Bruno Roussel

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Roussel Bruno
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Bruno ROUSSEL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Professions agricoles
Remplace:M. Olivier FAICT
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Roussel Bruno
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: ROUSSEL
Emmanuelle, capitaine de gendarmerie
Objet:
la médaille de la sécurité intérieure
III. – Échelon bronze
attribution
17 Mars 201617/03/2016
De: ROUSSEL Bruno
commandant de police
Objet:
la médaille de la sécurité intérieure
III. – Échelon bronze
attribution
17 Mars 201617/03/2016
De: Roussel Bruno
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Bruno ROUSSEL
vice-président de la chambre d'agriculture du Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres du Comité national de l'eau
III. - Au titre des représentants des usagers
2° Au titre des usagers professionnels « agriculture, pêche, aquaculture, batellerie et tourisme »
Représentants des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
03 Juillet 201503/07/2015
De: Roussel (Bruno, Jacky)
lieutenant-colonel ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
promotion
26 Juin 201526/06/2015
De: Bruno ROUSSEL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Bruno ROUSSEL
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Roussel Bruno
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Roussel Bruno
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
Lordon De Bonniol Du Trémont
Marc
Nigend : 142 389Nls : 5 306 099
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Bruno Roussel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions agricoles
Remplace:M. Bernard Pruvot
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Août 201317/08/2013
De: Bruno Roussel
membre de la chambre d'agriculture de région Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
Représentants des chambres d'agriculture
Remplace:M. Michel Pontier
Groupe:
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: Bruno Roussel
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
11 Juin 201311/06/2013
De: Roussel Bruno
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE INDIVIDUEL D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Roussel (Bruno, Jacky)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
date_debut="2012-05-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
22 Décembre 201122/12/2011
De: Roussel (Bruno, Jacky)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
09 Décembre 201109/12/2011
De: Roussel (Bruno, Jacky)
chef d'escadron ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
promotion
05 Novembre 201105/11/2011
De: ROUSSEL (Bruno)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2006 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
05 Août 200805/08/2008
De: Bruno Roussel
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Bruno Roussel
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Roussel (Bruno, Jacky)
Objet:
pour l'année 2008 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Décembre 200715/12/2007
De: Bruno Roussel
administrateur civil hors classe
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Aquitaine, au secrétariat général pour les affaires régionales
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
duree="trois ans"
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Bruno Roussel
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Remplace:M. Jean-Marie Carlu
Groupe:
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Roussel (Bruno)
administrateur civil, ministère de l'intérieur
Objet:
auditeur à l'issue de la dix-huitième session nationale d'études (2006-2007) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
admission
11 Juillet 200711/07/2007
De: Bruno Roussel
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers Agriculture
Titulaire
Remplace:M. Jean-Marie Carlu
Groupe:
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: Bruno Roussel
administrateur civil hors classe, adjoint du sous-directeur de l'administration générale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'administration générale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
01 Avril 200701/04/2007
De: Bruno Roussel
administrateur civil hors classe, adjoint du sous-directeur de l'administration générale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'administration générale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
04 Février 200704/02/2007
De: Roussel (Bruno)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2006 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
31 Août 200631/08/2006
De: Roussel (Bruno)
administrateur civil, ministère de l'intérieur
Objet:
à suivre la dix-huitième session nationale d'études de l'Institut national des hautes études de sécurité (année 2006-2007)
Groupe:
admission
05 Août 200605/08/2006
De: Roussel (Bruno, René)
caporal-chef. Médaillé militaire du 3 mars 1983
Objet:
à compter de la date de leur réception
Ces concessions comportent l'attribution de la croix de guerre 1939-1945 avec palme et annulent, le cas échéant, les citations antérieures qui ont été attribuées aux intéressés pour les mêmes faits
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Loi du
6 août 1955
legion_honneur
promotion
22 Avril 200622/04/2006
De: Bruno Roussel
administrateur civil hors classe, adjoint du sous-directeur de l'administration générale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'administration générale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
28 Septembre 200528/09/2005
De: Roussel (Bruno)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Castelsarrasin
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Castelsarrasin"
sous-prefecture_departement_code="82"
cessation de fonction
07 Décembre 200207/12/2002
De: Roussel (Bruno, Jacky)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2002-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
11 Juillet 200211/07/2002
De: Roussel (Bruno, Marcel, Paul, Eugène)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="2001-09-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
13 Juillet 200113/07/2001
De: Roussel (Bruno, Marcel, Paul, Eugène)
Objet:
pour l'année 2001 les officiers
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
corps="Officiers de l'air"
promotion
07 Janvier 200107/01/2001
De: Roussel (Bruno)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Castelsarrasin
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet de la Dordogne
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Castelsarrasin"
sous-prefecture_departement_code="82"
nomination
16 Décembre 200016/12/2000
De: Roussel (Bruno)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de deux ans
date_debut="1999-06-07"
détachement
21 Mai 200021/05/2000
De: Roussel (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 199919/11/1999
De: Roussel (Bruno)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Roussel (Bruno)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet de la Dordogne
Groupe:
sous-prefet
nomination
28 Mai 199928/05/1999
De: Roussel (Bruno)
Objet:
dans les administrations de l'Etat
les administrateurs civils
au ministère de l'intérieur
date_debut="1998-11-01"
affectation
16 Décembre 199816/12/1998
De: Roussel (Bruno)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1998-11-01"
corps="Administrateurs civils"
intégration
17 Octobre 199817/10/1998
De: Roussel (Bruno, Jacky)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
ECOLE MILITAIRE INTERARMES
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="1998-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
16 Octobre 199816/10/1998
De: Bruno Roussel
administrateur civil, chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
habilitation
30 Septembre 199830/09/1998
De: Roussel (Bruno, René)
premier maître ; 22 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
date_debut="1997-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="22"
décoration
24 Mars 199824/03/1998
De: Bruno Roussel
administrateur civil, chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions. »
habilitation
18 Février 199818/02/1998
De: Bruno Roussel
administrateur civil, chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
Objet:
à signer tous actes, décisions et pièces comptables
dans la limite de ses attributions
habilitation
03 Décembre 199703/12/1997
De: Roussel (Bruno, Jacky)
lieutenant à titre temporaire
Objet:
dans l'armée active
Au grade de sous-lieutenant
2. ECOLE MILITAIRE INTERARMES
Les aspirants
Groupe:
date_debut="1997-08-01"
armee="armée active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Octobre 199718/10/1997
De: Roussel (Bruno, Marcel, Paul)
lieutenant-colonel ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Chevalier du
5 octobre 1988
Au grade de chevalier
Cité
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
promotion
08 Juillet 199708/07/1997
De: Roussel (Bruno, J.)
lieutenant, troupes de marine
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 1996
Concours officiers de réserve
Groupe:
ecole
admission
30 Juillet 199630/07/1996
De: Roussel (Bruno, Marcel, Paul, Eugène)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1996-05-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
14 Mai 199614/05/1996
De: Roussel (Bruno, Marcel, Paul, Eugène)
Objet:
pour l'année 1996 les officiers
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers de l'air"
promotion
29 Décembre 199529/12/1995
De: Roussel (Bruno)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pour représenter les usagers
au titre de l'agriculture
Titulaire
Remplace:M. Ricard (Jean-Marie)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199508/07/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.