Bruno Coudert

Eva Bester est tout le temps géniale.

Surtout quand elle parle de livres.

Écoutez-là !

De: Coudert (Bruno)
premier conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2020-09-01"
réintégration
05 Mai 202005/05/2020
De: Coudert (Bruno)
Objet:
à la cour administrative d'appel de Versailles
Groupe:
cour_administrative_appel="Versailles"
affectation
05 Mai 202005/05/2020
De: Bruno Coudert
Objet:
les défenses et observations adressées au Conseil d'Etat, aux cours administratives d'appel et aux tribunaux administratifs sur les requêtes introduites contre l'administration ainsi que les recours formés par l'administration devant le Conseil d'Etat et les cours administratives d'appel
Groupe:
délégation de signature
12 Mars 202012/03/2020
De: Bruno Coudert
administrateur civil, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
délégation de signature
12 Mars 202012/03/2020
De: Bruno Coudert
Objet:
les défenses et observations adressées au Conseil d'Etat, aux cours administratives d'appel et aux tribunaux administratifs sur les requêtes introduites contre l'administration ainsi que les recours formés par l'administration devant le Conseil d'Etat et les cours administratives d'appel
Groupe:
délégation de signature
12 Septembre 201912/09/2019
De: Bruno Coudert
administrateur civil, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
délégation de signature
12 Septembre 201912/09/2019
De: Bruno Coudert
Objet:
les défenses et observations adressées au Conseil d'Etat, aux cours administratives d'appel et aux tribunaux administratifs sur les requêtes introduites contre l'administration ainsi que les recours formés par l'administration devant le Conseil d'Etat et les cours administratives d'appel
Groupe:
délégation de signature
18 Mai 201918/05/2019
De: Bruno Coudert
administrateur civil, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
délégation de signature
18 Mai 201918/05/2019
De: Bruno Coudert
Objet:
les défenses et observations adressées au Conseil d'Etat, aux cours administratives d'appel et aux tribunaux administratifs sur les requêtes introduites contre l'administration ainsi que les recours formés par l'administration devant le Conseil d'Etat et les cours administratives d'appel
Groupe:
délégation de signature
03 Mars 201903/03/2019
De: Bruno Coudert
administrateur civil, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
délégation de signature
03 Mars 201903/03/2019
De: Bruno Coudert
Objet:
les défenses et observations adressées au Conseil d'Etat, aux cours administratives d'appel et aux tribunaux administratifs sur les requêtes introduites contre l'administration ainsi que les recours formés par l'administration devant le Conseil d'Etat et les cours administratives d'appel
Groupe:
délégation de signature
03 Octobre 201803/10/2018
De: Bruno Coudert
administrateur civil, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
délégation de signature
03 Octobre 201803/10/2018
De: Bruno Coudert
Objet:
les défenses et observations adressées au Conseil d'Etat, aux cours administratives d'appel et aux tribunaux administratifs sur les requêtes introduites contre l'administration ainsi que les recours formés par l'administration devant le Conseil d'Etat et les cours administratives d'appel
Groupe:
délégation de signature
24 Mai 201824/05/2018
De: Bruno Coudert
administrateur civil, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
délégation de signature
24 Mai 201824/05/2018
De: Bruno Coudert
Objet:
pour l'ensemble des litiges relevant du service juridique de la fiscalité de la direction générale des finances publiques
Groupe:
délégation de signature
29 Septembre 201729/09/2017
De: Bruno Coudert
Objet:
au nom du ministre chargé du budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des finances publiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
délégation de signature
29 Septembre 201729/09/2017
De: Coudert (Bruno)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Versailles
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
cessation de fonction
23 Septembre 201723/09/2017
De: Bruno COUDERT
premier conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2017
Groupe:
ecole
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: Bruno COUDERT
premier conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2016
Groupe:
ecole
nomination
30 Avril 201630/04/2016
De: Coudert (Bruno)
Objet:
rapporteur public
Cour administrative d'appel de Versailles
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
désignation
30 Juillet 201430/07/2014
De: Coudert (Bruno)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Rouen
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Rouen"
cessation de fonction
11 Août 201111/08/2011
De: Coudert (Bruno)
premier conseiller au tribunal administratif de Rouen
Objet:
à la cour administrative d'appel de Versailles
Groupe:
cour_administrative_appel="Versailles"
mutation
30 Juillet 201130/07/2011
De: Coudert (Bruno)
Objet:
rapporteur public
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Rouen
Groupe:
date_debut="2010-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Rouen"
désignation
20 Juillet 201020/07/2010
De: Coudert (Bruno)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2008-07-01"
promotion
12 Juillet 200812/07/2008
De: Coudert (Bruno)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi ainsi qu'il suit
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi ainsi qu'il suit"
inscription
11 Juillet 200811/07/2008
De: Coudert (Bruno)
au tribunal administratif de Rouen
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2005-10-01"
affectation
16 Juin 200516/06/2005
De: Coudert (Bruno)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 2003-2005)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
nomination
29 Mai 200529/05/2005
De: Coudert (Bruno)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
affectation
03 Mai 200503/05/2005
De: Coudert (Bruno)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2003-2005
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
ecole
eleve_ena="2003-2005"
nomination
12 Février 200312/02/2003
De: Coudert (Bruno)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2001
Candidats de la 1re catégorie
Du 1er novembre 2001 au
31 octobre 2002
Groupe:
duree="un an"
ecole
admission
30 Août 200130/08/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.