Juillet 200925/07/2009
De: Bertrand Leclerc
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Rennes
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Vice-présidents chargés de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Leclerc (Bertrand)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
date_debut="1999-09-01"
nomination
08 Décembre 199908/12/1999
De: Leclerc (Bertrand)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après, les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional
(Isabelle)
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
eleve_ira
nomination
12 Janvier 199912/01/1999
De: Bertrand Leclerc
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Malo
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Procureurs de la République adjoints
Sur sa demande
Remplace:
M. Chassot
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Procureur"
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Leclerc (Bertrand)
procureur de la République (Saint-Malo)
Objet:
Tableau d'avancement 1996 (magistrature)
Inscrits : 674
inscription
02 Juillet 199602/07/1996
De: Leclerc (Bertrand, Marcel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
promotion
20 Janvier 199620/01/1996
De: Leclerc (Bertrand)
procureur de la République (Saint-Malo)
Objet:
Tableau d'avancement 1995 (magistrature)
Inscrits: 654
inscription
01 Juillet 199501/07/1995
De: Leclerc (Bertrand)
premier substitut (Strasbourg)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1993 (magistrature)
Inscrits : 548
inscription
01 Juillet 199301/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.