Bertrand Pancher

De: Pancher Bertrand
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 202222/06/2022
De: Bertrand Pancher
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le contrôle parental sur les moyens d'accès à internet
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 février 2022
par le Sénat dans sa séance du
9 février 2022
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le contrôle parental sur les moyens d'accès à internet
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le contrôle parental sur les moyens d'accès à internet"
nomination
11 Février 202211/02/2022
De: Bertrand Pancher
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 janvier 2022
par le Sénat dans sa séance du
25 janvier 2022
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
27 Janvier 202227/01/2022
De: Bertrand Pancher
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Bertrand Pancher
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juillet 2021
par le Sénat dans sa séance du
29 juin 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets"
nomination
08 Juillet 202108/07/2021
De: Bertrand Pancher
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale, le
25 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2021
cette commission
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Juin 202126/06/2021
De: Bertrand Pancher
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
13 Avril 202113/04/2021
De: Bertrand Pancher
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
13 Avril 202113/04/2021
De: Bertrand Pancher
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
16 Mars 202116/03/2021
De: Bertrand Pancher
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
16 Mars 202116/03/2021
De: Bertrand Pancher
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
19 Février 202119/02/2021
De: Bertrand Pancher
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
19 Février 202119/02/2021
De: Bertrand Pancher
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
06 Février 202106/02/2021
De: Bertrand Pancher
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
06 Février 202106/02/2021
De: Bertrand Pancher
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Bertrand Pancher
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental"
nomination
28 Octobre 202028/10/2020
De: Pancher Bertrand
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Bertrand Pancher
Objet:
Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de coronavirus-covid 19
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
29 Septembre 202029/09/2020
De: Bertrand PANCHER
à la présidence du groupe
Objet:
GROUPE LIBERTÉS ET TERRITOIRES
Groupe:
date_debut="2020-09-15"
parlement="Assemblée nationale"
nomination
16 Septembre 202016/09/2020
De: Bertrand Pancher
Objet:
COMMISSION DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
MISSION D'INFORMATION SUR L'IMPACT, LA GESTION ET LES CONSÉQUENCES DANS TOUTES SES DIMENSIONS DE L'ÉPIDÉMIE DE CORONAVIRUS-COVID 19
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Bertrand Pancher
Objet:
Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de coronavirus-covid 19
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
04 Juillet 202004/07/2020
De: Bertrand Pancher
Objet:
Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de coronavirus-covid 19
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
27 Juin 202027/06/2020
De: Bertrand Pancher
Objet:
Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de coronavirus-covid 19
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
23 Juin 202023/06/2020
De: Bertrand Pancher
Objet:
Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences, dans toutes ses dimensions de l'épidémie de coronavirus-covid 19
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
18 Juin 202018/06/2020
De: Bertrand Pancher
Objet:
BUREAU
MISSION D'INFORMATION SUR L'IMPACT, LA GESTION ET LES CONSÉQUENCES, DANS TOUTES SES DIMENSIONS DE L'ÉPIDÉMIE DE CORONAVIRUS-COVID 19
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
17 Juin 202017/06/2020
De: Bertrand Pancher
Objet:
Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de coronavirus-covid 19
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
13 Juin 202013/06/2020
De: Bertrand Pancher
Objet:
Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de coronavirus-covid 19
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
12 Juin 202012/06/2020
De: Bertrand Pancher
Objet:
Bureau de la mission d'information de la conférence des Présidents
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
05 Juin 202005/06/2020
De: Bertrand Pancher
Objet:
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
02 Avril 202002/04/2020
De: Bertrand Pancher
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Février 202015/02/2020
De: Bertrand Pancher
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
15 Février 202015/02/2020
De: Bertrand Pancher
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
21 Janvier 202021/01/2020
De: Bertrand Pancher
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
21 Janvier 202021/01/2020
De: Bertrand Pancher
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Bertrand Pancher
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Bertrand Pancher
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
25 Mai 201925/05/2019
De: Bertrand PANCHER
Objet:
groupe libertés et territoires (16 membres)
Groupe libertés et territoires (16 membres)
Liste des membres du groupe remise à la présidence de l'Assemblée nationale le
17 octobre 2018
en application de l'article 19 du règlement de l'Assemblée nationale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
18 Octobre 201818/10/2018
De: Bertrand Pancher
Objet:
groupe libertés et territoires (16 membres)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
18 Octobre 201818/10/2018
De: Bertrand PANCHER
Objet:
groupe libertés et territoires (16 membres)
Groupe UDI, Agir et Indépendants (27 membres au lieu de 31)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
18 Octobre 201818/10/2018
De: Bertrand Pancher
Objet:
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Bertrand Pancher
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
31 octobre 2017
cette commission
Députés
Suppléants. -
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Bertrand Pancher
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
16 Novembre 201716/11/2017
De: Bertrand Pancher
LC
Objet:
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Bertrand Pancher
Objet:
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Pancher Bertrand
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
MEUSE
1re circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Pancher Bertrand
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
MEUSE
1re circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017
De: Bertrand Pancher
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 novembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
23 novembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
25 Novembre 201625/11/2016
De: Bertrand Pancher
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 novembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
23 novembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
25 Novembre 201625/11/2016
De: Bertrand Pancher
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juin 2016
par le Sénat dans sa séance du
1er juin 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une République numérique
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
17 Juin 201617/06/2016
De: Bertrand Pancher
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mai 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 mai 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Députés
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mai 201620/05/2016
De: Bertrand Pancher
Objet:
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
14 Janvier 201614/01/2016
De: Bertrand Pancher
député de la Meuse
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Groupe:
charge
28 Février 200828/02/2008
De: Bertrand Pancher
Objet:
conseiller technique
date_debut="2006-01-01"
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
22 Décembre 200522/12/2005
De: Bertrand Pancher
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Juin 200516/06/2005
De: Bertrand Pancher
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
20 Juillet 200420/07/2004
De: Pancher (Bertrand, Marcel)
président-directeur général de société ; 20 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 200415/05/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.