Bruno Belin

De: Belin (Bruno, Hervé, Dominique)
adjudant ; 32 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2021-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
décoration
23 Mars 202223/03/2022
De: Bruno Belin
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Bruno BELIN
Étienne BLANC
Objet:
membres de la mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Bruno Belin
Objet:
membre du conseil supérieur de l'aviation civile
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
09 Avril 202109/04/2021
De: Bruno Belin
Objet:
membre du conseil national des sapeurs-pompiers volontaires
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
02 Février 202102/02/2021
De: Bruno Belin
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux et de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux et de la commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
06 Janvier 202106/01/2021
De: Bruno Belin
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières"
nomination
29 Octobre 202029/10/2020
De: Bruno BELIN
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Dans leur réunion du
7 octobre 2020
les commissions permanentes ont constitué leurs bureaux
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
nomination
08 Octobre 202008/10/2020
De: Bruno BELIN
rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 7 (2020-2021), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières
dont la commission des Affaires économiques est saisie au fond
Objet:
rapporteurs
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
désignation
08 Octobre 202008/10/2020
De: Belin Bruno
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 300,00 € POUR L'ANNÉE 2017
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Belin Bruno
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2018-02-01"
promotion
17 Mai 201817/05/2018
De: Belin Bruno
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 800,00 € POUR L'ANNÉE 2016
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Belin Bruno
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
Groupement de gendarmerie départementale d'Ille-et-Vilaine
Brigade de recherches de Saint-Malo
Groupe:
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Bruno Belin
président du conseil départemental de la Vienne
Objet:
Titulaires
Remplace:Mme Anne Sattonnet
Groupe:
nomination
14 Janvier 201614/01/2016
De: BELIN Bruno
maréchal des logis-chef de gendarmerie
Objet:
Au titre de l'agrafe « Gendarmerie nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Gendarmerie nationale"
attribution
16 Septembre 201516/09/2015
De: Bruno Belin
Objet:
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
1° Au titre du 2° de l'article R. 143-2 du code de l'action sociale et des familles
Au titre du d
Titulaires
Groupe:
nomination
14 Septembre 201414/09/2014
De: Belin Bruno
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Belin Bruno
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
Brigade de recherches de Saint-Malo (35)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Bruno Belin
Objet:
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
Au titre du d
Titulaires
Groupe:
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: Bruno Belin
Objet:
membres du Conseil d'analyse de la société
Groupe:
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Bruno Belin
Objet:
membres du Conseil d'analyse de la société
Groupe:
nomination
10 Octobre 200410/10/2004
De: Belin (Bruno)
conseiller général de la Vienne, maire de Monts-sur-Guesnes ; 20 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="20"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.