Bruno Dubois

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Dubois (Bruno, Germain, Michel)
adjudant-chef ; 34 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2018-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="34"
décoration
21 Avril 201921/04/2019
De: DUBOIS Bruno
Objet:
au
1er janvier 2019
nomination
15 Février 201915/02/2019
De: Dubois (Bruno)
Objet:
pour l'année 2019 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
16 Décembre 201816/12/2018
De: Dubois Bruno
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 700,00 € POUR L'ANNÉE 2018
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Dubois Bruno
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Dubois (Bruno)
chef d'escadron ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
01 Novembre 201801/11/2018
De: Bruno DUBOIS
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté au journal officiel
au sein des commissions nationales de première instance et d'appel
mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du
30 juin 2004
susvisé
34° neurologie
Membre du Corps Enseignant Président
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
20 Octobre 201820/10/2018
De: DUBOIS Bruno
chef d'escadron
Objet:
la médaille de la sécurité intérieure
II. – Échelon argent
attribution
14 Septembre 201814/09/2018
De: Dubois, Bruno
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
ANNEXE IV
MILITAIRES BÉNÉFICIANT D'UNE PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
17 Octobre 201617/10/2016
De: Dubois Bruno
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Dubois Bruno
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Dubois Bruno
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Dubois Bruno
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Dubois (Bruno)
président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité neurologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dubois Bruno
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: DUBOIS Bruno
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: Dubois (Bruno)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
date_debut="2013-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
30 Décembre 201230/12/2012
De: Dubois (Bruno)
Objet:
pour l'année 2013 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
11 Décembre 201211/12/2012
De: Dubois, Bruno
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juillet 2012
promotion
20 Novembre 201220/11/2012
De: Dubois Bruno
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2012
promotion
28 Août 201228/08/2012
De: Bruno DUBOIS
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel
au sein des commissions nationales de première instance et d'appel
mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du
30 juin 2004
27° Neurologie
Membre du corps enseignant, président
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juillet 201214/07/2012
De: Dubois Bruno
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2012-2013
3
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Dubois Bruno
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Degore-Pagnacco
Nigend : 165 041Numéro de livret de solde : 8 021 727
Jasmina
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Dubois Bruno
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Degore-Pagnacco
Nigend : 165 041Numéro de livret de solde : 8 021 727
Jasmina
prime
15 Février 201215/02/2012
De: DUBOIS Bruno
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
ecole
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: DUBOIS (Bruno)
Objet:
au titre de l'année 2009, au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
La rentrée à l'EHESP est fixée au
4 janvier 2010
Liste complémentaire
admission
06 Janvier 201006/01/2010
De: Dubois (Bruno)
président du comité scientifique d'une association de lutte contre la maladie d'Alzheimer ; 32 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200901/01/2009
De: Bruno DUBOIS
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
modifié relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A2
Groupe:
nomination
02 Mars 200802/03/2008
De: Bruno Dubois
Professeur
Objet:
coordonnateurs des groupes de travail
mentionnés à
l'article 4 du décret n° 2007-1313 du
6 septembre 2007
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Dubois (Bruno)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2007-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
02 Août 200702/08/2007
De: Dubois (Bruno)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du
1er janvier 2004
date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
date_fin="2006-06-16"
nomination
05 Septembre 200405/09/2004
De: Dubois (Bruno)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2002 et de l'année 2003
Groupe:
nomination
14 Mai 200414/05/2004
De: Dubois (Bruno)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
11 Juillet 200311/07/2003
De: Dubois (Bruno)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
18 Juin 200318/06/2003
De: Dubois (Bruno)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE DE FORMATION DES OFFICIERS DE GENDARMERIE
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
25 Octobre 200225/10/2002
De: Dubois (Bruno)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
11 Septembre 200211/09/2002
De: Dubois (Bruno)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et sportives du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie (session 2001) (classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie"
admissibilite
12 Juillet 200112/07/2001
De: Dubois (Bruno)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2001
Groupe:
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Dubois (Bruno)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2001
Groupe:
nomination
23 Juin 200123/06/2001
De: Dubois (Bruno)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie
CONCOURS 2001
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
27 Avril 200127/04/2001
De: Dubois (Bruno)
Objet:
rapporteurs et experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2000
Groupe:
nomination
23 Septembre 200023/09/2000
De: Dubois (Bruno)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française de l'encadrement Confédération générale des cadres
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Dubois (Bruno, Louis, Joseph, Maurice)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
Deuxième session de 1993
admission
11 Mai 199411/05/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.