Bertrand Schneider

De: Bertrand SCHNEIDER
premier conseiller à la chambre régionale des comptes des Pays de la Loire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Angers
pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires
suppléant du magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Angers"
suppleant
nomination
12 Janvier 201712/01/2017
De: Bertrand SCHNEIDER
premier conseiller à la chambre régionale des comptes des Pays de la Loire, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Angers
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Angers"
magistrat
nomination
10 Mai 201610/05/2016
De: Bertrand SCHNEIDER
premier conseiller à la chambre régionale des comptes des Pays de la Loire, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Angers
magistrat de la chambre régionale des comptes
Remplace:M. Dominique JOUBERT
Groupe:
cour_appel="Angers"
magistrat
nomination
14 Janvier 201614/01/2016
De: Bertrand Schneider
premier conseiller, ou
Objet:
La commission de sélection
instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières chargée d'établir la liste d'aptitude
au grade de conseiller de chambre régionale des comptes
au titre des années 2012 et 2013
en application de l'article L. 221-4 du même code
ainsi qu'il suit
Magistrats des chambres régionales des comptes désignés en son sein par le Conseil supérieur des chambres régionales et territoriales des comptes
Groupe:
magistrat
composition
03 Octobre 201303/10/2013
De: Bertrand Schneider
premier conseiller ou
Objet:
La commission de sélection
instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières chargée d'établir la liste d'aptitude
au grade de conseiller de chambre régionale des comptes
au titre des années 2012 et 2013
en application de l'article L. 221-4 du même code
ainsi qu'il suit
Magistrats des chambres régionales des comptes désignés en son sein par le Conseil supérieur des chambres régionales et territoriales des comptes
Groupe:
magistrat
composition
03 Août 201303/08/2013
De: Schneider (Bertrand)
Objet:
membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
par le scrutin du
18 avril 2012
Aux sièges de premier conseiller de chambre régionale des comptes
titulaire
Groupe:
élection
03 Mai 201203/05/2012
De: Schneider (Bertrand)
premier conseiller, Ile-de-France, Pays de la Loire, 1er septembre 2011
Objet:
dans les conditions
mutation
22 Avril 201122/04/2011
De: Schneider (Bertrand)
Objet:
membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
par le scrutin du
7 avril 2009
Aux sièges de premier conseiller de chambre régionale des comptes
titulaire
Groupe:
élection
30 Avril 200930/04/2009
De: Schneider (Bertrand)
Objet:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
au grade de conseiller
date_debut="2004-04-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
nomination
03 Juin 200403/06/2004
De: Schneider (Bertrand)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Chambres régionales des comptes
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
affectation
29 Avril 200429/04/2004
De: Schneider (Bertrand)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
ecole
eleve_ena="2002-2004"
nomination
22 Février 200222/02/2002
De: Schneider (Bertrand)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2000
Candidats de la 1re catégorie
(du
1er novembre 2000
au 31 octobre 2001)
Groupe:
duree="un an"
ecole
admission
25 Octobre 200025/10/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.