Bruno Vaginay

De: VAGINAY (Bruno, Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société à responsabilité limitée « UBAYE NOTAIRES & ASSOCIES », pour exercer au sein de l'office de notaire dont cette dernière est titulaire
dont il était titulaire
notaire
notaire_residence="Barcelonnette (Alpes-de-Haute-Provence)"
notaire_residence_departement_code="04"
nomination
01 Juillet 202101/07/2021
De: VAGINAY (Bruno, Henri)
Objet:
titulaire d'un office de notaire
Barcelonnette (Alpes-de-Haute-Provence)
Groupe:
cessation de fonction
01 Juillet 202101/07/2021
De: Bruno Vaginay
maire d'Uvernet-Fours ;, ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE c)
Sur proposition des présidents des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre des Alpes-Maritimes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
à compter de la date de la signature du présent arrêté
2. Au titre des vingt et un représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes des Alpes-Maritimes dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou a vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Vaginay (Bruno)
maire d'Uvernet-Fours
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 200829/06/2008
De: Vaginay (Bruno, Henri)
Objet:
notaire
Remplace:M. Chabre (Jean, Jules, Auguste)
notaire
notaire_residence="Barcelonnette (Alpes-de-Haute-Provence)"
notaire_residence_departement_code="04"
nomination
08 Mars 200608/03/2006
De: Vaginay (Bruno)
maire d'Uvernet-Fours
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.