Bruno Richard

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bruno RICHARD
nommé
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines de santé
DISCIPLINES MÉDICALES
Deuxième collège : Maîtres de conférences et assimilés
Sous-section 46-05 : Médecine palliative
Remplace:M. Bruno RICHARD
Groupe:
désignation
27 Mars 202227/03/2022
De: Bruno Richard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
MEMBRES SUPPLÉANTS
Profession médecin
Spécialité : médecine et santé au travail
Groupe:
nomination
15 Décembre 201915/12/2019
De: Bruno Richard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine et santé au travail
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Richard Bruno
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2018-10-01"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Richard Bruno
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 300,00 € POUR L'ANNÉE 2017
Lefèvre Mansard de Sagonne
Guillaume
NIGEND : 319 064NLS : 8 092 784
prime
16 Octobre 201816/10/2018
De: Richard (Bruno, Patrick, Michel)
adjudant-chef, artillerie ; 41 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2017-12-31"
medaille_militaire
annees_service="41"
décoration
28 Avril 201828/04/2018
De: Bruno Richard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Bruno RICHARD
université de Montpellier
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 6 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 46-05 : Epistémologie clinique
Groupe:
nomination
10 Février 201710/02/2017
De: Bruno RICHARD
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président de chambre à la cour d'appel de Dijon
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
a_sa_demande
cour_appel="Dijon"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
admission
13 Août 201613/08/2016
De: Richard Bruno
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Bruno RICHARD
Objet:
au sein des commissions nationales de première instance et d'appel
mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du
16 octobre 2014
7° « Médecine de la douleur et médecine palliative »
Représentant l'ordre des médecins
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Richard (Bruno)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Bruno RICHARD
président de la chambre de l'instruction à la cour d'appel de Bourges
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Président de chambre
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat="Président de chambre"
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Bruno RICHARD
président de chambre à la cour d'appel de Bourges
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bourges
président
Groupe:
cour_appel="Bourges"
nomination
17 Octobre 201317/10/2013
De: Richard (Bruno)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Richard (Bruno)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section : betteraves et chicorée industrielle
Secrétaire
Groupe:
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Richard (Bruno)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2011, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Richard (Bruno)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section betteraves et chicorée industrielle
Secrétaire
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Bruno RICHARD
président de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Bourges
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bourges
président
Groupe:
cour_appel="Bourges"
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Bruno RICHARD
Objet:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale, pépinières
Remplace:M. Michel GOURDAIN. Le mandat de M. Bruno RICHARD
Groupe:
date_debut="2010-10-01"
nomination
01 Octobre 201001/10/2010
De: Bruno RICHARD
président de la chambre de l'instruction à la cour d'appel de Bourges
suppléant
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bourges
président
Remplace:Mme Nadine Vallée
Groupe:
cour_appel="Bourges"
nomination
01 Mars 201001/03/2010
De: Bruno RICHARD
conseiller chargé du secrétariat général de la cour d'appel de Dijon
Objet:
Cour d'appel de Bourges
Président de la chambre de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Bourges"
magistrat="Président de chambre"
nomination
31 Décembre 200931/12/2009
De: Richard (Bruno)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Section betteraves et chicorée industrielle
Secrétaire
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Bruno Richard
conseiller à la cour d'appel de Dijon
suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Dijon
président
Groupe:
cour_appel="Dijon"
nomination
23 Octobre 200723/10/2007
De: Richard (Bruno)
université Montpellier-I
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
au titre del'article 7 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
MÉDECINE
Maîtres de conférences et assimilés
Sous-section 4804 : thérapeutique ; médecine d'urgence ; addictologie (3 options)
Groupe:
nomination
05 Janvier 200705/01/2007
De: Richard (Bruno)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section betteraves et chicorée industrielle
Secrétaire
Groupe:
nomination
18 Février 200618/02/2006
De: Bruno Richard
conseiller à la Cour d'appel de Dijon
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Conseiller chargé du secrétariat général
Groupe:
cour_appel="Dijon"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Richard (Bruno, Jean, Joseph)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Richard (Bruno)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Betteraves et chicorée industrielle
Représentants de l'administration
Le secrétaire technique
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Richard (Bruno)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
Section betteraves et chicorée industrielle
Secrétaire
Groupe:
nomination
04 Septembre 200204/09/2002
De: Bruno Richard
vice-président au tribunal de grande instance de Besançon du premier grade, premier groupe
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Conseiller
Groupe:
cour_appel="Dijon"
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Richard (Bruno)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
présidents et secrétaires de section
Section Betteraves et chicorée industrielle
Secrétaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Richard (Bruno)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Betteraves et chicorée industrielle
Secrétaire
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Bruno Richard
vice-président audit tribunal, du second grade
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Besançon
Vice-président du premier grade, premier groupe
Remplace:
M. Stoessle
Groupe:
cour_appel="Besançon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Besançon"
nomination
16 Juillet 199516/07/1995
De: Richard (Bruno)
vice-président (Besançon)
Objet:
Tableau d'avancement 1995 (magistrature)
Inscrits: 654
inscription
01 Juillet 199501/07/1995
De: Richard (Bruno)
vice-président (Besançon)
Objet:
Tableau d'avancement (magistrature)
Inscrits: 589
inscription
01 Juillet 199401/07/1994
De: Richard (Bruno, Jean, Louis)
avocat au barreau de Paris; 29 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Richard (Bruno, Jean-Louis)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1993
Discipline hospitalière
Médecine interne
maitre_de_conference
admission
18 Juillet 199318/07/1993
De: Richard (Bruno)
vice-président (Besançon)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1993 (magistrature)
Inscrits : 548
inscription
01 Juillet 199301/07/1993
De: Richard (Bruno)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Betteraves et chicorée industrielle
Secrétaire
Groupe:
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Richard (Bruno, Rémi, Sylvain)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
MATERIEL
Contingent 1989/02
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Avril 199018/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.