Bertrand Martin

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Martin Bertrand
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juillet 2019
Spécialité auto-engins blindés
promotion
24 Juillet 201924/07/2019
De: MARTIN Bertrand
Objet:
au titre de l'année 2019 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 2°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée comme suit
Groupe:
inscription
15 Juin 201915/06/2019
De: Martin Bertrand
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
prime
16 Octobre 201816/10/2018
De: Bertrand Martin
administrateur civil, adjoint au sous-directeur du pilotage de la stratégie infrastructure
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
29 Juillet 201829/07/2018
De: Bertrand Martin
administrateur civil, adjoint au sous-directeur du pilotage de la stratégie infrastructure
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
25 Février 201825/02/2018
De: MARTIN (Bertrand, Guy)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Vélizy-Villacoublay (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
nomination
16 Janvier 201816/01/2018
De: MARTIN (Bertrand, Guy)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Cambrai (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
16 Janvier 201816/01/2018
De: Bertrand Martin
administrateur civil, adjoint au sous-directeur du pilotage de la stratégie infrastructure
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
02 Septembre 201702/09/2017
De: Bertrand Martin
administrateur civil, adjoint au sous-directeur du pilotage de la stratégie infrastructure
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
06 Novembre 201606/11/2016
De: Martin Bertrand
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Bertrand Martin
administrateur civil, adjoint au sous-directeur du pilotage de la stratégie infrastructure
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
06 Août 201606/08/2016
De: Bertrand Martin
administrateur civil, adjoint au sous-directeur du pilotage de la stratégie infrastructure
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
10 Octobre 201510/10/2015
De: Martin Bertrand
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Martin (Bertrand, François)
caporal, troupes de marine. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
09 Novembre 201209/11/2012
De: Martin Bertrand
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Bertrand Martin
administrateur civil, adjoint au sous-directeur, et notamment
Objet:
au nom du ministre chargé de l'énergie et des affaires climatiques, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
chef du bureau « synthèse », pour les affaires relatives à la préparation des dossiers de politique énergétique ou du climat nécessitant un arbitrage au sein de la direction générale, ainsi qu'à la préparation de la définition de la politique de l'énergie et du climat
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'énergie et des affaires climatiques"
délégation de signature
30 Juillet 201130/07/2011
De: Bertrand MARTIN
administrateur civil, chef du bureau « synthèse » et adjoint de la sous-directrice
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires générales et de la synthèse, et notamment pour les affaires relatives à la préparation des dossiers de politique énergétique ou du climat nécessitant un arbitrage au sein de la direction générale, ainsi qu'à la préparation de la définition de la politique de l'énergie et du climat
Objet:
au nom du ministre chargé de l'énergie et des affaires climatiques, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'énergie et des affaires climatiques"
délégation de signature
14 Avril 201014/04/2010
De: Bertrand MARTIN
administrateur civil, chef du bureau « synthèse » et adjoint de la sous-directrice
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires générales et de la synthèse, et notamment pour les affaires relatives à la préparation des dossiers de politique énergétique ou du climat nécessitant un arbitrage au sein de la direction générale, ainsi qu'à la préparation de la définition de la politique de l'énergie et du climat
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
délégation de signature
01 Septembre 200901/09/2009
De: Bertrand MARTIN
administrateur civil
dans la limite des attributions du bureau des politiques ministérielles
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de la synthèse, de la stratégie et de la performance du secrétariat général
3
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
03 Mai 200903/05/2009
De: Bertrand Martin
administrateur civil
dans la limite des attributions du bureau des politiques ministérielles
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de la synthèse, de la stratégie et de la performance du secrétariat général
3
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
10 Janvier 200910/01/2009
De: Bertrand Martin
administrateur civil
dans la limite des attributions du bureau des politiques ministérielles
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de la synthèse, de la stratégie et de la performance du secrétariat général
2
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Septembre 200811/09/2008
De: Martin (Bertrand)
maître principal ; 20 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2007-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="20"
décoration
26 Avril 200826/04/2008
De: Martin (Bertrand)
quartier-maître de 2e classe. Cité
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
31 Janvier 200831/01/2008
De: Martin (Bertrand)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Martin (Bertrand)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de la justice
date_debut="2007-04-01"
affectation
16 Juin 200716/06/2007
De: Martin (Bertrand)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Corps des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Administrateurs civils"
affectation
04 Mai 200704/05/2007
De: Martin (Bertrand)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2005-2007
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
eleve_ena="2005-2007"
nomination
26 Janvier 200526/01/2005
De: Martin (Bertrand, Gilbert, Frédéric)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe Soulard, Henri Barbary et Philippe Loirat, notaires associés
notaire
notaire_residence="Carquefou (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
28 Juillet 200428/07/2004
De: Martin (Bertrand, Gilbert, Frédéric)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Philippe Soulard, Henri Barbary et Philippe Loirat, notaires associés
notaire
notaire_residence="Carquefou (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
28 Juillet 200428/07/2004
De: Martin (Bertrand, Gilbert, Frédéric)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Philippe Soulard, Henri Barbary et Philippe Loirat, notaires associés
notaire
notaire_residence="Carquefou (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
21 Octobre 200321/10/2003
De: Martin (Bertrand)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2003
Candidats de la 1re catégorie
Du 1er novembre 2003 au
31 octobre 2004
Groupe:
duree="un an"
ecole
admission
04 Septembre 200304/09/2003
De: Martin (Bertrand)
4
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Rhône
1
admissibilite
15 Août 200315/08/2003
De: Martin (Bertrand, Guy)
Objet:
notaire
Remplace:M. Toulet (Pierre)
notaire
notaire_residence="Cambrai (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
17 Juin 200317/06/2003
De: Martin (Bertrand)
Objet:
agents techniques de l'électronique stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département du Rhône
nomination
22 Février 200322/02/2003
De: Martin (Bertrand)
4
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Rhône
1
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Martin Dit Latour (Bertrand, Pascal, Christian)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste complémentaire du concours PC
Groupe:
concours
inscription
21 Septembre 200221/09/2002
De: Martin dit Latour (Bertrand, Pascal, Christian)
Objet:
aux concours ouverts en 2002 pour l'admission à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
élève ingénieur des études et techniques d'armement
2. Concours PC
Groupe:
ecole
admissibilité
22 Août 200222/08/2002
De: Martin (Bertrand)
directeur adjoint, centre hospitalier, Créteil (Val-de-Marne)
(détachement dans un autre corps)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
13 Avril 200013/04/2000
De: Martin (Bertrand)
directeur adjoint au centre hospitalier de Créteil (Val-de-Marne)
Détachement dans un autre corps
Objet:
à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre de mérite
I. - Liste principale
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
promotion
08 Avril 199908/04/1999
De: Martin (Bertrand, Guy)
Objet:
notaire
en remplacement de la société civile professionnelle Bernard Chevillard, notaire associé, dissoute par le présent arrêté
notaire
notaire_residence="Chemillé (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Martin (Bertrand, Guy)
Objet:
notaire associé
membre de la société Pol Vassal et Bertrand Martin, notaires associés
notaire
notaire_residence="Valenciennes (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
14 Août 199814/08/1998
De: Martin (Bertrand, Pierre)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
fixant l'organisation et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1o En première année les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 199515/12/1995
De: Martin (Bertrand, Guy)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Valenciennes (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Martin (Bertrand, Pascal, Eric)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1990/12
Groupe:
date_debut="1993-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
nomination
08 Juillet 199408/07/1994
De: Martin (Bertrand, Marcel)
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, directeur du centre de formation professionnelle et de promotion agricole de Coutances (Manche)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1994-09-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Juin 199425/06/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.