Bruno Suzzarelli

De: Suzzarelli (Bruno)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président de l'Etablissement public du musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée
inspecteur général des affaires culturelles
Groupe:
date_debut="2013-08-11"
date_fin="2014-08-31"
inspecteur_general="Affaires culturelles"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Juillet 201328/07/2013
De: Suzzarelli (Bruno)
Objet:
président de l'Etablissement public du musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée (MuCEM)
Groupe:
president
nomination
17 Avril 201317/04/2013
De: Suzzarelli (Bruno)
inspecteur général des affaires culturelles
Objet:
directeur du service à compétence nationale du musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée
Groupe:
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Bruno Suzzarelli
administrateur civil hors classe, en service détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa nomination dans le corps de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
directeur à l'administration centrale du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
date_debut="2004-03-01"
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
corps="Inspection générale de l'administration"
réintégration
26 Mai 200426/05/2004
De: Bruno Suzzarelli
administrateur civil hors classe, en service détaché
Objet:
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles (2e tour)
directeur de l'administration générale
Groupe:
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Bruno Suzzarelli
directeur de l'administration générale
Objet:
membres de la commission de sélection chargée de donner un avis sur les candidatures à une nomination
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
Groupe:
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
désignation
13 Septembre 200313/09/2003
De: Bruno Suzzarelli
directeur de l'administration générale au ministère de la culture et de la communication, chargé de l'intérim du délégué au développement et à l'action territoriale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
délégation de signature
19 Janvier 200319/01/2003
De: Suzzarelli (Bruno)
directeur de l'administration générale au ministère de la culture et de la communication
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
3. Dix directeurs d'administration centrale
Groupe:
nomination
28 Septembre 200228/09/2002
De: Bruno Suzzarelli
directeur de l'administration générale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
délégation de signature
22 Mai 200222/05/2002
De: Bruno Suzzarelli
directeur de l'administration générale ; suppléant
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants de la ministre de la culture et de la communication
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Suzzarelli (Bruno)
directeur de l'administration générale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
fonctionnaires représentant le ministre chargé de la culture
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Avril 200223/04/2002
De: Bruno Suzzarelli
directeur de l'administration générale
Objet:
renouvable
membres du comité d'histoire du ministère de la culture
membres de droit
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Avril 200207/04/2002
De: Suzzarelli (Bruno, François, Marie)
directeur de l'administration générale au ministère ; 27 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Bruno Suzzarelli
directeur de l'administration générale
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la culture
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Suzzarelli (Bruno)
directeur de l'administration générale au ministère de la culture et de la communication
Objet:
membre titulaire au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Remplace:M. Scanvic (Frédéric)
Groupe:
nomination
23 Décembre 200023/12/2000
De: Bruno Suzzarelli
directeur de l'administration générale
Objet:
la définition et de la mise en oeuvre du programme annuel de simplification des formalités et des procédures administratives
prévu à l'article 1er du décret no 98-1083 du
2 décembre 1998
Groupe:
charge
12 Décembre 200012/12/2000
De: Bruno Suzzarelli
directeur de l'administration générale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre des représentants de l'Etat
a) Représentants du ministre chargé de la culture
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Bruno Suzzarelli
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
1
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Décembre 200003/12/2000
De: Suzzarelli (Bruno)
directeur de l'administration générale au ministère de la culture et de la communication
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire de l'emploi public
directeurs d'administration centrale ayant dans leurs attributions la gestion du personnel ou l'étude des questions relatives au personnel
Groupe:
nomination
24 Novembre 200024/11/2000
De: Bruno Suzzarelli
directeur de l'administration générale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
délégation de signature
18 Novembre 200018/11/2000
De: Bruno Suzzarelli
Objet:
directeur de l'administration générale du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
11 Novembre 200011/11/2000
De: Suzzarelli (Bruno)
administrateur civil, affecté au ministère de la culture et de la communication
Objet:
directeur général de l'Union centrale des arts décoratifs
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
duree="cinq ans"
détachement
07 Juillet 199907/07/1999
De: Suzzarelli (Bruno)
chef de mission au commissariat à la réforme de l'Etat
Objet:
membres suppléants de la commission de la modernisation des services publics du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1. Huit personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 199711/03/1997
De: Suzzarelli (Bruno)
chef de mission au Commissariat à la réforme de l'Etat
Objet:
membres de la commission de la modernisation des services publics du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Membres suppléants
Remplace:M. Vallemont (Serge)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Décembre 199527/12/1995
De: Suzzarelli (Bruno)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la culture et de la francophonie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la culture et de la francophonie
Groupe:
date_debut="1995-01-12"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
31 Mars 199531/03/1995
De: Suzzarelli
ainsi que toutes ordonnances de paiement, de virement ou de délégation et tous ordres de recettes
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
délégation de signature
08 Avril 199308/04/1993
De: Bruno Suzzarelli
directeur de l'administration générale
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions ressortissant à ses attributions, à l'exclusion des décrets, ami que toutes ordonnances de paiement, de virement ou de délégation et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
08 Avril 199308/04/1993
De: Suzzarelli (Bruno)
directeur de l'administration générale au ministère de la jeunesse et des sports
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199317/03/1993
De: Suzzarelli (Bruno)
directeur de l'administration générale au ministère de la jeunesse et des sports
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
23 Janvier 199323/01/1993
De: Suzzarelli (Bruno)
directeur de l'administration et des services extérieurs
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Membre titulaire
Remplace:M. Cuby (Jean-François)
Groupe:
nomination
06 Mai 199206/05/1992
De: Bruno Suzzarelli
directeur de l'administration et des services extérieurs
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions ressortissant à ses attributions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes ordonnances de paiement, de virement ou de délégation et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
15 Avril 199215/04/1992
De: Suzzarelli (Bruno)
directeur de l'administration et des services extérieurs
Objet:
développer les actions du ministère de la jeunesse et des sports en matière de simplification des formalités administratives et d'amélioration des relations avec les usagers
charge
02 Avril 199202/04/1992
De: Suzzarelli (Bruno)
directeur de l'administration et des services extérieurs
Objet:
membre de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Remplace:M. Cuby (Jean-François)
Groupe:
nomination
12 Mars 199212/03/1992
De: Suzzarelli (Bruno)
directeur de l'administration et des services extérieurs au ministère de la jeunesse et des sports
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Remplace:M. Cuby (Jean-François)
Groupe:
suppleant
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Bruno Suzzarelli
directeur de l'administration et des services extérieurs
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions ressortissant à ses attributions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes ordonnances de paiement, de virement ou de délégation et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
05 Février 199205/02/1992
De: Bruno Suzzarelli
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse et des sports
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes ordonnances de paiement, de virement ou de délégation et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
05 Février 199205/02/1992
De: Bruno Suzzarelli
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse et des sports
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes ordonnances de paiement, de virement ou de délégation et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
05 Février 199205/02/1992
De: Bruno Suzzarelli
administrateur civil
Objet:
directeur de l'administration et des services extérieurs
Remplace:M. Jean-François Cuby
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
24 Janvier 199224/01/1992
De: Bruno Suzzarelli
sous-directeur
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
27 Juin 199127/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.