Bruno Simon

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bruno SIMON
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « RELIER »
Remplace:Mme Evelyne GIULIANI
Groupe:
nomination
06 Mars 202206/03/2022
De: Bruno SIMON
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et collectivités d'outre-mer
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE PAPEETE
Tribunal pour enfants de Papeete
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_debut="2022-01-01"
date_fin="2025-12-31"
cour_appel="Papeete"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Papeete"
désignation
10 Décembre 202110/12/2021
De: Bruno SIMON
administrateur général des finances publiques de classe normale, 5e échelon, affecté dans le département de la Seine-Saint-Denis
Objet:
dans le département du Val-de-Marne
affectation
13 Février 202113/02/2021
De: Simon Bruno
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Spécialité affaires immobilières
date_debut="2020-01-01"
promotion
17 Février 202017/02/2020
De: Simon Bruno
Objet:
au grade de major
date_debut="2019-01-01"
promotion
20 Février 201920/02/2019
De: Simon Bruno
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Simon Bruno
Objet:
au grade de major
Groupe:
date_debut="2018-02-01"
promotion
17 Mai 201817/05/2018
De: SIMON Bruno
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE PAPEETE
Tribunal pour enfants de Papeete
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Papeete"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Papeete"
désignation
09 Mars 201809/03/2018
De: Simon Bruno
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
Joly De Sailly De Nays Candau
Alexandre
NIGEND : 191 145NLS : 6 547 723
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: SIMON (Bruno, Marie, François)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bruno SIMON et Catherine RICHARD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
cessation de fonction
29 Mars 201729/03/2017
De: Simon Bruno
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Simon Bruno
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Bruno SIMON
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable de la communauté d'universités et établissements « Université fédérale de Toulouse - Midi-Pyrénées » (création)
Groupe:
nomination
17 Novembre 201517/11/2015
De: Simon Bruno
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Simon Bruno
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Bruno SIMON
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public de coopération scientifique « Université de Toulouse »
Remplace:M. Raphaël ROSSEL
Groupe:
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Bruno SIMON
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable de la communauté d'universités et établissements « Université de Toulouse »
Remplace:M. Raphaël ROSSEL
Groupe:
nomination
29 Janvier 201529/01/2015
De: Simon, Bruno
Objet:
dans le corps des sous-officiers de carrière du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale
Spécialité affaires immobilières
Les maréchaux des logis
date_debut="2014-12-31"
corps="Sous-officiers de carrière du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale"
admission
16 Janvier 201516/01/2015
De: Simon (Bruno, Philippe)
Objet:
en médecine par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
dans les subdivisions
biologie médicale à Lyon
concours
affectation
19 Octobre 201419/10/2014
De: SIMON Bruno
lieutenant de sapeurs-pompiers
Objet:
Au titre de l'agrafe « Sapeurs-pompiers »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – Échelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Sapeurs-pompiers"
attribution
14 Août 201414/08/2014
De: Simon, Bruno
Objet:
dans le corps des sous-officiers de carrière du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale
Spécialité affaires immobilières
Les maréchaux des logis
date_debut="2013-12-31"
corps="Sous-officiers de carrière du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale"
admission
16 Janvier 201416/01/2014
De: Bruno SIMON
Objet:
pour compléter la 2e liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et territoires d'outre-mer et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Papeete
Tribunal pour enfants de Papeete
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Papeete"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Papeete"
suppleant
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Simon Bruno
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Simon Bruno
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Simon, Bruno
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2012-09-01"
promotion
19 Décembre 201219/12/2012
De: Simon Bruno
Objet:
prime de résultats exceptionnels à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
Pourailly dit Lentrade
Jean-Louis
Nigend : 98330Nls : 5108082
prime
06 Novembre 201206/11/2012
De: Simon Bruno
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
23 Juillet 201223/07/2012
De: Bruno SIMON
chef des services fiscaux de classe normale de 2e échelon
Objet:
dans le grade d'administrateur général des finances publiques de classe normale, classé au 3e échelon de ce grade, et affecté à la direction départementale des finances publiques de la Seine-Saint-Denis
Groupe:
titularisation
18 Décembre 200918/12/2009
De: Bruno SIMON
chef des services fiscaux de classe normale de 2e échelon
Objet:
dans le corps des administrateurs des finances publiques
en application de l'article 22 du décret du
20 février 2009
relatif au statut particulier des administrateurs des finances publiques
corps="Administrateurs des finances publiques"
intégration
18 Décembre 200918/12/2009
De: Bruno Simon
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public de coopération scientifique université de Bordeaux (création)
Groupe:
nomination
28 Août 200728/08/2007
De: Simon (Bruno)
directeur de l'Institut national de l'orientation et de l'insertion professionnelle ; 34 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Emploi, travail, et insertion professionnelle des jeunes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="34"
grade="Chevalier"
nomination
08 Mai 200708/05/2007
De: Simon (Bruno)
10
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent de constatation des douanes « surveillance » et « surveillance et motocyclisme » (année 2006)
MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE
Direction générale des douanes et droits indirects
Agent de constatation des douanes « surveillance »
1
Groupe:
admissibilite
07 Novembre 200607/11/2006
De: Simon (Bruno)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'année 2005 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
26 Mars 200526/03/2005
De: Simon (Bruno)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'année 2005 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Associations ou groupements d'intérêt économique [GIE] créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et des associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
26 Mars 200526/03/2005
De: Simon (Bruno)
à la direction des services fiscaux de Paris-Nord
Objet:
directeur départemental des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2005-03-01"
nomination
22 Février 200522/02/2005
De: Bruno Simon
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel de l'université Bordeaux-IV - Montesquieu
Groupe:
date_debut="2004-07-01"
duree="trois ans"
détachement
18 Novembre 200418/11/2004
De: Simon (Bruno)
inspecteur du Trésor public, chef du service collectivités et établissements publics locaux à la trésorerie générale de la Gironde (33)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
inscription
04 Septembre 200404/09/2004
De: Bruno Simon
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire de l'université Bordeaux-IV et agent comptable de l'institut d'études politiques de Bordeaux et du groupement d'intérêt public « Pôle universitaire européen de Bordeaux »
Remplace:M. Jean-Yves Lafon
Groupe:
nomination
22 Juin 200422/06/2004
De: Simon (Bruno)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2004 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
07 Mars 200407/03/2004
De: Simon (Bruno)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2004 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Associations ou groupements d'intérêt économique [GIE] créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et des associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
07 Mars 200407/03/2004
De: Bruno Simon
directeur divisionnaire des impôts
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
01 Octobre 200301/10/2003
De: Bruno Simon
directeur divisionnaire des impôts
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
01 Octobre 200301/10/2003
De: Simon (Bruno)
inspecteur du Trésor public, chef du service collectivités et établissements publics locaux à la trésorerie générale de la Gironde (33)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2003-2004
Groupe:
inscription
17 Août 200317/08/2003
De: Bruno Simon
directeur divisionnaire des impôts
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
13 Mars 200313/03/2003
De: Bruno Simon
directeur divisionnaire des impôts
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Mars 200313/03/2003
De: Simon (Bruno)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Simon (Bruno)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Bruno Simon
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « formation continue et insertion professionnelle d'Aquitaine »
Groupe:
nomination
07 Janvier 200307/01/2003
De: Bruno Simon
directeur divisionnaire des impôts
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
31 Juillet 200231/07/2002
De: Bruno Simon
directeur divisionnaire des impôts
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
30 Juin 200230/06/2002
De: Bruno Simon
directeur divisionnaire des impôts
Objet:
au nom du ministre délégué au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre délégué au budget"
délégation de signature
13 Juin 200213/06/2002
De: Simon (Bruno)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2002 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
26 Avril 200226/04/2002
De: Simon (Bruno)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2002 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Associations ou groupements d'intérêt économique
Première section
Groupe:
inscription
26 Avril 200226/04/2002
De: Bruno Simon
directeur divisionnaire des impôts
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
10 Mars 200210/03/2002
De: Bruno Simon
directeur divisionnaire des impôts
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
10 Mars 200210/03/2002
De: Bruno Simon
directeur divisionnaire des impôts
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
25 Août 200125/08/2001
De: Bruno Simon
directeur divisionnaire des impôts
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
25 Août 200125/08/2001
De: Simon (Bruno, Marie, François)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Simon (Bruno, Marie, François)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
cessation de fonction
07 Juillet 200107/07/2001
De: Bruno Simon
directeur divisionnaire des impôts
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
08 Février 200108/02/2001
De: Bruno Simon
directeur divisionnaire des impôts
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
08 Février 200108/02/2001
De: Simon (Bruno)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
(Jean-Christophe)
Groupe:
inscription
31 Janvier 200131/01/2001
De: Bruno Simon
directeur divisionnaire des impôts
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Bruno Simon
directeur divisionnaire des impôts
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Bruno Simon
directeur divisionnaire des impôts, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
23 Avril 200023/04/2000
De: Bruno Simon
directeur divisionnaire des impôts, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
21 Avril 200021/04/2000
De: Bruno Simon
directeur divisionnaire des impôts, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
19 Mars 200019/03/2000
De: Bruno Simon
directeur divisionnaire des impôts, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
19 Mars 200019/03/2000
De: Simon (Bruno)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
(Jean-Christophe)
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Bruno Simon
directeurs divisionnaires des impôts, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
30 Décembre 199930/12/1999
De: Bruno Simon
directeurs divisionnaires des impôts, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
26 Novembre 199926/11/1999
De: Bruno Simon
inspecteur principal des impôts, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
07 Juillet 199907/07/1999
De: Bruno Simon
inspecteur principal des impôts, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
07 Juillet 199907/07/1999
De: Simon (Bruno)
Objet:
au titre de l'année 1999 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
(Jean-Christophe)
Groupe:
inscription
02 Mars 199902/03/1999
De: Bruno Simon
inspecteur principal des impôts, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
11 Novembre 199811/11/1998
De: Bruno Simon
inspecteur principal des impôts, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
11 Novembre 199811/11/1998
De: Simon (Bruno)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
Deuxième liste
(directeur, directeur ajdoint)
Première section
(Jeanine)
Groupe:
inscription
10 Mars 199810/03/1998
De: Bruno Simon
inspecteur principal des impôts, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
12 Février 199812/02/1998
De: Bruno Simon
inspecteur principal des impôts, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
12 Février 199812/02/1998
De: Bruno Simon
inspecteur principal des impôts, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
05 Septembre 199705/09/1997
De: Bruno Simon
inspecteur principal des impôts, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
23 Juillet 199723/07/1997
De: Bruno Simon
inspecteur principal des impôts, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
05 Avril 199605/04/1996
De: Simon (Bruno, Jean)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1995/02
Groupe:
date_debut="1995-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Février 199610/02/1996
De: Bruno Simon
inspecteur principal des impôts, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
31 Décembre 199531/12/1995
De: Bruno Simon
inspecteur principal des impôts, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et du Plan
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et du Plan"
délégation de signature
21 Septembre 199521/09/1995
De: Bruno Simon
inspecteur principal des impôts, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
10 Août 199510/08/1995
De: Bruno Simon
inspecteur principal des impôts, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre du budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget"
délégation de signature
12 Avril 199512/04/1995
De: Simon (Bruno, Jean-François, Italo)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 1993/08
Groupe:
date_debut="1994-06-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Août 199423/08/1994
De: Simon (Bruno, Patrick, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT
EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant de réserve
Pour prendre du rang du
1er janvier 1990
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
nomination
31 Janvier 199031/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.