Bruno Genevois

De: Genevois (Bruno, Paul, Gilbert)
président de section honoraire au Conseil d'Etat, ancien président de l'Agence française de lutte contre le dopage. Commandeur du 22 février 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
A la dignité de grand officier
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="2004-02-22"
élévation
16 Novembre 201816/11/2018
De: Bruno Genevois
conseiller d'Etat, désigné par le vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
président du collège de l'Agence française de lutte contre le dopage
Groupe:
president
reconduction
30 Juillet 201130/07/2011
De: Bruno GENEVOIS
conseiller d'Etat, désigné par le vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
président du collège de l'Agence française de lutte contre le dopage
Remplace:M. Pierre BORDRY
Groupe:
president
nomination
02 Octobre 201002/10/2010
De: Bruno GENEVOIS
ancien président de la section du contentieux au Conseil d'Etat. Commandeur de la Légion d'honneur du
18 mai 2008
Objet:
membres du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur
Groupe:
nomination
20 Novembre 200920/11/2009
De: Genevois (Bruno, Paul, Gilbert)
ancien président de la section du contentieux au Conseil d'Etat. Officier du 16 mai 1999
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1999-05-16"
promotion
31 Janvier 200831/01/2008
De: Bruno Genevois
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président de section au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2006-12-14"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Décembre 200605/12/2006
De: Bruno Genevois
président de la section de l'intérieur du Conseil d'Etat
Objet:
président de la section du contentieux du Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2004-09-14"
conseil_des_ministres
president
nomination
10 Septembre 200410/09/2004
De: Genevois (Bruno, Paul)
président de section au Conseil d'Etat. Officier du 6 octobre 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1996-10-06"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bruno Genevois
conseiller d'Etat
Objet:
président de la section de l'intérieur du Conseil d'Etat
Remplace:M. Jean-Pierre Leclerc
Groupe:
date_debut="2002-03-10"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
president
nomination
08 Mars 200208/03/2002
De: Bruno Genevois
Objet:
membres du tribunal des conflits pour les années judiciaires 2002, 2003 et 2004
Membres titulaires
Groupe:
tribunal="des conflits pour les années judiciaires 2002, 2003 et 2004"
élection
24 Janvier 200224/01/2002
De: Bruno Genevois
conseiller d'Etat
Objet:
président adjoint de la section du contentieux du Conseil d'Etat
Remplace:M. Jean Groux
Groupe:
date_debut="1999-09-18"
president
nomination
15 Septembre 199915/09/1999
De: Bruno Genevois
conseiller d'Etat
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
29 Mai 199929/05/1999
De: Genevois (Bruno, Paul, Gilbert)
conseiller d'Etat. Chevalier du 9 décembre 1990
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-12-09"
promotion
01 Janvier 199901/01/1999
De: Bruno Genevois
conseiller d'Etat
Objet:
membre titulaire de la Cour supérieure d'arbitrage
Remplace:M. Michel Roux
Groupe:
nomination
19 Février 199819/02/1998
De: Genevois (Bruno, Paul)
conseiller d'Etat. Chevalier du 20 mars 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
17 octobre 1976
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-03-20"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Genevois (Bruno)
Objet:
président de la sous-section de la section du contentieux du Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
president
nomination
01 Octobre 199501/10/1995
De: Genevois (Bruno)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable
Seconde session de 1993
diplome
29 Avril 199529/04/1995
De: Bruno Genevois
conseiller d'Etat, en détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
secrétaire général du Conseil constitutionnel
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
conseil_des_ministres
réintégration
15 Janvier 199315/01/1993
De: Bruno Genevois
conseiller d'Etat
Objet:
secrétaire général du Conseil constitutionnel
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
06 Janvier 199306/01/1993
De: Bruno Genevois
conseiller d'Etat
Objet:
de longue durée
secrétaire général du Conseil constitutionnel
Groupe:
date_debut="1990-07-04"
conseil_des_ministres
détachement
11 Juillet 199011/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.