Nominations au Journal officiel de la République française

Boris Vallaud

De:
Objet:
Commission des affaires sociales
Groupe:Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De:
Objet:
Lois
Groupe:Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
24 Juillet 201824/07/2018
De:
Objet:
Affaires sociales
Groupe:Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
désignation
24 Juillet 201824/07/2018
De:
Objet:
Lois
Groupe:Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
24 Juillet 201824/07/2018
De:
Objet:
en date du
22 juillet 2018
Affaires sociales
Groupe:Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
24 Juillet 201824/07/2018
De:
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises
Groupe:Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (Assemblée nationale)"
nomination
29 Juin 201829/06/2018
De:
M. VALLAUD Boris
colonel du 31e régiment du génie
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
Échelon argent
attribution
18 Juin 201818/06/2018
De:
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance
Secrétaires
Groupe:Bureau de la Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance
Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance (Assemblée nationale)"
nomination
28 Mars 201828/03/2018
De:
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
Groupe:Commission prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
parlement="Assemblée nationale"
nomination
11 Janvier 201811/01/2018
De:
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance
Groupe:Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance (Assemblée nationale)"
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De:
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social
(sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette commission est ainsi composée
Députés
Suppléants
Groupe:Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social"
nomination
28 Juillet 201728/07/2017
De:
Objet:
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
Composition de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Groupe:Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (Assemblée nationale)"
nomination
20 Juillet 201720/07/2017
De:
M. Vallaud (Boris, Lionel)
colonel, génie. 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
promotion
08 Juillet 201708/07/2017
De:
Objet:
Commission des affaires sociales
Groupe:Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De:
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
LANDES
3e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De:
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
LANDES
3e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017
De:
Objet:
conseiller
date_debut="2017-03-01"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
28 Février 201728/02/2017
De:
M. Boris Vallaud
secrétaire général adjoint au cabinet du Président de la République
Objet:
conseiller
date_debut="2017-01-01"
nomination
28 Décembre 201628/12/2016
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De:
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
corps="Officiers des armes"
promotion
24 Décembre 201524/12/2015
De:
Objet:
secrétaire général adjoint au cabinet du Président de la République
date_debut="2014-11-17"
cabinet="Président de la République"
nomination
16 Novembre 201416/11/2014
De:
Objet:
directeur du cabinet du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique
Groupe:Direction du cabinet du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique
cabinet="Ministre de l'économie"
grade="Directeur"
nomination
08 Avril 201408/04/2014
De:
M. Boris Vallaud
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique"
délégation de signature
08 Avril 201408/04/2014
De:
M. Vallaud (Boris, Lionel)
lieutenant-colonel, génie ; 18 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
promotion
05 Novembre 201305/11/2013
De:
M. Boris Vallaud
directeur de cabinet
Objet:
au nom du ministre du redressement productif, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre du redressement productif"
autorite_delegation="Ministre du redressement productif"
délégation de signature
02 Mai 201302/05/2013
De:
Objet:
directeur de cabinet au cabinet du ministre du redressement productif
Groupe:Directeur de cabinet au cabinet du ministre du redressement productif
date_debut="2013-04-18"
cabinet="Ministre du redressement productif"
grade="Directeur"
nomination
24 Avril 201324/04/2013
De:
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre du redressement productif"
grade="Conseiller"
nomination
27 Juin 201227/06/2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre du redressement productif"
grade="Conseiller"
nomination
02 Juin 201202/06/2012
De:
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des armes"
promotion
27 Décembre 201127/12/2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2008-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
04 Décembre 200804/12/2008
De:
M. Boris Vallaud
administrateur civil détaché
sous-préfet
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Landes
Groupe:Préfecture des Landes
a_sa_demande
cessation de fonction
03 Mai 200803/05/2008
De:
Objet:
pour l'année 2008 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
15 Décembre 200715/12/2007
De:
M. Boris Vallaud
administrateur civil détaché
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet du Gard
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Landes
Groupe:Préfecture des Landes
nomination
27 Mai 200627/05/2006
De:
M. Vallaud (Boris)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
sous-préfet
date_debut="2004-07-01"
duree="trois ans"
détachement
14 Novembre 200414/11/2004
De:
M. Boris Vallaud
administrateur civil
Objet:
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet du Gard
Groupe:Préfecture du Gard
sous-prefet
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De:
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
date_debut="2004-04-01"
affectation
15 Mai 200415/05/2004
De:
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2004-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole="Ecole nationale d'administration"
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De:
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Corps des administrateurs civils
date_debut="2004-04-01"
corps="Administrateurs civils"
affectation
29 Avril 200429/04/2004
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
11 Juillet 200211/07/2002
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004
Groupe:École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2002-01-01"
ecole="Ecole nationale d'administration"
eleve_ena="2002-2004"
nomination
22 Février 200222/02/2002
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
1. ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="1998-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
16 Octobre 199816/10/1998
De:
Objet:
dans l'armée active
Au grade de sous-lieutenant
1. ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les aspirants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="1997-08-01"
armee="armée active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Octobre 199718/10/1997
De:
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1995
LISTE COMPLEMENTAIRE
Candidats français
Concours Sciences
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole="Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr"
admission
25 Août 199525/08/1995
De:
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1995
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
admissibilité
27 Juin 199527/06/1995

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