Bertrand Menay

De: Menay (Bertrand, Dominique, Jean-Baptiste)
président du tribunal de grande instance de Meaux ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201814/07/2018
De: Bertrand MENAY
inspecteur de la justice
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel de Paris
président du tribunal de grande instance de Meaux
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Meaux"
president
nomination
19 Février 201719/02/2017
De: Bertrand MENAY
président du tribunal de grande instance d'Epinal
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Inspecteurs des services judiciaires
Groupe:
date_debut="2013-09-02"
inspecteur_general="Services judiciaires"
nomination
09 Août 201309/08/2013
De: Menay (Bertrand, Dominique, Jean-Baptiste)
président du tribunal de grande instance d'Epinal ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice et des libertés
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Bertrand MENAY
conseiller chargé du secrétariat général de la cour d'appel de Nancy
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Nancy
président du tribunal de grande instance d'Epinal
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Epinal"
nomination
04 Juillet 201004/07/2010
De: Menay (Bertrand)
conseiller à la cour d'appel de Nancy, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
personne qualifiée
en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Nancy"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Bertrand Menay
président du tribunal de grande instance de Bar-le-Duc
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Conseiller chargé du secrétariat général
Groupe:
cour_appel="Nancy"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Bertrand Menay
président du tribunal de grande instance de Bar-le-Duc, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
professeur des universités
personnes qualifiées en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Nancy"
personnalite_qualifiee
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Bertrand Menay
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Nancy
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Nancy
président du tribunal de grande instance de Bar-le-Duc
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bar-le-Duc"
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: MENAY (Bertrand)
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel (Nancy)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Menay (Bertrand)
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Nancy
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises stationnées en Allemagne, siégeant à Villingen
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2000-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises stationnées en Allemagne, siégeant à Villingen"
désignation
15 Avril 200015/04/2000
De: Menay (Bertrand)
juge au tribunal de grande instance de Nancy, chargé du service du tribunal d'instance de Toul
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises siégeant à Baden-Baden
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
date_fin="1999-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises, siégeant à Baden-Baden"
désignation
28 Janvier 199928/01/1999
De: Menay (Bertrand)
juge au tribunal de grande instance de Nancy, chargé du service du tribunal d'instance de Toul
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des Forces françaises, siégeant à Baden-Baden
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1998
les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises, siégeant à Baden-Baden"
désignation
19 Mars 199819/03/1998
De: Bertrand Menay
juge au tribunal de grande instance de Nancy, chargé du service du tribunal d'instance de Toul
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Juge placé auprès du premier président
Remplace:
M. Contamine
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Nancy"
magistrat="Juge"
nomination
08 Novembre 199708/11/1997
De: Menay
Objet:
Juges
magistrat="Juge"
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Bertrand Menay
auditeur de justice
Objet:
Juges
Remplace:
Mme Giacomoni
magistrat="Juge"
nomination
14 Août 199414/08/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.