Bruno Bertrand

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: BERTRAND (Bruno, Jérôme)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Pierre LEDERAC, Jean-Roger VIALLANEIX, Wilfried BABY et Mathieu VILLANOU, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
27 Novembre 201927/11/2019
De: BERTRAND (Bruno, Jérôme)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Pamiers (Ariège)"
notaire_residence_departement_code="09"
cessation de fonction
27 Novembre 201927/11/2019
De: Bertrand (Bruno, Nicolas, Tony)
Objet:
dans la réserve opérationnelle, les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2019
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2019-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Novembre 201910/11/2019
De: Bertrand Bruno
Objet:
au grade d'adjudant le
1er août 2019
promotion
14 Août 201914/08/2019
De: Bertrand Bruno
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Bruno BERTRAND
conseiller à la cour d'appel de Montpellier
Objet:
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Président de chambre
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Président de chambre"
nomination
05 Janvier 201805/01/2018
De: BERTRAND (Bruno, Jérôme)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Pamiers (Ariège)"
notaire_residence_departement_code="09"
nomination
21 Octobre 201721/10/2017
De: Bertrand Bruno
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er août 2017
promotion
13 Octobre 201713/10/2017
De: Bertrand Bruno
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
Groupement de gendarmerie departementale de l'aveyron
Communauté de brigades de Marcillac-Vallon
Groupe:
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Bertrand Bruno
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Bertrand Bruno
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Bruno BERTRAND
conseiller à la cour d'appel de Nîmes
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Conseillers
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Bertrand, Bruno
Objet:
au grade d'adjudant le
1er avril 2012
promotion
24 Septembre 201224/09/2012
De: Bertrand Bruno
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'annee 2010
GROUPEMENT DE GENDARMERIE DE L'AVEYRON
Communauté de brigades de Marcillac-Vallon (12)
Brigade territoriale de Conques (12)
Groupe:
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Bertrand Bruno
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Bruno BERTRAND
conseiller à la cour d'appel de Nîmes
suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nîmes
président
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Bertrand (Bruno, Henri, Irénée)
major ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2007-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
décoration
26 Avril 200826/04/2008
De: Bruno Bertrand
conseiller à la cour d'appel de Nîmes
suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nîmes
président
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
nomination
28 Avril 200728/04/2007
De: Bertrand (Bruno, Gilbert)
commandant, génie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
01 Novembre 200501/11/2005
De: Bruno Bertrand
conseiller à la cour d'appel de Nîmes
suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nîmes
président
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
nomination
25 Avril 200425/04/2004
De: Bertrand (Bruno)
maître principal ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2003-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
décoration
10 Avril 200410/04/2004
De: Bertrand (Bruno, Gilbert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2003
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
date_debut="2003-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
07 Février 200407/02/2004
De: Bruno Bertrand
vice-président au tribunal de grande instance de Melun, chargé du service du tribunal d'instance de Melun
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Conseiller
Remplace:
M. Siband
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Nîmes"
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Bertrand (Bruno)
substitut (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement 1995 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE
POUR L'ACCES
SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL AUTRES QUE CELLES DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE AUTRES QUE CEUX DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL
Inscrit
Inscrits: 120
Groupe:
inscription
01 Juillet 199501/07/1995
De: Bertrand (Bruno)
substitut (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement 1995 (magistrature)
Inscrits: 654
inscription
01 Juillet 199501/07/1995
De: Bertrand (Bruno)
substitut (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement (magistrature)
Inscrits: 589
inscription
01 Juillet 199401/07/1994
De: Bertrand (Bruno, Louis, Claude)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste de réserve
Les pharmaciens chimistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1991/04
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste"
armee_grade_precedent="Pharmaciens chimistes aspirants"
nomination
19 Mars 199419/03/1994
De: Bruno Bertrand
substitut du procureur de la République du second grade, premier groupe
Objet:
au second grade, second groupe
élévation
27 Juin 199127/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.