Catherine Fabre

Autre nom possible de la personne recherchée:
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Catherine Fabre
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 janvier 2022
par le Sénat dans sa séance du
19 janvier 2022
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement"
nomination
20 Janvier 202220/01/2022
De: Catherine Fabre
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
30 Novembre 202130/11/2021
De: Catherine Fabre
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
30 Novembre 202130/11/2021
De: Catherine Fabre
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
27 Novembre 202127/11/2021
De: Catherine Fabre
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
27 Novembre 202127/11/2021
De: Catherine Fabre
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi pour renforcer la prévention en santé au travail
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
12 juillet 2021
par le Sénat dans sa séance du
7 juillet 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi pour renforcer la prévention en santé au travail
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi pour renforcer la prévention en santé au travail"
nomination
13 Juillet 202113/07/2021
De: Catherine Fabre
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
18 Juin 202118/06/2021
De: Catherine Fabre
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
18 Juin 202118/06/2021
De: Catherine Fabre
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
17 Juin 202117/06/2021
De: Catherine Fabre
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
17 Juin 202117/06/2021
De: Fabre Catherine
Objet:
Commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Catherine Fabre
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite (Assemblée nationale)"
nomination
28 Janvier 202028/01/2020
De: Catherine Fabre
Objet:
Commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Catherine Fabre
Objet:
Commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Catherine Fabre
Objet:
Commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Catherine Fabre
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
12 juillet 2018
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
14 Juillet 201814/07/2018
De: Catherine Fabre
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 janvier 2018
par le Sénat dans sa séance du
24 janvier 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant diverses
ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Janvier 201826/01/2018
De: Catherine Fabre
Objet:
Commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Fabre Catherine
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
GIRONDE
2e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Fabre Catherine
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
GIRONDE
2e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017
De: Fabre (Catherine, Sylvie, Colette)
Objet:
médecine générale à Aix-Marseille
affectation
01 Janvier 201301/01/2013
De: Fabre (Catherine)
Objet:
à la commission des clauses abusives
personnalités qualifiées en matière de droit
représentants des consommateurs
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Fabre (Catherine)
Objet:
sur la liste complémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission
Concours d'économie, et gestion (D 2), option II
Groupe:
inscription
20 Septembre 199820/09/1998
De: Fabre (Catherine)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente gériatrique : centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique), hôpital Emile-Roux (Assistance publique), service Gérontologie II
Objet:
praticiens hospitaliers à titre probatoire
dans les établisements suivants
duree="un an"
nomination
22 Février 199822/02/1998
De: Fabre (Catherine, Nathalie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable
Première session de 1994
diplome
29 Avril 199529/04/1995
De: Fabre (Catherine, A.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
Labarde (Alexandre, J : B.)
Recrutement féminin
admission
08 Septembre 199308/09/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.