Cédric Saunier

De: Cédric SAUNIER
vice-président au tribunal de grande instance de Metz
Objet:
membres titulaires du jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
désignation
30 Décembre 201630/12/2016
De: Cédric SAUNIER
vice-président au tribunal de grande instance de Metz, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Metz"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juillet 201622/07/2016
De: Cédric SAUNIER
vice-président au tribunal de grande instance de Metz, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Claude BENOIT
Groupe:
cour_appel="Metz"
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 201405/12/2014
De: Cédric SAUNIER
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Metz
Vice-présidents
Groupe:
cour_appel="Metz"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Metz"
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Cédric SAUNIER
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
dans leurs fonctions
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres titulaires
Groupe:
reconduction
28 Mai 201328/05/2013
De: Saunier (Cédric)
substitut à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement 2010 (magistrature)
Inscrits : 1 086
inscription
26 Août 201026/08/2010
De: Cédric SAUNIER
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
Vice-procureurs de la République
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Saunier (Cédric)
substitut à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement 2009 (magistrature)
Inscrits : 1 030
inscription
31 Juillet 200931/07/2009
De: Cédric SAUNIER
substitut à l'administration centrale, rédacteur au bureau du droit économique à la direction des affaires criminelles et des grâces
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres titulaires
Groupe:
nomination
20 Juin 200920/06/2009
De: Cédric Saunier
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bonneville
Objet:
Substituts
date_debut="2007-09-03"
nomination
25 Août 200725/08/2007
De: Cédric Saunier
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance de Bonneville
Substitut du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bonneville"
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Saunier (Cédric)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2001
admissibilite
08 Mars 200308/03/2003
De: Saunier (Cédric)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 1999
(Christelle)
Groupe:
ecole
nomination
30 Janvier 200030/01/2000
De: Saunier (Cédric)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, réuni en séance extraordinaire le
20 janvier 2000
à 10 h 30 à Paris
Vu l'erreur matérielle ayant affecté les notes attribuées aux candidats dispensés de l'épreuve d'exercices physiques
Décide
De rectifier l'erreur commise et, de ce fait, d'annuler la liste établie le
21 décembre 1999
de la remplacer par la liste suivante
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Janvier 200028/01/2000
De: Saunier (Cédric)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
(Guillaume)
Groupe:
ecole
admissibilite
04 Janvier 200004/01/2000
De: Saunier (Cédric)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
PREMIER CONCOURS
Session ouverte le
30 août 1999
Groupe:
ecole
admissibilite
05 Novembre 199905/11/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.