Boris Minot

De: Boris Minot
chef de bureau, administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
délégation de signature
16 Juillet 202116/07/2021
De: Boris Minot
chef de bureau, administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
délégation de signature
02 Avril 202102/04/2021
De: Boris Minot
adjoint au chef de bureau, administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
délégation de signature
17 Novembre 202017/11/2020
De: Boris Minot
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
délégation de signature
31 Juillet 202031/07/2020
De: Boris Minot
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
délégation de signature
28 Mars 202028/03/2020
De: MINOT Boris
Objet:
dans le grade d'administrateur civil, les administrateurs civils
date_debut="2019-08-01"
titularisation
29 Décembre 201929/12/2019
De: Boris Minot
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
délégation de signature
11 Septembre 201911/09/2019
De: Boris MINOT
attaché principal d'administration, ministère des solidarités et de la santé, ministère du travail, ministère des sports
Objet:
administrateurs civils stagiaires
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
nomination
06 Janvier 201906/01/2019
De: Boris MINOT
(SD5)
Objet:
pour la thématique « efficience en ESMS », qui ne relève pas du plan triennal
–– le pilote du plan triennal au niveau national est référent pour les trois objectifs
Le chargé de mission « CPOM » au sein du secrétariat général conserve un rôle d'animation et de coordination globale du suivi du CPOM, en lien avec les référents par objectif opérationnel, avec le pilote national du plan triennal et avec les ARS
Enfin, pour garantir le bon fonctionnement de l'outil, le chargé de mission « CPOM » au sein du secrétariat général en assure l'administration ainsi que le support utilisateurs de deuxième niveau. Tableau récapitulatif des référents nationaux
OBJECTIF OPÉRATIONNEL BLOC – THÉMATIQUE DIRECTION NOM DU RÉFÉRENT
1.1. Maîtriser la dépense de santé en région et Bloc produits de santé en ES (commun ARS-AM) DSS-CNAMTS
Groupe:
désignation
15 Janvier 201615/01/2016
De: Boris Minot
attaché principal, chef de bureau
Objet:
au nom du ministre chargé des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, les enregistrements de conventions et d'accords collectifs ainsi que les notifications de la décision d'agrément relevant du champ de compétence du bureau
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes"
délégation de signature
28 Juin 201528/06/2015
De: Boris MINOT
chef du bureau de l'emploi et de la politique salariale
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants de l'Etat
2° Au titre du g : direction générale de la cohésion sociale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Août 201426/08/2014
De: Boris Minot
attaché principal, chef du bureau de l'emploi et de la politique salariale
Objet:
au nom du ministre chargé des affaires sociales
tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets et des actes entraînant un engagement financier de l'Etat
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des affaires sociales"
délégation de signature
27 Juillet 201327/07/2013
De: Minot (Boris)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, du ministère de la santé et des solidarités
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
date_debut="2005-09-01"
nomination
29 Novembre 200529/11/2005
De: Minot (Boris)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Bastia
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
eleve_ira="Bastia"
nomination
03 Novembre 200403/11/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.