Carole Bousquet-Bérard

Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Carole BOUSQUET-BERARD
directrice de cabinet de la secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée à l'une des personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées"
délégation de signature
07 Mai 201907/05/2019
De: Carole BOUSQUET-BERARD
Objet:
directrice de cabinet au cabinet de la secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
02 Mai 201902/05/2019
De: Carole BOUSQUET-BERARD
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice du financement et de la modernisation à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle, à l'administration centrale du ministère du travail
Groupe:
duree="un an"
nomination
15 Juin 201815/06/2018
De: Carole Bousquet-Bérard
suppléante
Objet:
membres du bureau du Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles
1° Au titre des représentants de l'Etat
Représentant le ministre en charge de l'emploi
Groupe:
nomination
02 Décembre 201702/12/2017
De: Carole Bousquet-Bérard
suppléante
Objet:
membres du Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles
3° Au titre des représentants de l'Etat
mentionnés au 4° du même article
Représentant le ministre en charge de l'emploi
Groupe:
nomination
02 Décembre 201702/12/2017
De: Carole Bousquet-Bérard
administratrice civile hors classe
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction du financement et de la modernisation et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
08 Juin 201708/06/2017
De: Carole BOUSQUET-BERARD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de la formation professionnelle des adultes
représentants des ministres chargés
De l'emploi
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 201721/02/2017
De: BOUSQUET BERARD Carole
Ministère des affaires sociales et de la santé, ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes, ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2017 et promus à ce grade
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
promotion
27 Décembre 201627/12/2016
De: Carole BOUSQUET-BERARD
administratrice civile en charge de la sous-direction du financement et de la modernisation à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Objet:
commissaire du Gouvernement, suppléant auprès de l'Agence de services et de paiement (ASP)
Groupe:
commissaire_gouvernement
suppleant
nomination
16 Novembre 201616/11/2016
De: Carole Bousquet-Berard
administratrice civile
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction du financement et de la modernisation, et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
03 Août 201603/08/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.