Bruno Bézard

De: Bruno BEZARD
Directeur de Recherche 1ère classe au CNRS
Objet:
chargé de mission institut (CMI) auprès de l'Institut National des Sciences de l‘Univers (INSU)
à compter du 01/01/2019 au 31/12/2020 pour 25% de son temps de travail
Groupe:
nomination
31 Mai 201831/05/2018
De: Bruno Bézard
Directeur de Recherche au CNRS
Objet:
chargé de mission
nomination
02 Décembre 201702/12/2017
De: Bruno Bézard
Directeur de Recherche au CNRS
Objet:
chargé de mission auprès de la Directrice Générale Déléguée à la Science pour l'institut National des Sciences de l'Univers
Sa mission a pour objet d'assurer le travail de coordination et de suivi des services nationaux d'observation en Astronomie/Astrophysique et notamment d'assurer le suivi et la gestion de la base de données interactive des SNO. Il devra également poursuivre la mise en place du processus de suivi des SNO et participera à élaborer une vision globale du financement des SNO du domaine AA. Il apportera aussi ses conseils pour la mise en place de la base de données pour les autres domaines de l'INSU. Il assure également le suivi des télescopes de 2m (T193/PYTHEAS et TBL/OMP) après la mise en place en 2014 de leur gestion au sein des Observatoires des Sciences de l'Univers respectifs dans le cadre des services nationaux d'observation. Il assure enfin le lien avec l'Action Spécifique Observatoire Virtuel
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
date_fin="2017-12-31"
nomination
01 Mars 201701/03/2017
De: Bruno Bézard
Directeur de Recherche au CNRS
Objet:
chargé de mission auprès du président pour l'institut National des Sciences de l'Univers, du
01 janvier 2016
au 31 décembre
Groupe:
nomination
01 Septembre 201601/09/2016
De: Bruno Bézard
Directeur de Recherche au CNRS
Objet:
chargé de mission auprès du président pour l'institut
Groupe:
nomination
01 Septembre 201601/09/2016
De: Bruno Bézard
Objet:
membres du comité de surveillance de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
représentants du ministre chargé de l'économie et des finances
Groupe:
nomination
29 Mai 201629/05/2016
De: Bruno Bézard
Objet:
directeur général du Trésor
Groupe:
date_debut="2016-06-30"
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
26 Mai 201626/05/2016
De: Bézard (Bruno, Pierre)
directeur général aux ministères économiques et financiers. Chevalier du 13 avril 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des finances et des comptes publics
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des finances et des comptes publics"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-04-13"
promotion
22 Novembre 201522/11/2015
De: Bruno BEZARD
représentant la direction générale du Trésor
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
7. Au titre des services de l'Etat
Groupe:
nomination
04 Octobre 201504/10/2015
De: Bruno Bézard
Objet:
membre du conseil d'administration de GDF Suez
représentant de l'Etat
Remplace:M. Ramon Fernandez
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Août 201406/08/2014
De: Bruno BÉZARD
inspecteur général des finances
Objet:
directeur général du Trésor à l'administration centrale du ministère des finances et des comptes publics et du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique
Groupe:
date_debut="2014-07-01"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
20 Juin 201420/06/2014
De: Bruno Bézard
Objet:
directeur général des finances publiques
Groupe:
date_debut="2012-08-05"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
03 Août 201203/08/2012
De: Bruno Bézard
Objet:
membres du conseil d'administration de la société GDF Suez
représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="2012-04-23"
conseil_administration
nomination
22 Avril 201222/04/2012
De: Bruno Bézard
Objet:
membre du conseil d'administration de GDF Suez
représentant de l'Etat
Remplace:M. Pierre Graff
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201105/01/2011
De: Bézard (Bruno, Pierre)
inspecteur général des finances, chef des services économiques à Pékin (Chine) ; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 201101/01/2011
De: BEZARD (Bruno)
inspecteur général des finances au ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Objet:
à Pékin (Chine) et nommé ministre conseiller pour les affaires économiques, chef de service économique régional ayant compétence sur la zone Chine définie par l'arrêté du
2 août 2007
fixant les circonscriptions des chefs de service économique
Groupe:
affectation
07 Juillet 201007/07/2010
De: Bruno Bezard
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: BEZARD (Bruno)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'économie et des finances
Remplace:M. RIOUX (Rémy)
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201019/01/2010
De: Bruno Bézard
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration d'Electricité de France SA
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 200919/11/2009
De: Bruno Bézard
Objet:
membre du conseil de surveillance du grand port maritime de Marseille
au titre de représentant de l'Etat
Groupe:
nomination
14 Janvier 200914/01/2009
De: Bruno Bézard
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Air France-KLM
représentant de l'Etat
Remplace:M. Jean-Louis Girodolle
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mars 200723/03/2007
De: Bruno Bezard
Objet:
membre du conseil d'administration de France Télécom
représentant de l'Etat
Remplace:M. Denis Samuel-Lajeunesse
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mars 200716/03/2007
De: Bruno Bézard
inspecteur général des finances
Objet:
directeur général de l'Agence des participations de l'Etat
Groupe:
nomination
27 Février 200727/02/2007
De: Bruno Bézard
directeur général adjoint de l'Agence des participations de l'Etat
au titre du ministre chargé de l'économie
Objet:
membres du conseil de surveillance de la Société des participations du CEA
représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="2006-05-02"
nomination
11 Mai 200611/05/2006
De: Bézard (Bruno)
inspecteur général des finances
Objet:
chef de service, adjoint au directeur général de l'Agence des participations de l'Etat, à la direction générale du Trésor et de la politique économique du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Février 200605/02/2006
De: Bruno Bezard
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre
chargé de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Décembre 200517/12/2005
De: Bruno Bézard
inspecteur général des finances
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
03 Décembre 200503/12/2005
De: Bézard (Bruno)
inspecteur général des finances ; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Bruno Bézard
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les chapitres du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor et de la politique économique, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
07 Juillet 200507/07/2005
De: Bruno Bézard
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les chapitres du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor et de la politique économique, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
07 Juillet 200507/07/2005
De: Bruno Bézard
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les chapitres du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor et de la politique économique, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
07 Juillet 200507/07/2005
De: Bruno Bézard
chef de service, directeur général adjoint de l'agence des participations de l'Etat
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
07 Juillet 200507/07/2005
De: Bruno Bézard
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
07 Juillet 200507/07/2005
De: Bruno Bézard
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les chapitres du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor et de la politique économique, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
30 Mars 200530/03/2005
De: Bruno Bézard
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les chapitres du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor et de la politique économique, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
30 Mars 200530/03/2005
De: Bruno Bézard
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les chapitres du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor et de la politique économique, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
30 Mars 200530/03/2005
De: Bruno Bézard
chef de service, directeur général adjoint de l'agence des participations de l'Etat
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
30 Mars 200530/03/2005
De: Bruno Bézard
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
30 Mars 200530/03/2005
De: Bruno Bézard
Objet:
membres du conseil d'administration d'Electricité de France
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200421/11/2004
De: Bruno Bézard
adjoint au directeur général de l'Agence des participations de l'Etat
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Octobre 200413/10/2004
De: Bruno Bézard
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de ses attributions, toutes décisions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les chapitres du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction du Trésor, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Octobre 200413/10/2004
De: Bruno Bézard
de
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les chapitres du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction du Trésor, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Octobre 200413/10/2004
De: Bruno Bézard
de
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les chapitres du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction du Trésor, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Octobre 200413/10/2004
De: Bruno Bézard
de
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les chapitres du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction du Trésor ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Octobre 200413/10/2004
De: Bézard
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Octobre 200413/10/2004
De: Bruno Bézard
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Octobre 200413/10/2004
De: Bruno Bézard
inspecteur général des finances
Objet:
directeur général adjoint de l'Agence des participations de l'Etat
Groupe:
nomination
22 Septembre 200422/09/2004
De: Bruno Bézard
Objet:
au conseil d'administration d'Electricité de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Septembre 200409/09/2004
De: Bruno Bézard
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement spéciaux gérés par la direction du Trésor, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Juillet 200422/07/2004
De: Bruno Bézard
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les chapitres du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction du Trésor, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Juillet 200422/07/2004
De: Bruno Bézard
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Juillet 200422/07/2004
De: Bruno Bézard
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Juillet 200422/07/2004
De: Bruno Bezard
inspecteur général des finances à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat, au conseil d'administration de La Poste
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Thierry Francq
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juin 200430/06/2004
De: Bruno Bézard
chef de service
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
26 Mai 200426/05/2004
De: Bruno Bézard
de
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les chapitres du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction du Trésor, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
26 Mai 200426/05/2004
De: Bezard (Bruno)
Objet:
inspecteurs généraux des finances
Groupe:
date_debut="2004-04-15"
inspecteur_general="Finances"
nomination
11 Mai 200411/05/2004
De: Bruno Bézard
de
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les chapitres du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction du Trésor, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
19 Février 200419/02/2004
De: Bruno Bézard
à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
19 Février 200419/02/2004
De: Bézard
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
21 Septembre 200321/09/2003
De: Bruno Bézard
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
21 Septembre 200321/09/2003
De: Bruno Bézard
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
21 Septembre 200321/09/2003
De: Bruno Bézard
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
27 Mars 200327/03/2003
De: Bruno Bézard
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
27 Mars 200327/03/2003
De: Bézard (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition du ministre chargé de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 200322/02/2003
De: Bruno Bezard
inspecteur des finances
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la société France Télévisions
Remplace:M. Jean-Pierre Jouyet
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Bézard (Bruno)
inspecteur des finances de 1re classe
Objet:
chef du service des participants à la direction du Trésor du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Bruno Bézard
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
06 Octobre 200206/10/2002
De: Bruno Bézard
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et"
délégation de signature
06 Octobre 200206/10/2002
De: Bezard (Bruno)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société de gestion de participations aéronautiques (SOGEPA)
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Jachiet (Nicolas)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Septembre 200229/09/2002
De: Bezard (Bruno)
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
représentants de l'Etat
Remplace:M. Jachiet (Nicolas)
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Septembre 200224/09/2002
De: Bruno Bezard
inspecteur des finances
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration d'Electricité de France
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Nicolas Jachiet
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Août 200204/08/2002
De: Bruno Bezard
inspecteur des finances
Objet:
représentant de l'Etat au conseil de surveillance de la société des participations du CEA
Remplace:M. Nicolas Jachiet
Groupe:
nomination
26 Juillet 200226/07/2002
De: Bruno Bezard
inspecteur des finances
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la société Renault SA
Remplace:M. Nicolas Jachiet
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200224/07/2002
De: Bruno Bezard
inspecteur des finances
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de France Télécom
Remplace:M. Nicolas Jachiet
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200224/07/2002
De: Bruno Bezard
inspecteur des finances
Objet:
conseiller pour les affaires économiques et financières au cabinet du Premier ministre
Groupe:
date_debut="2001-07-03"
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
03 Juillet 200103/07/2001
De: Bruno Bézard
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Juin 200113/06/2001
De: Bruno Bezard
Objet:
membre suppléant du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
Remplace:M. Philippe de Fontaine Vive
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200030/09/2000
De: Bruno Bézard
sous-directeurs
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions. »
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
17 Septembre 200017/09/2000
De: Bézard (Bruno)
inspecteur des finances de 1re classe, sous-directeur
Objet:
sous-directeur de la dette, du développement et des marchés émergents à la direction du Trésor du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200010/09/2000
De: Bruno Bezard
inspecteur des finances à la direction du Trésor au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Compagnie française d'assurance pour le commerce extérieur
Remplace:M. Philippe de Fontaine-Vive
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
06 Septembre 200006/09/2000
De: Bruno Bézard
à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
23 Juillet 200023/07/2000
De: Bruno Bézard
à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
17 Mai 200017/05/2000
De: Bruno Bézard
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Directeur adjoint du cabinet
Groupe:
date_debut="2000-02-21"
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
23 Février 200023/02/2000
De: Bruno Bézard
sous-directeurs
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
26 Novembre 199926/11/1999
De: Bruno Bézard
sous-directeurs
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
04 Mai 199904/05/1999
De: Bezard (Bruno)
inspecteur des finances
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
détachement
26 Novembre 199826/11/1998
De: Bruno Bézard
sous-directeurs
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
06 Novembre 199806/11/1998
De: Bézard (Bruno)
inspecteur des finances de 1re classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Bruno Bezard
inspecteur des finances à la direction du Trésor au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Remplace:Mme Stéphane Pallez
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 199810/07/1998
De: Bruno Bézard
chef du bureau B 3 à la direction du Trésor du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
représentant de l'Etat au comité des finances locales
Remplace:M. Michel Sirat
Groupe:
désignation
26 Décembre 199726/12/1997
De: Bezard (Bruno)
inspecteur des finances, chef du bureau Financement du logement à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale immobilière
au titre du ministère de l'économie et des finances
Remplace:Mme Sebton (Emmanuelle)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Décembre 199613/12/1996
De: Bézard (Bruno, Pierre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 1re classe de réserve
Les commissaires de 2e classe de réserve
date_debut="1995-10-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
promotion
20 Janvier 199620/01/1996
De: Bezard
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Groupe:
nomination
19 Octobre 199419/10/1994
De: Bezard (Bruno)
chef de bureau à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale de construction de logements pour les travailleurs (Sonacotra)
au titre du ministère de l'économie
Remplace:M. Olivier (André-Jean)
Groupe:
conseil_administration
désignation
19 Octobre 199419/10/1994
De: Bezard (Bruno)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la caisse de garantie du logement social
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
03 Septembre 199403/09/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.