Bruno Hot

De: HOT (Bruno)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la transformation et la distribution
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: HOT Bruno
Objet:
membres du conseil d'administration de FranceAgriMer
personnalités représentant les industries agroalimentaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Octobre 201503/10/2015
De: HOT (Bruno)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de sucre et d'alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betteraves ou de céréales
personnalités représentant le commerce et les industries de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: Bruno HOT
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: HOT (Bruno)
Objet:
membres du comité de pilotage de l'Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires
représentant des industries de transformation agroalimentaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Mars 201407/03/2014
De: HOT (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer)
personnalité représentant
les industries agroalimentaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: HOT (Bruno)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de sucre et d'alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betteraves ou de céréales
personnalités représentant
le commerce et les industries de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Mai 201205/05/2012
De: HOT (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Hot (Bruno)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section : maïs et sorgho
Président
Groupe:
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Hot (Bruno)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section maïs et sorgho
Président
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: HOT Bruno
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre du Syndicat national des producteurs d'alcool agricole (SNPAA)
Groupe:
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Hot (Bruno)
Objet:
membres du comité de pilotage de l'Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires
représentant des industries de transformation agroalimentaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: HOT Bruno
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer)
personnalité représentant
les industries agroalimentaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Août 200906/08/2009
De: Hot (Bruno)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Section maïs et sorgho
Président
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: HOT (Bruno)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de sucre et alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betterave ou de céréales
personnalités représentant
le commerce et les industries de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: Hot (Bruno)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Hot (Bruno, André)
directeur général de l'Agence unique de paiement et de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures ; 29 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
13 Juillet 200813/07/2008
De: Bruno Hot
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général de l'Agence unique de paiement
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
05 Janvier 200805/01/2008
De: Bruno Hot
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
auprès de l'Office national interprofessionnel des céréales, de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles, du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre
directeur
Groupe:
date_debut="2005-06-01"
date_fin="2010-05-31"
détachement
21 Janvier 200621/01/2006
De: Hot (Bruno)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2005-01-01"
promotion
02 Juillet 200502/07/2005
De: Bruno Hot
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur des politiques économique et internationale au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Objet:
directeur général de l'Office national interprofessionnel des céréales, directeur de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles et directeur du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre
Remplace:M. Daniel Perrin
Groupe:
date_debut="2005-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Hot (Bruno)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2005
promotion
05 Avril 200505/04/2005
De: Bruno Hot
directeur des politiques économique et internationale
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre
représentants du ministre chargé de l'agriculture
Remplace:M. Rémi Toussain
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 200525/03/2005
De: Bruno Hot
directeur des politiques économique et internationale
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité"
délégation de signature
15 Décembre 200415/12/2004
De: Bruno Hot
directeur des politiques économique et internationale
Objet:
membres du conseil d'administration d'UBIFRANCE, agence française pour le développement international des entreprises
au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Hot (Bruno)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2004
promotion
12 Février 200412/02/2004
De: Bruno Hot
directeur des politiques économique et internationale ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration pour représenter l'Etat
Au titre du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 200329/11/2003
De: Bruno Hot
directeur des politiques économique et internationale
Objet:
par le président du comité de simplification au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Le comité est ainsi composé
Groupe:
nomination
19 Février 200319/02/2003
De: Hot (Bruno)
directeur des politiques économique et internationale, ou son représentant
Objet:
membre de la commission d'examen des pratiques commerciales
Remplace:M. Toussain (Rémi)
Groupe:
nomination
03 Octobre 200203/10/2002
De: Bruno Hot
directeur des politiques économique et internationale
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
délégation de signature
11 Août 200211/08/2002
De: Bruno Hot
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur des politiques économique et internationale
Remplace:M. Rémi Toussain
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200202/08/2002
De: Hot (Bruno)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1995-05-01"
promotion
12 Août 199512/08/1995
De: Hot (Bruno)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995
promotion
03 Janvier 199503/01/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.