Bruno Catton

De: Catton (Bruno)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS
Groupe:
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Catton (Bruno)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS
Groupe:
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Catton (Bruno)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS
Groupe:
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Catton (Bruno)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS
Groupe:
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Catton (Bruno)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-présidents du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Catton (Bruno)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Catton (Bruno)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Catton (Bruno)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Catton (Bruno)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Catton (Bruno)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Catton (Bruno)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Catton (Bruno)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Catton (Bruno)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Catton (Bruno)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Catton (Bruno)
Objet:
au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
président, vice-président et secrétaire général
Vice-président
Groupe:
nomination
05 Octobre 200205/10/2002
De: Catton (Bruno)
Objet:
membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
07 Juillet 200207/07/2002
De: Bruno Catton
directeur général de l'Union de coopératives SIGMA
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation de la coopérative agricole, autres que les membres représentant l'administration ou désignés ès qualités
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française
III. - Au titre des représentants des personnels des sociétés coopératives
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Décembre 200122/12/2001
De: Catton (Bruno)
Objet:
président, vice-président et secrétaire général du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Vice-président
Groupe:
president
nomination
20 Juillet 199920/07/1999
De: Catton (Bruno, Antoine, Gabriel)
directeur général d'une union de coopératives céréalières de collecte ; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 199914/07/1999
De: Catton (Bruno)
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS) et membres du comité central
Section Semences de plantes oléagineuses
Vice-président
Groupe:
president
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Catton (Bruno)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre du Syndicat des producteurs de semences sélectionnées (SPSS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Catton (Bruno)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre du Syndicat des producteurs de semences sélectionnées (SPSS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Catton (Bruno)
Objet:
membres du groupe restreint du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
04 Mai 199904/05/1999
De: Catton (Bruno)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre du Syndicat des producteurs de semences sélectionnées (S.P.S.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Catton (Bruno)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre du Syndicat des producteurs de semences sélectionnées (S.P.S.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Catton (Bruno)
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) et membres du comité central
Section Semences de plantes oléagineuses
Vice-président
Groupe:
president
nomination
04 Mai 199604/05/1996
De: Catton (Bruno)
Objet:
membres du groupe restreint du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Catton (Bruno)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Syndicat des producteurs de semences sélectionnées (S.P.S.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Catton (Bruno)
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) et membres de son comité central les personnalités
Section Semences de plantes oléagineuses
Président
Groupe:
president
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Catton (Bruno)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Catton (Bruno)
Objet:
représentants des sélectionneurs, producteurs et utilisateurs des semences et plants du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Groupe:
nomination
08 Mai 199108/05/1991
De: Catton (Bruno)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Au titre du Syndicat des producteurs des semences sélectionnées (S.P.S.S.)
Groupe:
nomination
20 Mai 199020/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.