Catherine Chartrain

De: Catherine Chartrain
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du premier collège
4
représentants du Conseil national des transports
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Juin 200813/06/2008
De: Catherine Chartrain
Objet:
membres de la commission d'attribution de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
3° Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 200806/05/2008
De: Catherine Chartrain
secrétaire générale du Conseil national des transports
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions relatifs à l'organisation et au fonctionnement du conseil, ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exception des décrets
délégation de signature
16 Janvier 200816/01/2008
De: Catherine Chartrain
secrétaire générale du Conseil national des transports
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions relatifs à l'organisation et au fonctionnement du conseil, ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exception des décrets
délégation de signature
18 Juin 200518/06/2005
De: Catherine Chartrain
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du premier collège
4
représentants du Conseil national des transports
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Octobre 200412/10/2004
De: Catherine Chartrain
secrétaire générale du Conseil national des transports
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions relatifs à l'organisation et au fonctionnement du conseil, ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exception des décrets
délégation de signature
08 Mai 200408/05/2004
De: Catherine Chartrain
secrétaire générale du Conseil national des transports
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions relatifs à l'organisation et au fonctionnement du conseil, ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants
délégation de signature
12 Avril 200312/04/2003
De: Catherine Chartrain
secrétaire générale du Conseil national des transports
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions relatifs à l'organisation et au fonctionnement du conseil, ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants
délégation de signature
02 Juin 200202/06/2002
De: Chartrain (Catherine)
contractuelle
Objet:
autorité qualifiée en matière de sécurité des systèmes d'information
C. - Etablissements publics et organismes rattachés
Pour le Conseil national des transports
Groupe:
désignation
25 Mai 200225/05/2002
De: Catherine Chartrain
secrétaire générale du Conseil national des transports
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions relatifs à l'organisation et au fonctionnement du conseil, ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants
délégation de signature
02 Février 200202/02/2002
De: Chartrain (Catherine)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
4
représentants du Conseil national des transports
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Chartrain (Catherine)
secrétaire générale du Conseil national des transports
Objet:
présidente du comité de liaison pour l'accessibilité des transports et du cadre bâti
Groupe:
president
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Chartrain (Catherine)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du premier collège
représentants du Conseil national des transports
Remplace:M. Robert (Jacques)
Groupe:
nomination
10 Février 200010/02/2000
De: Chartrain (Catherine, Marguerite)
secrétaire générale d'un organisme de transports ; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Chartrain (Catherine)
agent contractuel
Objet:
secrétaire générale du Conseil national des transports
Remplace:M. Robert (Jacques)
Groupe:
date_debut="1999-09-28"
nomination
28 Octobre 199928/10/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.