Cédric Guérin

De: Cédric Guérin
secrétaire des affaires étrangères principal, adjoint au sous-directeur, à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques internes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
29 Décembre 201929/12/2019
De: Cédric Guérin
secrétaire des affaires étrangères principal, à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques internes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
13 Septembre 201913/09/2019
De: Cédric Guérin
secrétaire des affaires étrangères principal et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques internes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Août 201902/08/2019
De: Cédric Guérin
secrétaire des affaires étrangères principal, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques internes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juillet 201902/07/2019
De: Cédric Guérin
secrétaire des affaires étrangères principal et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques internes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
29 Mai 201929/05/2019
De: Cédric Guérin
secrétaire des affaires étrangères principal et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques internes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
14 Avril 201914/04/2019
De: Cédric Guérin
secrétaire des affaires étrangères principal et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques internes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Cédric Guérin
secrétaire des affaires étrangères principal, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques internes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Janvier 201905/01/2019
De: Cédric Guérin
secrétaire des affaires étrangères principal et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques internes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
04 Novembre 201804/11/2018
De: Guérin (Cédric, Michel)
lieutenant-colonel, train ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
01 Novembre 201801/11/2018
De: Cédric Guérin
secrétaire des affaires étrangères principal et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques internes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
20 Septembre 201820/09/2018
De: Cédric Guérin
secrétaire des affaires étrangères principal et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques internes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
25 Mars 201825/03/2018
De: Cédric Guérin
secrétaire des affaires étrangères principal et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques internes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
21 Janvier 201821/01/2018
De: Cédric Guérin
secrétaire des affaires étrangères principal et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques internes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
07 Décembre 201707/12/2017
De: Cédric Guérin
secrétaire des affaires étrangères principal et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques internes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
01 Octobre 201701/10/2017
De: Cédric Guérin
secrétaire des affaires étrangères principal, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques internes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
10 Septembre 201610/09/2016
De: Cédric Guérin
secrétaire des affaires étrangères principal, chargé des fonctions d'adjoint au sous-directeur des affaires juridiques internes
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques internes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
11 Février 201611/02/2016
De: Cédric Guérin
secrétaire des affaires étrangères principal, chargé des fonctions d'adjoint au sous-directeur des affaires juridiques internes
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques internes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
28 Janvier 201628/01/2016
De: Cédric Guérin
secrétaire des affaires étrangères principal, chargé des fonctions d'adjoint au sous-directeur des affaires juridiques internes
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques internes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
25 Septembre 201525/09/2015
De: Cédric Guérin
secrétaire des affaires étrangères principal, chargé des fonctions d'adjoint au sous-directeur des affaires juridiques internes
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et du développement international
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et du développement international"
délégation de signature
09 Août 201509/08/2015
De: Cédric Guérin
secrétaire des affaires étrangères principal, chargé des fonctions d'adjoint au sous-directeur des affaires juridiques internes
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et du développement international
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et du développement international"
délégation de signature
05 Septembre 201405/09/2014
De: Cédric Guérin
secrétaire des affaires étrangères principal
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, les mémoires en défense produits dans le cadre des contentieux relevant de la compétence de la direction des Français à l'étranger et de l'administration consulaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
03 Janvier 201403/01/2014
De: Cédric Guérin
secrétaire des affaires étrangères principal
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, les mémoires en défense produits dans le cadre des contentieux relevant de la compétence de la direction des Français à l'étranger et de l'administration consulaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
12 Septembre 201312/09/2013
De: Cédric GUERIN
secrétaire des affaires étrangères principal
Objet:
membre de la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France
représentant du ministre des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2013-03-30"
duree="trois ans"
reconduction
06 Mars 201306/03/2013
De: Cédric Guérin
secrétaire des affaires étrangères principal
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, les mémoires en défense produits dans le cadre des contentieux relevant de la compétence de la direction des Français à l'étranger et de l'administration consulaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
19 Septembre 201219/09/2012
De: Guerin (Cédric, Michel)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
promotion
27 Décembre 201127/12/2011
De: Cédric GUERIN
Objet:
Le comité technique
prévu à
l'article 11 du décret n° 2009-525 du
11 mai 2009
Groupe:
composition
01 Octobre 201001/10/2010
De: Cédric GUERIN
secrétaire des affaires étrangères principal
Objet:
membre de la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France
représentant du ministre des affaires étrangères et européennes
Membre titulaire
Remplace:M. Jacques GASCUEL
Groupe:
nomination
01 Avril 201001/04/2010
De: Cédric GUÉRIN
Objet:
Le comité technique
prévu à l'article 11 du décret du
11 mai 2009
susvisé
Groupe:
composition
14 Mai 200914/05/2009
De: Guerin (Cédric, Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
date_debut="2007-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
09 Novembre 200709/11/2007
De: Cédric Guérin
secrétaire des affaires étrangères principal
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs aux demandes de visas
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Guerin (Cédric, Michel)
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
29 Décembre 200629/12/2006
De: Guérin (Cédric)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2006-02-24"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
20 Avril 200620/04/2006
De: Guerin (Cédric)
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'administration)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe
date_debut="2005-05-01"
promotion
16 Décembre 200516/12/2005
De: Cédric Guerin
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe
au titre de l'année 2005
promotion
26 Novembre 200526/11/2005
De: Guérin (Cédric)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2005-02-24"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Guérin (Cédric)
élève de l'institut régional d'administration de Nantes
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre d'administration) du ministère des affaires étrangères
date_debut="2001-09-01"
secretaire_affaires_etrangeres="D'administration)"
nomination
06 Septembre 200106/09/2001
De: Guerin (Cédric, Michel)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
13 Juillet 200113/07/2001
De: Guerin (Cédric)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Nantes
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
eleve_ira="Nantes"
nomination
16 Novembre 200016/11/2000
De: Guerin (Cédric, Michel)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - Corps des officiers des armes
1. ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="1997-08-01"
armee="active"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
18 Octobre 199718/10/1997
De: Guerin (Cédric, Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
1. ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les aspirants
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Guerin (Cédric, M.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1994
Candidats français
Un candidat réunissant le nombre de points nécessaires pour figurer sur la liste normale est éliminé en raison d'une note éliminatoire en sport (référence: art. 33 de l'instruction no 973/DEF/EMAT/EP/P du
26 juin 1985
modifiée)
Concours Sciences économiques
Groupe:
ecole
admission
12 Août 199412/08/1994
De: Guerin (Cédric, M.)
(série 2)
Objet:
II. - Liste des admissibles français du concours Sciences économiques
Groupe:
admissibilité
22 Juin 199422/06/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.