Bruno Michel

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bruno Michel
adjoint principal d'administration de première classe
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations liées à l'exécution des dépenses et des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
20 Mars 202220/03/2022
De: Bruno Michel
adjoint principal d'administration de première classe
Objet:
l'effet d'effectuer
dans la limite des attributions du secrétariat interrégional Ouest décrites dans la note du
19 novembre 2021
susvisée, les opérations liées à la gestion des immobilisations et à l'exécution des dépenses et des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens », aux gestionnaires suivants
Groupe:
délégation de signature
20 Janvier 202220/01/2022
De: Bruno Michel
adjoint principal d'administration de première classe
Objet:
l'effet d'effectuer
dans la limite des attributions du secrétariat inter-régional Ouest décrites dans la note du
19 novembre 2021
susvisée, les opérations liées à la gestion des immobilisations et à l'exécution des dépenses et des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens », aux gestionnaires suivants
Groupe:
délégation de signature
29 Décembre 202129/12/2021
De: Bruno Michel
adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1 ère classe, gestionnaire finances
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et à la gestion des immobilisations du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 23, 24 et 162 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, y compris dans le système d'information financier
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Septembre 202103/09/2021
De: Bruno Michel
adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1 ère classe, gestionnaire finances, -
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes ou pièces administratives liés à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont
mentionnées
dans la limite de leurs attributions respectives, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, y compris dans le système d'information financier
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Septembre 202103/09/2021
De: Bruno Michel
adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1ère classe, gestionnaire finances
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et à la gestion des immobilisations du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 23, 24 et 162 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, y compris dans le système d'information financier
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
06 Juillet 202106/07/2021
De: Bruno Michel
adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1ère classe, gestionnaire finances, -
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes ou pièces administratives liés à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont
mentionnées
dans la limite de leurs attributions respectives, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, y compris dans le système d'information financier
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
06 Juillet 202106/07/2021
De: Bruno Michel
adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1ère classe, gestionnaire finances
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et à la gestion des immobilisations du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 23, 24 et 162 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, y compris dans le système d'information financier
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
12 Juin 202112/06/2021
De: Bruno Michel
adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1ère classe, gestionnaire finances, -
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes ou pièces administratives liés à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont
mentionnées
dans la limite de leurs attributions respectives, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, y compris dans le système d'information financier
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
12 Juin 202112/06/2021
De: Bruno Michel
adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1ère classe, gestionnaire finances
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et à la gestion des immobilisations du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 23, 24 et 162 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, y compris dans le système d'information financier
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
23 Mars 202123/03/2021
De: Bruno Michel
adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1ère classe, gestionnaire finances, -
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes ou pièces administratives liés à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, y compris dans le système d'information financier
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
23 Mars 202123/03/2021
De: MICHEL Bruno
infirmier hors classe de sapeurs-pompiers professionnels
Objet:
Au titre de l'agrafe « Sapeurs-pompiers »
la médaille de la sécurité intérieure
III. Echelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Sapeurs-pompiers"
attribution
23 Février 202123/02/2021
De: Bruno Michel
adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1ère classe, gestionnaire finances
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 23 et 24 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, y compris dans le système d'information financier
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
09 Janvier 202109/01/2021
De: Bruno Michel
adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1ère classe, gestionnaire finances, -
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes ou pièces administratives liés à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, y compris dans le système d'information financier
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
09 Janvier 202109/01/2021
De: Bruno Michel
adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1 ère classe, gestionnaire finances
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes liés à l'exécution des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 23 et 24 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, y compris dans le système financier
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Juillet 202030/07/2020
De: Bruno Michel
adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1 ère classe, gestionnaire finances, -
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes liés à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, y compris dans le système financier
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Juillet 202030/07/2020
De: Bruno Michel
adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1ère classe
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 23 et 24 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
12 Février 202012/02/2020
De: Bruno Michel
adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1ère classe, -
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
12 Février 202012/02/2020
De: Bruno Michel
adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1ère classe
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 23 et 24 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
26 Octobre 201926/10/2019
De: Bruno Michel
adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1ère classe, -
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
26 Octobre 201926/10/2019
De: MICHEL Bruno
Objet:
au titre de l'année 2019 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 2°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Juin 201915/06/2019
De: Bruno Michel
adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1ère classe
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 23 et 24 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
27 Avril 201927/04/2019
De: Bruno Michel
adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1ère classe, -
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
27 Avril 201927/04/2019
De: Bruno Michel
adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1ère classe
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 23 et 24 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
06 Février 201906/02/2019
De: Bruno Michel
adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1ère classe, -
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
06 Février 201906/02/2019
De: Bruno Michel
adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1ère classe
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 23 et 24 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
25 Décembre 201825/12/2018
De: Bruno Michel
adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1ère classe, -
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
25 Décembre 201825/12/2018
De: Bruno Michel
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Bruno Michel
adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 23 et 24 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
25 Août 201825/08/2018
De: Bruno Michel
adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
25 Août 201825/08/2018
De: Bruno Michel
adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 23 et 24 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
25 Avril 201825/04/2018
De: Bruno Michel
adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
25 Avril 201825/04/2018
De: Bruno Michel
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Bruno MICHEL
adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 23 et 24 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
25 Décembre 201725/12/2017
De: Bruno MICHEL
adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
25 Décembre 201725/12/2017
De: Bruno Michel
adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 23 et 24 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
25 Août 201725/08/2017
De: Bruno Michel
adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
25 Août 201725/08/2017
De: MICHEL Bruno
Objet:
au titre de l'année 2017, sur la liste complémentaire au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Avril 201715/04/2017
De: Bruno Michel
adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 23 et 24 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
10 Mars 201710/03/2017
De: Bruno Michel
adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
10 Mars 201710/03/2017
De: Bruno Michel
adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 23 et 24 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201610/12/2016
De: Bruno Michel
adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201610/12/2016
De: Bruno Michel
adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 23 et 24 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
25 Mars 201625/03/2016
De: Bruno Michel
adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
25 Mars 201625/03/2016
De: Bruno Michel
adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des recettes du budget annexe « contrôle et exploitations aériens » qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 23 et 24 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
10 Mars 201610/03/2016
De: Bruno Michel
adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitations aériens » qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
10 Mars 201610/03/2016
De: Bruno Michel
adjoint d'administration de l'aviation civile
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de recettes
mentionnées aux articles 23 et 24 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Novembre 201525/11/2015
De: Bruno Michel
adjoint d'administration de l'aviation civile
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
Groupe:
délégation de signature
25 Novembre 201525/11/2015
De: Bruno Michel
adjoint d'administration de l'aviation civile
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de recettes
mentionnées aux articles 23 et 24 du décret no 2012-1246 du
7 novembre 2012
susvisé, dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
10 Janvier 201510/01/2015
De: Bruno Michel
adjoint d'administration de l'aviation civile
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret no 2012-1246 du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
10 Janvier 201510/01/2015
De: Bruno Michel
adjoint d'administration de l'aviation civile
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de recettes
mentionnées aux articles 23 et 24 du décret no 2012-1246 du
7 novembre 2012
susvisé, dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
10 Octobre 201410/10/2014
De: Bruno Michel
adjoint d'administration de l'aviation civile
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret no 2012-1246 du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
10 Octobre 201410/10/2014
De: Bruno Michel
adjoint d'administration de l'aviation civile
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de recettes
mentionnées à l'article 23 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, dans le cadre du budget annexe “contrôle et exploitation aériens”
Groupe:
délégation de signature
25 Août 201425/08/2014
De: Bruno Michel
adjoint d'administration de l'aviation civile
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe “contrôle et exploitation aériens”
Groupe:
délégation de signature
25 Août 201425/08/2014
De: Bruno Michel
adjoint d'administration de l'aviation civile
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de recettes
mentionnées à l'article 23 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Février 201425/02/2014
De: Bruno Michel
adjoint d'administration de l'aviation civile
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Février 201425/02/2014
De: Michel (Bruno)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'Institut supérieur des techniques productiques (ISTP)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
Au titre de la formation continue
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 200809/02/2008
De: Michel (Bruno, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
02 Août 200702/08/2007
De: Michel (Bruno)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé (année 2007), dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine d'urgence
Concours de type II
inscription
11 Mars 200711/03/2007
De: Michel (Bruno, Henri)
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
29 Décembre 200629/12/2006
De: Michel
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté
Fait à Paris, le
26 avril 2005
Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité, Pour le ministre et par délégation
L'adjoint au sous-directeur de la santé et de la protection animales, E. Dumoulin Le ministre de l'écologie et du développement durable, Pour le ministre et par délégation
Groupe:
charge
15 Juillet 200515/07/2005
De: Michel (Bruno, Henri)
capitaine (air)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 2004 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Officiers français
Groupe:
ecole
diplome
28 Décembre 200428/12/2004
De: Bruno Michel
directeur adjoint de 1re classe, centre hospitalier, Senlis, Oise
Objet:
directeur adjoint centre hospitalier, Ajaccio, Corse-du-Sud
Groupe:
direction_hopital
nomination
17 Octobre 200417/10/2004
De: Michel (Bruno)
directeur adjoint au centre hospitalier de Senlis (Oise)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-09"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Michel
Objet:
l'exécution de la présente décision
Fait à Paris, le
30 juillet 2003
Pour la ministre et par délégation
Par empêchement du directeur de la nature et des paysages
Groupe:
charge
10 Octobre 200310/10/2003
De: Michel (Bruno)
capitaine (air)
Objet:
sur dossier à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 a de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité
Officiers français
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200215/12/2002
De: Michel (Bruno)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
3
pharmacien hospitalier
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Septembre 200123/09/2001
De: Michel (Bruno, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
13 Juillet 200113/07/2001
De: Michel (Bruno, André, François, Bernard)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1998
diplome
20 Juillet 199920/07/1999
De: Michel (Bruno)
attaché principal d'administration centrale, 2e classe, 6e échelon
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
date de sa titularisation dans le corps des directeurs d'hôpital
date_debut="1999-01-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
radiation
29 Juin 199929/06/1999
De: Michel (Bruno)
tour extérieur
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier de Senlis
Groupe:
nomination
04 Février 199804/02/1998
De: Michel (Bruno, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
11 Juillet 199711/07/1997
De: Michel (Bruno)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-1 et à l'article 10-11 du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
modifié
au titre de l'année 1997
Article 10-2
Emplois de 2e classe
Groupe:
inscription
06 Mai 199706/05/1997
De: Michel (Bruno, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
1. ECOLE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Michel (Bruno)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air (personnel navigant)
Groupe:
admission
22 Novembre 199422/11/1994
De: Michel (Bruno)
air
Objet:
à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1994
Modalités d'admission
La date d'admission à l'Ecole de l'air est fixée au
30 août 1994
avant 9 heures
Une lettre annonçant leur admission a été adressée à chacun des candidats
LISTE COMPLEMENTAIRE
Options choisies
corps des officiers des bases de l'air (bases)
Groupe:
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
admission
08 Septembre 199408/09/1994
De: Michel (Bruno)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste
par ordre alphabétique, des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1994)
Groupe:
ecole
admissibilite
25 Juin 199425/06/1994
De: Michel (Bruno)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="1991-11-01"
date_fin="1993-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
03 Août 199103/08/1991
De: Michel (Bruno, Jean)
félicitations
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
24 Juillet 199124/07/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.